ANTHROPOLOGIE DU DROIT 2 LE SENS DU JEU DES LOIS
cours offert à la Faculté de Droit de l'Université de Montréal : DRT 3012 - Anthropologie du droit
AUTOMNE 2001 - JEUDI 6 SEPTEMBRE - 16 H. À 19 H.
Alain Bissonnette
alain.bissonnette4@sympatico.ca
Introduction
Chaque étudiant présente ses motivations et objectifs personnels.
MARKING CLASS PARTICIPATION
Below we list some factors which we may wish to include in our assessment schemes for class participation.
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* Active listening : Did the student listen actively when appropriate ? |
* Humour : Did the student use humour appropriately ? (for exemple, to relieve tension, boredom). Remember cultural and gender sensitivity. |
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* Audibility : Could everyone hear the student ? |
* Initiative : Did the student take the initiative in class work, for example, by leading a discussion that was floundering ? |
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* Brevity/long windedness : Was the students statement appropriately brief (not long winded) ? |
* Insight : Did the student contribute an unusual and/or positive perspective on the matter ? |
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* Clarity : Was the students statement clear ? |
* Interactive skills : Did the student work to achieve a general sense of well-being in the class ? This can be achieved even while the student maintains an argument or strong position. |
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* Critical analytical ability : Did the student show an ability to dissect and address issues raised ? For example, did the student divide a complex question into " analysable chuncks " and, thereafter, build the analysis into a coherent whole ? |
* Non-verbal communication : Did the student demonstrate appropriate non-verbal communication skills ? |
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* Clarification : Did the student seek clarification or indicate any ambiguity in the question where appropriate ? |
* Poise/confidence : If we decide to include this dimension, we may need to take into account differences in students' temperaments and personalities. Rather than focus on poise per se, we might wish to consider focusing our attention on improvement from a baseline performance. |
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* Comprehensibility : Could the student statements be understood in the context of the class at the time they were made ? |
* Preparedness : Was the student prepared to answer the question? If not, was s/he prepared to answer other related questions ? |
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* Comprehensiveness of answer : Did the student answer all sections of the question posed or only part ? |
* Relevance of the response : Was the response on point ? Did the student answer the exact question asked ? |
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* Content of argument : Did the student use appropriate evidence consistently and logically ? |
* Respect : Did the student show respect for all individuals in the classroom (for example, did s/he interrupt, talk over others) ? |
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* Development of others contributions : Did the student develop points made by other students or the teacher ? |
* Risk taking : Was the student willing to take some risk (for example, in order to attempt to answer an unusually difficult question) ? |
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* Dominance/monopolisation of conversation : Did the student allow others to speak ? Did noisy students, in particular, give others an opportunity to contribute ? Be particularly aware of verbal as well as non-verbal cues here. |
* Sensitivity : Did the student show sensitivity to others in the class (for example, use non-sexist, non-racist, non-ageist, and non-homophobic language) ? Sensitivity is context and issue dependent. To illustrate : discussions about sexual assault should be carefully handled given that some of our students may have been victims of sexual assault. |
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* Engagement : Did the student engage with the materials and other students or remain on the periphery of the class discussion ? |
* " Straight " talk and action : Did the student answer questions honestly and openly ? Did the student attempt to manipulate others ? |
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* Eye contact : Did the student maintain appropriate eye contact with all members of the group where possible ? Remember issues of cultural and gender sensitivity. |
* Structure and coherence : Were the students statemetns well structured (for example, in a logical order where appropriate) ? |
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* Fluency : Was the students speech fluent ? |
* Summary/synthesis skills : Did the student demonstrate an ability to summarise an issue where appropriate ? (for example, a student summarises, " From what we are saying, the appear to be three critical perspectives : X, Y, and Z ".) Did the student summarise positions or draw the session together into a coherent whole ? |
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* Frequence of participation : How often did the student speak ? |
* Timeliness : Did the student respond in a timely fashion ? |
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* Group contribution : If students are divided into groups for group or pair work, did the student contribute meaningfully, sensitively, and appropriately in the context of the group ? |
* Voluntariness of participation : Did the student volunteer or did the teacher have to ask the student for a response ? |
AIDE-MÉMOIRE POUR PRÉPARER
LEXAMEN À LA MAISON ET LA DISSERTATION
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Objectifs |
Auto-évaluation (très largement; de façon satisfaisante; peu; pas du tout) |
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Introduction |
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* vous avez soulevé lintérêt du lecteur |
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* vous avez fourni une vue densemble de votre texte |
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Développement |
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* vous avez lu tous les textes pertinents |
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* vous avez résumé adéquatement les textes que vous avez consultés pour préparer ce texte |
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* vous avez apporté une critique personnelle aux arguments présentés dans les textes que vous avez consultés |
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* vous avez élaboré des arguments |
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* vous avez élaboré un plan didées |
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* vous avez répondu entièrement à la question qui vous a été posée |
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* vous avez présenté un point de vue original |
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* vous avez utilisé des exemples pertinents |
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* vous avez rédigé un texte bien structuré, les arguments étant présentés dans un ordre logique |
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* vous avez fait un usage adéquat des citations |
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* vous avez respecté les règles de présentation, de citation et de bibliographie |
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* le texte final est bien le fruit de votre travail personnel (et non pas du plagiat) |
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* votre texte est bien écrit (clair, concis, les paragraphes bien ordonnés, sans faute dorthographe ni de syntaxe) |
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Conclusion |
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* vous avez résumé les points essentiels de votre texte ou de votre argumentation |
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* vous avez présenté des points qui pourraient être analysés ou étudiés à lavenir |
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* vous avez trouvé le mot (ou une formule) de la fin |
Première partie : Le sens du jeu des lois
Introduction : Une lecture ludique du Droit
Le Roy propose dabord une démarche anthropologique reposant sur un modèle qui est à la fois structural et dynamique autorisant, grâce à une déconstruction de larchitecture des processus à luvre (dimension synchronique), lélucidation corrélative du sens du mouvement ainsi provoqué (aspect diachronique).
N.B. le modèle proposé ne tente pas de saisir le Droit en tant que tel p.c.q. le Droit nest pas identifiable en soi et p.c.q. son mystère ne peut être approché que dans son contexte ou dans ses fonctions.
Le Roy privilégie cette fonction du Droit de " constater les armistices sociaux " et cherche à comprendre la contribution du Droit au grand jeu quest la vie en société. Son objet donc nest pas le Droit en général, mais le Droit comme règle du jeu : En quoi et jusquoù le Droit contribue-t-il au jeu social ? Comment comprendre cette part variable du Droit dans la vie en société, avec ses variations historiques, ses spécificités culturelles et ses implications tant conscientes quinconscientes ? Est-il possible de chercher dans la totalité sociale le sens de ce qui est, chez nous et pour nous, le Droit ?
Les notions de jeu et de règles du jeu
5 emplois principaux à la notion de jeu :
Si la vie est bien le grand jeu de (et en) société que chacun de nous tente de poursuivre vaille que vaille, quels gains ou quels succès sont désignés par les règles de la vie en société et en particulier par ces règles que nous tenons pour juridiques ?
Il ne suffit pas de connaître les règles pour gagner. Il faut aussi disposer des instruments, outillages ou supports du jeu, avoir accès aux lieux où il se pratique, maîtriser les techniques par apprentissage ou imitation, exercices plus ou moins violents ou volontaires. Il faut aussi le pratiquer. Sans la pratique et son observation (au double sens du " regard porté sur " et du " respect de ses règles "), le jeu devient un pur exercice intellectuel.
Le défi que nous avons à relever est dexpliquer comment chaque société " sy prend " pour jouer sa propre partition et comment le Droit y contribue, en formulant lhypothèse que si le Droit y contribue toujours, le niveau de cette contribution et la forme quelle prend varient de société à société. Le modèle à concevoir doit donc tenir compte de ces impératifs.
Modéliser le jeu et ses règles
Le Roy utilise le terme modèle comme " représentation du phénomène à la fois simplifiée et globale ". N.B. la notion de " phénomène " demande à être élucidée de façon à permettre à mettre en évidence un ordre de difficultés croissant en resituant cette notion dans son contexte, entre système et processus.
Comment modéliser les trois types de modèles ?
Un modèle de système suppose de pouvoir définir dune part les limites inclusives des données réunies au sein de lensemble considéré, dautre part de dégager le principe (ou structure) qui caractérise ou particularise cet ensemble pour en faire un système. Les ressources de la logique permettent de justifier lexistence du modèle et la pertinence des analyses, à défaut de garantir une prise en compte du réel : on recourt éventuellement à laxiomatique (pour rappeler des vérités dévidence) ou à la postulation (si on veut faire léconomie de la justification de choix qui peuvent ou doivent être discutés) pour dégager les limites et on exploite ensuite les possibilités du raisonnement déductif.
Un modèle de phénomène implique, par rapport aux choix précédents, une mutation sensible même si les continuités sont réelles. Un tel modèle est en effet plus délicat à concevoir dès lors que les limites nen sont pas données et que les relations entre les données ne sont pas explicitées autrement que sur la base dune observation ou dune expérience. Or, soit les observations sont incomplètes, soit les récurrences ne sont pas significatives, soit les explications échappent à notre capacité logique, soit les conformismes intellectuels interdisent leur prise en compte. La restitution formelle facilite la présentation de données quune argumentation plus aristotélicienne ou cartésienne ne pourrait pas justifier. Dans ce type de situation, le recours à laxiomatisation est important. Comme le suggère André Régnier, " (l)orsquelle est possible, la définition axiomatique des termes et des relations permet dintroduire des notions entièrement nouvelles de façon tout à fait rigoureuse et de donner un sens bien déterminé, en les remodelant, à des notions familières ambiguës. "
Cf. sa thèse de doctorat où il a utilisé un tel type de modélisation, sous la qualification " danalyse matricielle " du rapport foncier, la notion de foncier étant elle-même entendue comme répartition des terres entre les unités de production. Par exemple, le rapport foncier est dit juridique parce quil combine dune part des modes de contrôle (placé sur un axe horizontal de A à Z), dautre part les modes dutilisation de la terre (insérés sur laxe vertical du modèle matriciel de 1 à n) et enfin une troisième série de données qui sont les " lieux porteurs de droits " et supports dune activité particulière. Pour quil y ait rapport juridique, il faut que chaque catégorie soit le support dune double corrélation avec un mode de contrôle et avec un mode dutilisation, le rapport juridique étant distinguable parmi tous les autres en fonction de lun ou de lautre de ces deux critères. Le modèle matriciel, au plus simple, est du type suivant :
Si A est un mode de contrôle par découverte, B mode de contrôle par conquête, C mode de contrôle par attribution, si 1 est un mode dutilisation pour lagriculture, 2 utilisation pour la résidence, 3 utilisation pour les activités de chasse, pêche ou élevage, on peut donc définir A1 comme un droit portant sur la terre agricole au titre de la découverte, B2 comme un droit portant sur une terre résidentielle au titre de la conquête et C2 également comme un droit résidentiel mais au titre de lattribution, etc.
Représentation matricielle typique
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Modes de contrôle Modes dutilisation de la terre |
A par découverte |
B par conquête |
C par attribution |
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1 pour lagriculture |
A1 droit portant sur la terre agricole au titre de la découverte |
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2 pour la résidence |
B2 droit portant sur une terre résidentielle au titre de la conquête |
C2 droit résidentiel au titre de lattribution |
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3 pour chasse, pêche ou élevage |
A3 |
Lanalyse matricielle est une lecture structurale statique qui a pour principal intérêt de mettre en évidence des régulations et des principes de cohérence inconscients aux yeux des observateurs, voire des acteurs.
Quant au modèle processualiste, il pose des problèmes de dépassement du caractère statique tout en conservant lexigence formelle de rendre compte dune représentation simplifiée mais globale de ce quon cherche à restituer : dans cet ouvrage, lensemble des paramètres qui interfèrent dans les règles du jeu social. N.B. le modèle nest ni vrai ni faux, il est bon ou mauvais par rapport à un champ de questions et on le juge ainsi.
Lusage du terme processus. À la suite de Sally Falk Moore, trois emplois complémentaires ce qui prépare et accompagne une adaptation (par exemple, un processus de socialisation), ce qui provoque cette adaptation (p.e., le processus de scolarisation) et leur résultat (p.e. le processus dacculturation). Ces trois types de processus mettent en évidence le primat de la fonction (ou logique fonctionnelle) sur celui de lorganisation (logique institutionnelle) et offrent la possibilité dune mise en pratique de nos approches théoriques.
Cf. André Régnier
" Il y a un gros avantage pratique à constituer la théorie au moyen dun modèle car cela permet de séparer la théorie de ce qui est le jugement de sa valeur. Les propositions qui appartiennent à la théorie sont celles du discours parlant du modèle, les propositions jugeant la théorie appartiennent à un autre discours qui parle de la théorie et des faits. Il importe de séparer les deux car la rigueur logique peut et doit régner dans la théorie tandis que le raccord entre la théorie et les faits appartient au domaine dune activité pratique dont le succès ne peut être garanti par lemploi de règles ou de méthodes. "
" Dans les premières (les sciences humaines appliquées), il sagit toujours de sortir de lempirisme, cest-à-dire dune connaissance fragmentaire et dont les fragments ont été recueillis au hasard des circonstances, pour arriver à prévoir comment on pourra imposer aux choses daller à peu près comme on voudrait quelles aillent. Devant de tels impératifs, un modèle, même médiocre, est un bienfait; pour le construire, il aura fallu se décider au sujet de ce quon doit prendre en considération, et de ce quon peut négliger, et au sujet des rapports quon peut tenir pour permanents entre les différentes variables : preuve et résumé du travail, lexistence du modèle est capitale. "
Cest cet ensemble dexigences qui a conduit Le Roy à expérimenter un modèle du jeu des lois à partir dun référent ludique, le jeu de loie.
La construction du jeu des lois
Le Roy a postulé quon entrait dans le jeu par le statut des acteurs (1), et quon poursuivrait par les ressources (2), les conduites (3), les logiques (4), les échelles (5), puis quon continuerait par les processus (6), les forums dits aussi arènes (7), les ordres sociaux (8) et les enjeux (9) pour déboucher sur les règles du jeu (10). Cf. p. 44 le tableau 2. Remarque : nous ne pouvons pas renoncer à jouer, dès lors que nous sommes vivants donc partie prenante de la vie en société. Par contre, nous pouvons infléchir notre destin par une plus grande maîtrise de notre vie en société, et cest bien en termes de responsabilisation croissante et de volontarisme civique que Le Roy espère voir exploiter les virtualités de ce jeu des lois.
Remarque : ce qui compte en juxtaposant ces paramètres, cest moins les caractéristiques inhérentes à chacun dentre eux que la pondération que prennent sur léchiquier, à lune ou lautre des échelles, les filières dacteurs ou les réseaux dopérateurs sociaux.
Il convient daborder le jeu social dans toute sa complexité. Les questions liées au système mondial, à luniversalisme et au subjectivisme, à la révolution du sujet ou à la réforme de lÉtat devraient être abordées dans lobjectif de les penser en même temps, dune manière itérative et totalisante, mais non de manière hiérarchique ou dualiste. Cest toute la formule qui bascule et se trouve redéfinie dès lors que lun des paramètres doit sadapter à une nouvelle donne. Plus la société devient ouverte et complexe, plus le principe de liberté est à la base de nos choix de politique sociale et juridique.
La signification dune interdisciplinarité
Une pluralité de disciplines
Nous entrons dans notre jeu par la sociologie (1) pour ensuite examiner la place des ressources, richesses et relations (2), ce qui relève de léconomie en général, parfois de léconomie politique ou de lanthropologie économique. La case 3 aborde les conduites en société, question de psychologie sociale, et la case 4 relève bien de cette discipline à part entière quest la logique au sein de la philosophie. La case 5, avec la référence aux échelles spatiales, utilise un des apports les plus neufs de la géographie humaine et souvre à ses équivalents temporels (case 6), avec les enseignements historiques de la très longue durée braudélienne (les trois étages de la société) au très court terme. Les cases 7, en matière darènes et de forums qui relèvent de la science politique et 8 pour des analyses des ordonnancements juridiques mis en évidence par lanthropologie du Droit viennent compléter notre batterie de facteurs. Enfin, la case 9 consacrée aux enjeux fait appel à la géostratégie comme la polémologie.
Cette diversité de disciplines convoquées dans leurs apports qui paraissent novateurs à Le Roy nautorise cependant quà parler de pluridisciplinarité. Pour que nous puissions justifier un phénomène dinterdisciplinarité, il faut une exigence supplémentaire.
Linterdisciplinarité comme problème à résoudre
Ce problème à résoudre, dans la case 10, est déclairer le mystère du Droit comme facteur totalisant ou englobant (selon lexigence anthropologique) de régulation de la vie en société et selon des modalités que chaque société particularise selon le sens quelle donne aux valeurs associées aux divers paramètres que nous avons relevés. Cest dans ce but que ce modèle danthropologie dynamique est construit et cest en fonction de ce quil autorisera à analyser dans les 2ième et 3ième parties quil pourra être évalué.
Pour mettre en uvre cette interdisciplinarité et introduire les questions de méthode, Le Roy a adopté une démarche en trois temps, se proposant didentifier de quoi on parle, quelle problématique paraît y être actuellement associée et quelles conséquences de méthode peuvent en être tirées pour comprendre le rôle du " Droit comme règle du jeu ".
1. Lentrée dans le jeu par ses acteurs :
Status, rôles, fonctions et positions
Lacteur est entendu par Le Roy comme " une personne qui prend une part active, joue un rôle important ". Lacteur est celui qui joue un rôle suffisamment significatif pour être relevé. N.B. tout acteur nest pas nécessairement un joueur, car il faut vouloir entrer dans le jeu, en connaître et pratiquer les règles puis accepter dêtre soumis aux principes de gain ou de perte et de dépendre de linstance qui détermine le résultat.
Deux questions à traiter ici :
Ceci supposera de comprendre quun même individu ou personne appartient en même temps à plusieurs mondes, donc combine plusieurs statuts qui devront être rendus compatibles, ce qui ouvre la porte aux théories du pluralisme et du multijuridisme.
Les distinctions sociologiques de base
1ère distinction entre status et statut. Cf. Mendras, Éléments de sociologie.
Status = ce jeu des différents rôles sociaux rempli par un individu ou la recomposition de ses positions.
Statut = la position juridique dun individu.
Dans la perspective de Le Roy, i.e. une perspective qui lie les faits sociaux et leur juridicisation, le passage de status à statut apparaîtra comme le signe dune prise en charge par le droit des positions sociales ainsi désignées.
2ième choix : préférer la notion de position à celle de fonction et ainsi orienter la démarche vers lacteur plutôt que vers laction.
3ième choix : Le rôle est la position particulière dun acteur en relation avec une ou plusieurs positions déterminant dautres rôles. Le rôle nexiste ainsi que comme une certaine représentation des rapports sociaux selon linterprétation qui en est donnée par lobservateur extérieur et, surtout, par les acteurs.
Le rôle est associé à des attentes, celles de lacteur de référence pour obtenir la reconnaissance de sa position et de la légitimité des actes qui sont induits par le rôle, celles des autres acteurs à légard de certains de ses comportements par action ou abstention.
N.B. cf. Mendras : " le même rôle peut être rempli par plusieurs personnes et une même personne remplit toujours un très grand nombre de rôles. "
Positions et rôles sont des données sociales au sens quelles sont déterminées par la société dans leurs implications et dans leurs combinaisons. Quant aux implications sociales, on peut observer que dans le continuum positions/rôles/statu(t)s, chaque société peut mettre laccent sur lun ou lautre de ces trois critères, le contrôle social se renforçant sil se porte sur lensemble de la séquence en induisant un conformisme des comportements ou se simplifiant sil se contente didentifier les positions (ce qui semble le cas de la société post-moderne) ou les status (dans la société bourgeoise). Par ailleurs, les combinaisons entre les statu(t)s avec leurs effets respectifs sur les rôles et les positions prêtent à des discussions internes à la sociologie ou entre sociologues et anthropologues.
2 questions :
Le Roy doute de la généralité de ce type dobservation.
Cf. le principe de spécialisation au sein de la société moderne que Mendras observe et qui est saisi institutionnellement dans la division du travail social, voire juridiquement dans lorganisation des professions par nos sociétés, a ses équivalents dans les sociétés africaines, selon un principe de spécialisation fonctionnelle confortant lorganisation communautaire de ces sociétés.
On peut dès lors poser lhypothèse quil y a potentiellement autant de positions et de rôles mais quils sont dun ordre différent et quils sont différemment saisis par le Droit. Ils peuvent être ainsi liés, en Afrique noire, aux critères de linitiation, à la place dans la classe dâge, au fonctionnement du système résidentiel, aux caractéristiques particulières des systèmes de production (agricole, pastoral, cynégétique ) qui se côtoient. Cest donc bien le sens global qui est donné à lorganisation sociale et léquilibre trouvé entre les dimensions individuelle, collective et communautaire de la société qui permettra de comprendre les modalités de gestion du lien social.
Malgré sa spécialisation, la société moderne est-elle unitaire ?
Cf. débat interne à la sociologie abordé à travers la question du sens des " conflits entre les différentes positions dun même individu ". Mendras analyse cette différenciation en terme plutôt psychologique quant à ses conséquences sur les attitudes individuelles, alors quil en déduit des variations au sein dun registre, non une situation de pluralisme : " il peut y avoir des exigences contradictoires entre les différentes positions (professionnelle, politique, civique) dun individu, ou au contraire une grande congruence entre ces exigences ". En revanche, Boltanski et Thévenot abordent la question différemment : selon eux, compte tenu de la situation de complexité qui est la nôtre dans la période contemporaine, un acteur appartient nécessairement à plusieurs mondes ou à plusieurs cités.
Les cités sont des constructions politiques ayant fait lobjet dune élaboration systématique et qui sont chacune conçues à partir dun ordre de grandeur orientant le sens du juste. Cf. la cité inspirée qui renvoie au principe de créativité et est guidée par un principe supérieur dinnovation et de nouveauté. Cf. la cité domestique dominée par le prince et qui renvoie à lart des relations familiales, à la tradition au nom du respect et de lattachement aux règles. Cf. la cité dopinion ou cité du renom qui vise à la reconnaissance sociale. Cf. la cité civique qui renvoie au principe quune action est justifiée en fonction de la recherche de lintérêt général. Cf. la cité industrielle qui renvoie à limpératif de lefficacité et de la productivité. Cf. la cité marchande qui justifie une action par le donnant-donnant du contrat commercial.
Pour chacun des " mondes " qui traduisent les comportements attendus dans la cité, les auteurs ont reconstruit une sorte de vade mecum du bien commun qui y est privilégié, de " lordre naturel, des agencements pertinents et des rapports qui peuvent être donnés ", ainsi que " la liste des êtres naturels (sujets, objets, relations) qui sont redevables de ce seul monde ". Cette représentation apparaît dautant plus séduisante quen étant basée sur des manuels ou des guides professionnels, elle met à jour chaque vocabulaire, ses métaphores et ses êtres privilégiés, des collectifs dans le monde civique, des marchandises dans le monde industriel, etc. Elle explique également à travers quelles épreuves lappartenance à tel ou tel monde peut être appréciée ou vérifiée. Elle suggère enfin que la cohérence de chaque monde et de sa cité est à rechercher du côté dune logique.
N.B. une approche comparative avec lAfrique noire, révèle des analogies fort limitées (cités domestiques, dopinion), la notion même de cité ny ayant pas la généralité quelle a prise en Occident.
Insistons pourtant, car la manière daborder les contradictions et le conflit des mondes paraît de portée et dusage plus général :
" Mais dans les épreuves que nous avons examinées jusquici, nétaient engagés que des êtres relevant dun même monde. Quen est-il lorsque des personnes et des choses relevant de mondes différents se présentent ensemble devant lépreuve ? Et comment sétablit, plus généralement, la relation entre différents mondes ? ( )
" Une des orientations principales de notre démarche consiste ( ) à considérer que les êtres humains, à la différence des objets, peuvent se réaliser dans différents mondes. Il sagit détudier la possibilité darriver à des accords justifiables sous la contrainte dune pluralité des principes daccords disponibles, sans échapper à la difficulté en admettant un relativisme des valeurs et en attribuant ces principes à des personnes ou des groupes de personnes les possédant en propre. ( )
" Il faut donc renoncer à associer les mondes à des groupes et ne les attacher quaux dispositifs dobjets qui qualifient les différentes situations dans lesquelles se déploient les activités des personnes lorsquelles mettent ces objets en valeur. Or, dans une société différenciée, chaque personne doit affronter quotidiennement des situations relevant de mondes distincts, savoir les reconnaître et se montrer capable de sy ajuster. On peut qualifier ces sociétés de " complexes " au sens où leurs membres doivent posséder la compétence nécessaire pour identifier la nature de la situation et pour traverser des situations relevant de mondes différents. Les principes de justice nétant pas immédiatement compatibles, leur présence dans un même espace entraîne des tensions qui doivent être résorbées pour que le cours de laction se poursuive normalement. ( )
Notre cadre danalyse se distingue par là des paradigmes qui reposent sur lhypothèse dun guidage interne au moyen dun programme préalablement inscrit dans les personnes ( ). Notre programme vise à préserver au contraire une incertitude concernant les agissements des personnes, qui nous semble avoir nécessairement sa place dans un modèle prétendant rendre compte des conduites humaines. Bien que le jeu soit étroitement limité par le dispositif de la situation, un modèle à plusieurs mondes donne aux acteurs la possibilité de se soustraire à une épreuve et, en prenant appui sur un principe extérieur, den contester la validité ou même de retourner la situation en engageant une épreuve valide dans un monde différent. Il inclut par là la possibilité de la critique dont les constructions déterministes ne parviennent pas à rendre compte. "
Il convient maintenant dexaminer lidée de pluralité, pour rendre concevable ce qui reste jusquà maintenant un impensé dans notre société, le pluralisme juridique. N.B. Un impensé est une catégorie dont les significations ou connotations ne sont volontairement pas approfondies en raison de difficultés dénonciation sur le plan de la pratique. Un impensable obéit à des prescriptions beaucoup plus fortes, de lordre du tabou ou de linterdit et son examen, dune grande richesse potentielle, reste soumis à des contraintes idéologiques et pratiques délicates à négocier.
Limpensé du pluralisme
Questions : en quoi et pourquoi le Politique moderne, aveugle ou aveuglé par sa conception du Droit, continue-t-il à privilégier sa seule vision légale du Droit ? Pourquoi se prive-t-il de la possibilité de mieux associer certains acteurs à la décision politico-juridique, voire à la prise en charge financière de certaines dépenses en restreignant la place ou le rôle des sources du Droit qui ne relèvent pas de son autorité ? Cf. Alliot + Boltanski et Thévenot
Les six cités et les mondes qui leur sont associés selon Boltanski et Thévenot sinscrivent tous dans la vision de lunivers fondée sur le principe de la soumission, dorigine sans doute indo-européenne et de facture judéo-chrétienne avec une variante musulmane puisque les trois religions du livre (Judaïsme, Christianisme, Islam) partagent les mêmes représentations fondamentales tout en différenciant leurs réponses, que je dénomme les " traditions " sur des points qui peuvent relever de leschatologie ou de la métaphysique.
Il sagit en particulier dun univers issu du néant et dun Dieu que les Byzantins dénommeront, comme leurs empereurs, " pantocrator ", créateur de tout, seule et unique origine dun monde qui aurait pu ne pas être et qui est devenu ce que Dieu a voulu quil soit, tant pour la chute de lhomme que pour son salut final. Cet univers là est marqué par lidée de soumission, non seulement la soumission de lhomme à légard de son créateur par le fait quil a été conçu à limage de Dieu mais également de la nature qui dépend de lois qui reproduisent lidée dune dépendance à légard dune force extérieure, supérieure, omnipotente et omniprésente dans la version profane ou laïque, voire scientifique, de la causalité divine.
Outre ces représentations dune extériorité et dune supériorité légitimante, lhéritage judéo-chrétien repose également sur lidée de lunicité monothéiste : monos, un seul, théos la divinité. Le fait que ces sociétés soient monothéistes, qui croient en un seul Dieu, sétend à la conception quelles ont de la causalité puis de toutes ces représentations qui ont nom vérité, culpabilité, autorité, normativité Depuis que la parole de Dieu a été transmise aux Juifs sur le mont Sinaï sous la forme dun corpus unique, le décalogue, lidéal est et restera jusquà ce jour, par la vertu de la compilation (pour le Digestre de Justinien en 530-533) ou de la rédaction (pour le code Napoléon de 1804) de produire un corps de Droit unique, que Pierre Legendre dénommait le Texte comme Corpus Iuris simposant par sa plénitude, son rayonnement, sa suffisance, bref comme une ratio scripta, raison écrite, expression de la parole et de la volonté de Dieu (puis de ses avatars).
De même quil ny avait quun seul Dieu, donc quune seule autorité, il ne pouvait y avoir quun seul Droit, cette idée étant dabord systématisée juridiquement au début des temps modernes sous ladage cujus regio, ejus religio (Traité dAugsbourg, 1555), le sujet étant tenu dadopter la religion de son prince. Par la suite, avec lidée dun droit commun coutumier puis celle de codification qui émerge au XVIIIième siècle en Autriche, lidéal dun Droit entièrement codifié croît et ne semble pas sarrêter puisquà lépoque contemporaine on mobilise les juristes pour colliger les textes épars et réunir en collections codifiées les bases légales et réglementaires de lensemble des systèmes juridiques.
Le Roy souligne que, dans une telle conception unitaire (dans la tradition " protestante " de la Réforme) ou unitariste (selon la tradition " romano-latine de la Contre-Réforme), les représentations de la dualité et de la pluralité nont pas vraiment, pour lidée de dualité, et pas du tout, pour la pluralité, leur place.
Lidée de dualité est associée à cet archétype que Michel Alliot caractérise par lidentification et quil a découvert dans la pensée confucéenne. Cette pensée, tout en ramenant la vie en société à des polarisations (entre le li rites et le fa loi, entre le ying et le yang) conjugue constamment ces principes contraires alors que nous chercherions à les opposer ou à soumettre lun à la vertu de lautre dans le cadre du principe de lenglobement du contraire.
Quant à la pluralité, Le Roy lassocie, sur la base de mes travaux de terrain chez les Wolof du Sénégal puis chez les Lari et Ba-Kongo de la région du Pool (Congo), à larchétype que M. Alliot dénomme larchétype de la différenciation. Plus animiste quafricain, cet archétype postule que lunivers est issu du chaos et se présente comme le résultat de plusieurs tentatives successives, en général, trois, la troisième étant la solution adoptée et le chiffre trois étant la marque de la pluralité. Ici il ny a pas UN Dieu mais une instance fécondante et organisatrice, tel le Nyambe des Duala du Cameroun, qui est le garant des équilibres multiples qui caractérisent la vie en société. La régulation ne vient pas dune force extérieure de la société, mais de lintérieur du groupe qui, par un effort de domestication de ses énergies (ou de sa violence), fait émerger un consensus minimal. Dans cette conception de lunivers, tout est pensé en termes multiples, spécialisés et interdépendants, la multiplicité reposant sur le principe archétypique de la différenciation progressive autorisant une spécialisation mais linterdépendance affirmée induisant la recherche de la complémentarité des différences.
Le Roy, quant à lui, a préféré ne pas utiliser la notion de pluralisme et restituer lidée que chaque " cité ", donc chaque " monde ", peut posséder ses propres régulations et sil y a pluralité des mondes, il y a ipso facto pluralité des régulations, ce quil a dénommé " multijuridisme ". Cf. Le Roy " Lhypothèse de multijuridisme dans un contexte de sortie de modernité ", dans Théories et émergence du Droit : surdétermination, effectivité et pluralisme, Montréal, Éditions Thémis, 1998 : 31-43.
Conclusion de méthode : une pluralité dappartenance
dans lattente dun pluralisme juridique ou normatif
En relation avec le processus de mondialisation, toutes les sociétés, au nord comme au sud, sont en cours de complexification, à des titres et à des rythmes divers. Dans ce contexte, les acteurs doivent non seulement côtoyer des mondes différents sinscrivant dans une même tradition (hypothèse de Boltanski et Thévenot) mais, de plus en plus, et pas seulement dans les grands ensembles urbains pluriethniques, des " mondes " appartenant à des traditions, donc à des " visions de lunivers " différentes. Non seulement il convient, selon la formule de Boltanski et Thévenot, " de savoir les reconnaître et de se montrer capables de sy ajuster " mais il faut aussi être apte à " traverser des situations relevant de mondes différents ".
On doit supposer que chaque acteur doit disposer dune position et dun rôle dans chacun des " mondes " et que la combinaison des mondes est dabord une combinaison des status (au sens de position sociale de Mendras).
On doit supposer également et réciproquement que tout changement de monde induit un changement de position sociale (status) et/ou de position juridique (statut). Par contre, il nest pas clair quun changement de statu(t)s implique un changement de monde donc de principes de cohérence et de régulation, bref de règles du jeu.
Dans des situations dominées par les idées de pluralité et de complexité, on ne peut plus être assuré que les registres statutaires des acteurs sont susceptibles dêtre préconstruits et identifiés (dans un code par exemple) parce quon ne peut plus prédire quels " mondes " vont dialoguer et selon quels accords (donc quels statuts) ils vont avancer en commun. Il sagit bien de la " texture ouverte " dont parlaient Michel van de Kerchove et François Ost, qui doit amener à une double précaution de méthode.
De la sorte, si la modification de lun ou lautre des paramètres de notre " jeu des lois " oblige à une adaptation des positions des acteurs (à " en contester la validité " selon la formule de Boltanski et Thévenot), cette position devrait toujours pouvoir être interprétable en termes de référents comportementaux (le " monde " au sens de B&T) et de " traditions " exprimant les archétypes de nos civilisations.
Notons enfin que lapproche ainsi théorisée met la contradiction, le conflit et la lutte au centre de la recherche en sciences sociales, comme nous y préparait la définition de Michel Alliot dun Droit " mise en forme des luttes et consensus sur le résultat des luttes ".
Le joueur, particulièrement sil est un joueur professionnel du Droit (avocat, magistrat, juriste daffaires ), doit sattacher à découvrir lacteur derrière le statut de la personne juridique, sa position sociale réelle (status), les rôles et positions assumés dans la situation incriminée, les rôles et positions voisines ou alternatives (dans le même " monde " ou dans des " mondes " voisins) et les conséquences qui en sont tirées par la législation ou les principes dinterprétation de la norme en vigueur. Sur le plan judiciaire, lidentification du statu(t)s a une incidence directe sur lincrimination. Le fait de jouer sur plusieurs mondes juridiques ou en situation de pluralité juridique renforce le risque derreur. En cas de doute, approfondir la logique de situation case QUATRE et sinformer de lordonnancement social applicable case HUIT.
Des ressources matérielles, humaines et mentales
Pour voyager, il faut nourriture, moyen de transport, outillages : ressources matérielles.
Il faut aussi des ressources humaines : solidarités familiales, clientèles religieuses ou politiques, associations dusagers ou des groupes problématiques, etc.
En outre, il ny a pas de possibilité de voyages ou de jeu des lois sans un minimum de connaissances, savoir et savoir-faire, qui autorisent à prendre la route, à en prévoir les aléas.
Donc, nos ressources sont au plus simple, matérielles, humaines et mentales.
Chaque société connaît ces trois types de ressources et aucune ne les traite de manière strictement équivalente ni, surtout, ne les approfondit de la même manière.
Ceci entraîne 2 difficultés.
1ère difficulté : il faut tenir compte de la diversité des ressources et de la pluralité des formes de gestion des ressources et, enfin, des modifications entre ces différentes formes qui apparaissent sur la longue durée dans toutes les sociétés.
2ième difficulté : le capitalisme introduit un équilibre totalement neuf dans les relations entre les ressources matérielles, humaines et mentales en subordonnant ces deux dernières aux ressources matérielles entendues comme marchandises (ou biens, selon les juristes). Lincidence du marché généralisé, les implications de léconomie monétaire, la revalorisation actuelle de léconomie de marché décentralisé sont autant de facteurs décisifs qui ont affecté, souvent négativement, notre compréhension des mécanismes sociaux, et en particulier ceux qui sont tenus pour juridiques. Le Roy adopte la consigne de Louis Dumont : " chercher dans la totalité sociale le sens de ce qui est, chez nous et pour nous, économie ", en restant au plus près de la complexité des sociétés contemporaines. Selon lui, on peut se demander si la transformation des ressources en marchandises et en particulier en capitaux est si générale quil ny paraît et si un détour par lAfrique ne rafraîchirait pas le regard.
Lobjet de ce chapitre : identifier comment les ressources matérielles ont été traitées selon les principes que Karl Polanyi dénomme les principes de réciprocité et de redistribution et le sens des ruptures introduites par la généralisation du marché.
Dans un second point, Le Roy examine comment les ressources matérielles, humaines et mentales interfèrent dans la vie quotidienne en prenant lexemple de léconomie informelle et de ses filières dacteurs et en mettant en évidence lexistence dun champ juridique, champ juridique qui fonctionne à la manière du marché.
Le capitalisme comme rupture
avec les valeurs dexistence basées sur la réciprocité et la solidarité
La relative complexité des formes pré-capitalistes de production et déchange a été considérablement simplifié sous une forme typique, la " traditionnalité ", opposée à une forme non moins typique mais survalorisée, la " modernité ". De là à penser la traditionnalité comme le contraire de la modernité par application du sacro-saint principe de lenglobement du contraire il ny avait quun pas que de très nombreux auteurs ont franchi, au risque de simplifications ou de biais idéologiques.
Le Roy considère que léconomie nest pas réductible au passage, par exemple, de la valeur dusage à la valeur déchange, ou de la tradition à la modernité.
Trois polarisations sont susceptibles de traiter, de manière plus ou moins systématique et opportune, la question de la rareté des ressources. Ces trois pôles (quon peut aussi considérer comme trois dimensions mais qui ne sont pas trois conceptions closes) sont le principe de réciprocité, le principe de redistribution et le principe du marché généralisé. Si ces principes sont apparus successivement dans une société, ils peuvent coexister dès lors quils émergent à des échelles différentes Ces principes partagent une idée centrale : il faut organiser la rareté en mettant en uvre des procédures qui répondent au besoin dune spécialisation des fonctions dautorité et de gestion (on parle maintenant de gouvernance) proportionnelle aux exigences des systèmes de production, de circulation et de consommation.
Transformations de léconomie " primitive " à léconomie capitaliste
Le Roy utilise lexemple des Wolof, qui ont lavantage dêtre connus depuis 1455, davoir été parmi les premiers bénéficiaires du capitalisme marchand avec la traite négrière (ce qui favorisera lémergence de " royautés " et très rapidement dune " économie " de redistribution) avant de devenir les victimes, parmi bien dautres, du capitalisme industriel et postindustriel. Leur expérience nous situe au cur des paramètres et enjeux identifiés dans les chapitres 15, 16 et 19. N.B. la présentation historique faite par Le Roy ninduit pas dinterprétation évolutionniste : il ny a pas de progrès (ni moral ni social) à passer dune phase à lautre et il ny a pas dunilinéarité dans le processus. Enfin, toute société contemporaine combine les trois formes économiques décrites par Le Roy.
Léconomie fondée sur le principe de réciprocité
Léconomie fondée sur le principe de réciprocité est fondamentalement associée à une société privilégiant les liant de voisinage et de proximité. Elle est aussi " énormément facilitée par le modèle institutionnel de la symétrie, trait fréquent de lorganisation sociale chez les peuples sans écriture " (Polanyi 1983 : 78). Cest une économie de petite échelle tant pour les volumes (lunité de mesure est souvent le panier en Afrique centrale, le grenier en Afrique de louest) que pour les distances. La femme en est le plus souvent un agent central, comme productrice (horticulture, élevage et produits laitiers, cueillette ) avec des divisions de rôles fortement marquées entre les sexes, les activités professionnelles et les âges, contrebalancées par le principe de la complémentarité des différences. Cest dans ces sociétés que le postulat de base de la complémentarité des différences, le partage des spécificités, prend tout son sens. Si lusage présent, comme lusage passé qui fonde la coutume, est le critère de la valeur des choses, les sociétés ne sont pas nécessairement enfermées sur la routine et la répétition. Mais linnovation doit être fondée, ici comme dans toute société, sur des principes dexpérience ou de compétence déjà expérimentés, en tenant compte de formes de rationalités dans les relations sociales qui ne sont pas perceptibles dans la société moderne.
Cf. la chronique du Wâlo sénégalais. La scène se passe dans un village de pêcheurs, Mengeny, situé dans le delta du fleuve Sénégal. Le récit met au premier plan un jeune homme, Amadou Boubakar, que la tradition présente comme le " fils " (plutôt le descendant) dAbû-Bakh ben Omar, guerrier almoravide qui avait participé à la conquête du Fouta sénégalais et qui, blessé, était retourné en Mauritanie pour y mourir. Cf. le récit en page 68 du livre dÉtienne.
Ce récit peut conduire à plusieurs interprétations. Aux yeux de Le Roy, son intérêt principal ici est de mettre en évidence la fonction de pacificateur comme le trait diacritique de létat de culture par rapport à létat de nature (spécialement le monde aquatique) dont est issu le héros. Ce récit met aussi en évidence que lidée de réciprocité repose sur un principe de partage du produit du travail tenu pour juste. ( ) les règles du partage du produit de la pêche ont évolué au cours de lhistoire au Sénégal et profitent maintenant au propriétaire de la pirogue, voire au propriétaire du moteur hors-bord beaucoup plus quaux marins prolétaires. Elles nen restent pas moins tenues pour justes si elles reproduisent un principe daccord collectivement débattu et individuellement accepté que la remise dun objet personnel, ensuite déposé par le patron de la chaloupe sur la part personnelle (comme dans la légende de Amadou Boubakar), viendra sanctionner.
Si le partage fournit la base de lallocation des ressources dans un contexte de rareté, même relative, et selon le principe de réciprocité, il nest pas, au moins à titre principal, un critère " économique " mais bien le critère de la socialité par excellence. Dans ce type de situation, économie et société ne sont pas clairement distinguables et léconomie ny a pas dautonomie.
N.B. Plus précisément, le partage est le critère du communautarisme comme projet de socialisation spécifique. En wolof, partager est rendu par bok. Son substantif, mbok, désigne non seulement le fait de partager mais le fait davoir en commun, dêtre parent sur la base du partage du sang, de la résidence ou dinterdits communs.
Dans ce type de situation, les solutions y sont également instables et précaires car cest un type de situation quil nest pas aisé à maintenir sur la longue durée, tant lidée de justice et léquilibre entre droits et obligations, prestations et contre-prestations sont difficiles à maintenir sur le long terme si les relations sociales viennent à se distendre.
Chez les Wolof du Walo, cependant, le principe de réciprocité a été très tôt doublé par celui de redistribution qui a donné lieu à une organisation assez autonome pour être qualifié déconomie, en relation sans doute avec le commerce trans-saharien avant de donner naissance à la traite négrière. Ainsi, léconomie villageoise fondée sur le principe de réciprocité et les trois réseaux " élémentaires " déchange qui lui sont propres (subsistances, nécessité sociale et prestige) sont-ils associés dès le XVè siècle à dautres réseaux qui fonctionnent au profit de nouvelles polyarchies qui ont émergé dans ces sociétés
Léconomie selon le principe de redistribution
Léconomie selon le principe de redistribution implique des éléments nouveaux de structuration : une certain concentration du pouvoir entre les mains de certains acteurs et une certaine division de la société.
Dans lexemple wolof du royaume du Walo, le pouvoir politique reste encore largement entre les mains des anciens chefs de terre. Plus exactement, cette polyarchie fait du souverain un " porte bonheur " (il agit comme un fusible dans une installation électrique : il saute quand lintensité des tensions sociales lexige) dans la ligné des royautés magiques. Il règne mais nexerce quune autorité éminente. Il garantit un ordre du monde (fertilité/fécondité) et la protection militaire de la société. Au quotidien, et au moins jusquau XVIè siècle, le Brak est entouré de, mais aussi surveillé par, trois conseillers qui formaient " lassemblée du Seg ak Baor, laquelle avait pour mission de contrôler ladministration du Brak. Elle pouvait le destituer ou le maintenir au pouvoir selon les circonstances, et suivant sa bonne ou mauvaise conduite ".
Quant à la division de la société, elle sopère entre chefs (kangam) et dépendants (badolo), dautres principes venant ensuite sajouter à ce principe de base pour caractériser lorganisation sociale wolof à la période classique (XVIIIè/XIXè siècles.
Cf. récit
Cf. quelques données structurelles dune économie de redistribution abordée au plus simple :
Nous avons une organisation politique constituée autour dune répartition des compétences et des fonctions, avec des principes de légitimité et des fonctions dautorité. On voit apparaître au sein du conseil de gouvernement la fonction de trésorier, le Malo, lhomme du riz, riz qui est utilisé comme monnaie déchange et qui est stocké à la suite des pillages et des redistributions dans les greniers de la capitale. Les Kangam sont les intermédiaires et des hommes clefs du système, à la fois représentants du pouvoir " central " devant lequel ils sont responsables du produit du pillage et représentants des populations quils sont chargés de défendre. Lambiguïté de leur statut (devenu celui de chef de canton sous la colonisation) navait pas changé jusquaux années 1960. Quant aux Badolo, ils représentent bien ces " corvéables à merci " dont lhistoire est remplie, au Sud comme au Nord.
Ce qui apparaît aussi caractéristique, cest que les réseaux de léconomie domestique (au sens grec doeconomia) selon le principe de réciprocité où circulent les ressources de subsistance sont doublés de réseaux " cheffaux " spécifiquement associés à la fonction de redistribution : dune part, un réseau " mercantile " destiné à réguler la traite des produits (la gomme initialement) avec les commerçants étrangers puis la traite des esclaves avec les commerçants européens; dautre part, un réseau monopolistique qui fonctionne essentiellement au profit du pouvoir polyarchique. Dans ces réseaux de circulation-distribution des produits comme dans les classifications foncières connues par ailleurs, des termes nouveaux apparaissent. Ainsi, des catégories sémantiques originales (souvent empruntées par la langue wolof à larabe puis au français) décrivent des relations juridiques qui nexistaient pas initialement.
Léconomie de redistribution, dès quelle est autonomisée, induit son propre système juridique. Au moins en Afrique noire, cest sans doute le fait de ne pas avoir assez approfondi sa connaissance et davoir négligé la persistance de cette " économie " (et des principes dorganisation socio-politique qui lui sont associés) jusquà la période contemporaine qui explique les impasses de politiques de développement conçues selon un modèle économique capitaliste qui ne sest pas encore généralisé, bien que lAfrique y soit associée depuis son origine mais sur un mode imposé qui explique son rejet.
Léconomie moderne fondée sur le principe de marché généralisé
N.B. léconomie moderne sest inscrite dans le très long terme de lhistoire de lOccident et elle a induit des transformations de la société qui ne se réduisent pas à la seule démocratie représentative ou à la stratification en classes sociales. Le capitalisme moderne, " ce nest pas simplement le sens des affaires, cest véritablement un ethos comme les vertus paysannes ou le familiarisme amoral du Basilicate. Cest cet ethos qui permet de distinguer le capitalisme moderne des formes de capitalisme qui ont existé en Chine, aux Indes, à Babylone, dans lAntiquité et au Moyen Age " (Mendras 1989 : 88).
Pour comprendre à quelles conditions cet ethos peut ou ne peut être partagé et généralisé, il faut en comprendre les implicites. Cf. les trois observations de Grégoire Madjarian :
" Ce qui apparaît comme condition de léchange chez Marx, cest la reconnaissance par autrui de la détention de la chose. Sans doute Robinson dans son île ne peut sinstituer propriétaire tant quil demeure solitaire. La propriété implique la reconnaissance par autrui du rapport de Robinson à ses biens et, négativement, une contestation impossible de ce rapport. ( )
" Ce qui est remarquable dans léchange marchand, cest moins la reconnaissance réciproque de la détention de chacun des partenaires que la possibilité qui existe pour chacun dentre eux de se dessaisir de leur chose. Disposer entièrement dun bien suppose den être indépendant. La marque de lindépendance est dans le droit et dans le pouvoir dopérer la rupture avec lautre ( ) On na pas de pouvoir absolu sur une chose dont on ne peut se séparer absolument. Cest à partir de cette possibilité de renoncer à la chose quon pourra aussi renoncer à en consommer le produit pour le faire fructifier et le transformer en capital.
" Ainsi, ce qui constitue la propriété par opposition à la possession cest quelle est autre chose que la possibilité de détenir et de faire usage des biens, elle est possibilité et pouvoir daliéner. "
En Afrique, limpossibilité de considérer la terre, principale ressource dans des sociétés rurales, comme une marchandise bloque tant la généralisation dune propriété foncière privative que celle du capitalisme financier. Dans les conditions actuelles de laccumulation primitive de capital dans lagriculture et dans lélevage, les paysanneries ouest-africaines ne peuvent prendre le risque de rompre avec les formes " traditionnelles " de solidarité et de sécurisation, même si une très large part des procès de production agricole et pastoral sont monétarisés et " marchandisés ". Pendant encore de nombreuses années, les formes pré-capitalistes et capitalistes vont devoir se côtoyer. Et il apparaît même possible de poser que le processus que nous considérions comme une transition vers léconomie de marché pourrait produire des situations innovantes si la prise en compte des contraintes environnementales et du développement durable amènent à promouvoir une gestion patrimoniale sur le modèle que plusieurs pays, au Nord comme au Sud, expérimentent actuellement.
Linterférence de ces diverses ressources dans le " champ juridique "
Quel est leffet social et juridique contemporain des diverses conceptions des ressources matérielles qui se sont historiquement succédées puis des interférences entre les trois dimensions des ressources matérielles, humaines et mentales dans le champ juridique ?
Une approche des modalités dinterférence entre les ressources
Cf. toujours lexemple wolof, au milieu des années 1980 en milieux urbains.
La ville = un grand creuset où les différences pluri-culturelles et les apports de la tradition endogène comme du passé colonial se trouvent recomposés. Pour éclaircir ces recompositions, il faut sortir des explications simplistes du prétendu " secteur " dit " informel ". Ayant fait lhypothèse que le creuset urbain favorisait la recomposition des réseaux de distribution des produits de la terre dans le contexte de léconomie moderne et capitaliste, Le Roy a exploré la possibilité didentifier, dans lentre deux de ces réseaux " traditionnels " (mais combinant en fait les principes de réciprocité et de redistribution) et des agents économiques " modernes " capitalistes, les formes de linformel. Il a ainsi abouti à un tableau dont les catégories ne lui paraissent pas pleinement satisfaisantes mais qui illustre lémergence de filières " informelles " dans cet " entre deux " :
Réseaux, filières et circuits déchange
|
Réseaux pré-coloniaux |
Filières dites informelles |
Agents modernes |
|||
|
subsistance |
reproduction simple |
individus |
|||
|
nécessités sociales |
artisanale |
familles-ménages |
|||
|
prestige |
économie somptuaire |
- |
|||
|
mercantile |
commerçants-détaillants |
marchands |
|||
|
capitalistique |
grand commerce international |
entreprises |
|||
|
monopolistique |
" deuxième " économie |
États |
Nous reviendrons sur le contenu de ces catégories. Notons seulement, pour mieux comprendre la dimension " informelle ", que ces filières sont construites autour de courtiers (brokers) et que nous avons là au sens de Bourdieu " des systèmes de disposition durables ", des habitus, qui, sans prétendre concurrencer le dispositif institutionnel, le complètent au point de labsorber parfois dans leur logique " fonctionnelle ". Les hommes et les ressources, matérielles et symboliques, sorganisent autour de ces dispositifs " fonctionnels " et de leurs courtiers selon trois principes defficacité :
La notion de champ et le champ juridique
Cf. Bourdieu pour qui : pratique = (habitus X capital) + champ
Le capital symbolique est ainsi, à la rencontre du capital culturel (ou ressources mentales) et du capital social (ou ressources humaines), un mode doptimisation des ressources qui ne prend tout son sens quen étant associé à cette autre notion clef de la sociologie de Bourdieu, le champ, et en particulier le champ juridique où les classements et les taxinomies sont particulièrement importants.
Cf. présentation du champ par Michel Lallement, Histoire des idées sociologiques, tome 2, de Parsons aux contemporains, Paris, Nathan, col. CIRCA, 1993 : 147 :
" Un champ est la projection, sur un espace social localisé, de lopposition entre dominants et dominés. Directement redevable sur ce point à M. Weber et N. Elias, P. Bourdieu définit plus exactement le champ comme un univers dans lequel les caractéristiques des agents sont définies par la place quils occupent dans un certain espace de relations objectives. Quil sagisse de la mode, de la science ou de la politique (on pourrait ajouter le Droit et la Justice), la structure du champ est un état de rapports de force entre les agents (dominants et dominés) ou les institutions engagés dans la lutte. Les luttes, dont le champ est le lieu, ont pour enjeu le monopole de la légitimité ou, dit encore autrement, la conservation et/ou la subversion de la structure de distribution du capital propre au champ ainsi que lappropriation dun profit spécifique. Tous les agents engagés dans un champ ont donc en commun un certain nombre dintérêts fondamentaux. De ce fait, ceux qui participent à la lutte contribuent à la reproduction du jeu puisquils entretiennent la croyance en la valeur des enjeux. "La notion de champ juridique est traitée par Le Roy comme une contrainte dautant plus importante quelle intervient sur le modèle du marché capitaliste, au début du jeu, et éventuellement comme une condition dans la continuation du jeu des lois.
Bourdieu a défini le champ juridique comme " un univers social autonome, capable donc de produire et de reproduire, par la logique de son fonctionnement spécifique, un corpus juridique relativement indépendant des contraintes externes ". Cest un champ de forces, comme un champ magnétique, dans lequel sexpriment les concurrences professionnelles. Cf. Anne Devillé :
" Nous sommes donc amenés à nous interroger sur les rapports de force qui traversent ce champ, sur les monopoles qui sy instituent et qui produisent les mécanismes dacceptation et délimination des nouveaux entrants, sur les intérêts et les profits des différents producteurs.
Si nous acceptons que le Droit soit " aussi " un champ de production symbolique, nous devons étudier leffet structurant de ce champ, sa genèse et ses propriétés en nous inspirant des travaux de Bourdieu mais aussi des uvres bien antérieures de Max Weber qui avait déjà attiré lattention sur les homologies de structure entre champ juridique et champ religieux. "En outre, parmi les enjeux souvent occultés, le J3 noubliera pas que derrière le marché il y a des principes de réciprocité et de redistribution qui affectent tant sa vie sociale que sa vie professionnelle.
le flou, le fluide et lorganisation
Dans la case TROIS du jeu des lois, la prise en compte des conduites intervient alors quon a déjà identifié lincidence de la pluralité des mondes dans la case UN et des effets de tension ou de torsion des ressources des acteurs au sein du " champ juridique " (case DEUX). Cest linfluence de ces deux séries de facteurs que nous allons examiner ici dans la perspective anthropologique didentifier les règles du jeu social et la part, aléatoire, que le Droit y prend.
De lapproche des pratiques à lanalyse des conduites
Cf. psychologie sociale pour ce qui concerne lanalyse des comportements + la sociologie des organisations + les théories de lanalyse stratégique que ce soit au sein des organisations bureaucratiques ou des organisations internationales ou nationales.
+ lapproche anthropologique du Droit a conduit à privilégier les manifestations daltérité, dinnovation mais aussi de résistances (de la tradition à la modernité) dans le domaine juridique en particulier.
N.B. Critique de ce prisme " ethnographique et traditionniste " qui peut conduire à une dérive culturaliste : Pour lutter contre ce tropisme réactionnaire, une dose de sens critique est utile, ce qui ne veut pas dire que la lecture culturelle soit sans importance. Le Roy considère que le facteur culturel comporte une double dimension de conservation des acquis dune part, dadaptation et de transformation de lautre. Et cest à cette seconde dimension où la culture est un révélateur de situations changeantes quil sest intéressé.
+ notion de " pratiques ", fort proche de la notion de conduite, en désignant les " activités volontaires visant des résultats concrets ", entre action et comportement.
Cf. (fin des années 1970) triangle Discours/Pratiques/Représentations où la notion de pratiques sert dans la relation entre discours et représentations juridiques à la fois de véhicule (comme pour la conduite au sens de canalisation) et de traducteur/transposeur dans le passage dun registre à lautre.
Cf. (fin des années 1980) Le Roy a théorisé les relations entre le Droit et les pratiques en proposant le concept de " droit des pratiques ". Par pratiques, il entend tant le droit processuel des procédures juridiques et judiciaires dont lincidence formelle doit être associée à toute recherche sur le champ juridique que la clientèle des juristes (le terme pratique signifiant aussi " le fait de recourir aux services de quelquun ").
Lexpression " droit des pratiques " souligne ainsi 2 caractéristiques particulières des nouvelles expériences juridiques en cours démergence, au moins mais sans doute pas seulement, sur le continent africain : lincidence de la forme (vulgairement du " papier ") sur la règle substantielle de Droit; limportance des acteurs quils soient utilisateurs ou spectateurs moins engagés mais arbitres dans linterprétation publique de la scène juridique ou judiciaire. Doù laphorisme : le Droit nest pas tant ce quen disent les textes que ce quen font les acteurs-citoyens.
+ la préférence accordée maintenant à la notion de conduite qui sinscrit dans une dynamique de rupture avec la théorie des rôles et dacceptation du jeu comme instrument de laction organisée. Cf. Crozier et Friedberg : " la nouvelle problématique que nous proposons est fondée sur le concept de jeu. Il ne sagit pas dune opposition de vocabulaire mais dun changement de logique. Au lieu de nous centrer sur une série de concepts bien délimités, structure, rôle, personne, qui ne nous permettent pas dappréhender les phénomènes que nous jugeons essentiels et qui sont les phénomènes de relations, de négociations, de pouvoir et dinterdépendance, nous nous centrons sur les mécanismes dintégration de ces phénomènes eux-mêmes. Le jeu pour nous est beaucoup plus quune image, cest un mécanisme concret grâce auquel les hommes structurent leurs relations de pouvoir et les régularisent tout en leur faisant en se laissant leur liberté.
Le jeu est linstrument que les hommes ont élaboré pour régler leur coopération. Cest linstrument essentiel de laction organisée. Le jeu concilie la liberté et la contrainte. Le joueur reste libre, mais doit, sil veut gagner, adopter les règles de celui-ci. Cela veut dire quil doit accepter pour lavancement de ses intérêts les contraintes qui lui sont imposées. "
N.B. il faut intégrer à cette problématique des données statutaires et des analyses de rôles rapportées aux " mondes " dans lesquels ils sinscrivent dans notre case UN et comme une entrée dans le jeu des lois.
Ceci dit, il faut maintenant examiner les modalités de la mobilisation des acteurs (conduites danticipation) avant les comportements quils adoptent et la mise en forme (la régularisation) quils donnent à leurs négociations.
Les conduites danticipation : tactiques et stratégies
Cf. notion de stratégie : " chaque acteur sefforcera simultanément de contraindre les autres membres de lorganisation pour satisfaire ses propres exigences (stratégie offensive) et déchapper à leur contrainte par la protection systématique de sa propre marge de liberté et de manuvre (stratégie défensive) " (Crozier et Friedberg)
Dominique Desjeux et Sophie Taponier associent lanalyse stratégique aux notions de système, de réseaux et de culture ( ). Mais la notion de stratégie apparaît la plus intéressante. Cest " la plus opérationnelle des notions de base. Elle postule que les comportements humains sont régis par des intérêts, que ceux-ci sont matériels ou symboliques. Pour provoquer un changement et une négociation de ce changement, il faut avoir compris les intérêts en présence et les enjeux, cest-à-dire ce que chacun va perdre ou gagner avec le changement. La notion de stratégie postule également que les acteurs sont pris dans un jeu social à la fois indéterminé et structuré par eux. Elle ne sous-estime pas les intérêts des fonctionnaires, des responsables du développement ou des décideurs, contrairement aux approches qui privilégient laide à la réflexion. Ces dernières ont en effet souvent tendance à surestimer la rationalité paysanne et à dévaluer la valeur des techniciens. Lapproche stratégique saisit cependant mal ce qui est de lordre de laffectif ou de lirrationnel. Comme lapproche système, elle appréhende difficilement le désordre et les ruptures. "
Lapproche stratégique paraît à Le Roy avoir une place incontournable dans notre jeu des lois, à condition de faire effectivement une place aux logiques non cartésiennes, au désordre, dentendre " intérêts " de manière large comme des enjeux et de ne pas réduire lanalyse processuelle au changement et au développement, car " un processus nest pas nécessairement un changement. La répétition et la reproduction sont aussi des processus. Mais le changement, plutôt que le processus, a captivé limagination des concepteurs de modèles " (Sally Falk Moore).
Finalement, ce qui est essentiel cest dopter pour un raisonnement stratégique. Cf. Desjeux et Taponier : " une approche stratégique ( ) se focalise ( ) sur la recherche de ressources disponibles dans un milieu donné et sur les enjeux que représente la mobilisation de ces ressources entre les acteurs concernés par le changement "
On distingue plusieurs types de conduite, en réintroduisant la notion de " tactique " à côté de celle de stratégie. Les tactiques sont des conduites réactives ou adaptatives quand elles sont envisagées seules; elles sont aussi la condition de la réalisation des stratégies. Mais, en soi, elles sont le support de notre activité pratique, dans le quotidien de nos existences. Elles ne supposent pas nécessairement des moyens matériels ou humains mais toujours la connaissance d'opportunités à saisir, un sens du jeu social, au risque de la marginalisation ou de lexclusion. Elles sont aussi loccasion de mettre en uvre les systèmes de disposition durable ou habitus, que Pierre Bourdieu a théorisé dans Le sens pratique. Les tactiques sont donc ( ) nos arts de faire au quotidien, toutes ces micro-révolutions, ces prises ou reprises dinitiative qui sont à la base de laction traduisant lintention en opération.
Les stratégies en sont la dimension volontariste et organisée sur le mode dun investissement des conduites selon des enjeux explicites.
Quelles soient défensives ou offensives, tactiques ou stratégies, nous pouvons détecter des fins communes : tactiques et stratégies sont pour nous des modes opératoires par lesquels les acteurs tantôt appliquent les modèles de conduites et de comportements, tantôt anticipent leur adaptation ou encore tentent de les modifier, si possible à leur profit. Si ces modèles de conduites et de comportements ne sont que des abstractions plus ou moins explicitées par le jeu des acteurs, cest par la médiation des tactiques et des stratégies quon peut identifier leur contenu, leur récurrence, leur efficacité ou leur concurrence.
Modèles et cadres comportementaux dans le groupe
N.B. il existe, à côté des actions organisées, des comportements plus ou moins reconnus, servant de cadre ou de modèle/standard et ayant une place particulière dans la compréhension du jeu et du sens du jeu chez les acteurs. Sans doute proches des " patterns of culture " de lanthropologie culturelle américaine, ces représentations " passives ", fonctionnant comme des contenants, peuvent aussi apparaître comme de véritables principes de structure à portée plus large que ce qui était prévu initialement.
Cf. stratégies foncières de la paysannerie picarde : " Toutes ces pratiques sont dirigées dans un certain sens, mettent en uvre un but commun ou, pour rester dans notre " imagerie ", une stratégie dexpansion, aux aspects multiples et dont le fondement paraît être la volonté de puissance. Sa présence ou son absence, sa concentration plus ou moins grande ou plus ou moins bien répartie pourraient en effet expliquer à la fois :
Ces catégories permettaient de suivre lévolution historique et de mettre en évidence les capacités dadaptation de la paysannerie picarde aboutissant à lépoque actuelle à un néocommunautarisme.
Par la suite, des travaux universitaires concernant les stratégies foncières urbaines dans les villes de Lomé et de Constantine ont montré la généralité du lien entre les choix matrimoniaux et patrimoniaux, le choix de lépouse/époux étant le moyen tactique de la stratégie retenue. Dautre part, la généralité des stratégies foncières de développement, de conservation ou de restauration des lignées et des droits qui leur sont associés comme expression dune volonté de puissance et dexpansion commence à apparaître de manière récurrente.
N.B. ces analyses concernent les dominants. Il faut aussi souvrir à une lecture des pratiques des dominés. Cest ce que Le Roy a appelé pour caractériser les relations des populations africaines à légard de lÉtat moderne, " la stratégie de domestication du Léviathan et dorganisation dun pluralisme juridique par le droit de la pratique ( ) Les techniques utilisées, qui doivent être peu visibles ou invisibles pour ne pas donner prise à la répression, vont de la dérision politique à la pression sociale diffuse, en passant par lart de prendre au pied de la lettre les déclarations présidentielles ou partisanes et dimposer ainsi des interprétations des textes juridiques qui sont autant despaces de créativité pour les populations ". Doù des modèles de comportement dominés par lévitement, le contournement des dispositifs institutionnels ou le détournement du sens des textes ou de leur interprétation.
Négociation, économie des conventions et contractualisation :
les limites de ces approches
N.B. Toutes les conduites ou comportements ne sofficialisent pas et tous les changements ne demandent pas une négociation explicite. Beaucoup dactions pour réussir ou se pérenniser doivent rester dans le flou ou dans le fluide, avec des conséquences sur les conceptions du Droit.
Négociation implicite et explicite
Importance de la négociation implicite, celle-ci étant définie comme " le détour et la médiation de linterprétation du comportement ( ) qui respecte la liberté des deux parties ". Phénomène qui sexplique par le fait que la négociation ouverte, quant à elle, se heurte à un risque, celui de se trouver prisonnière des canaux institutionnels déjà affirmés dont la puissance est si forte quelle peut rendre tout changement impossible.
La négociation explicite est la condition daccords fondés sur des compromis où chacun sachant à quoi il renonce peut aussi être valorisé par ce quil a gardé ou gagné, ces compromis étant inscrits dans une convention, soit un " ensemble déléments qui, à tout instant, pour les participants à la convention, vont ensemble et sur lesquels, par conséquent, ils partagent un commun accord Une convention est un système dattentes réciproques sur les compétences et les comportements, conçus comme allant de soi et pour aller de soi. Cest par là même quune convention est efficace ( ) Les comportements attendus nont pas besoin dêtre conçus à lavance, écrits puis ordonnés pour être obtenus. " (Bernoux 1996 : 48).
Doù, enfin une dernière proposition : " La convention permet de coordonner des intérêts contradictoires qui relèvent de logiques opposées, mais qui ont besoin dêtre ensemble pour pouvoir être satisfaits " (Ibidem).
N.B. cependant il existe des limites à ces conventions.
La contractualisation et ses limites
Le contrat est une des formes juridiques de la convention. La contractualisation peut souffrir trois types de limites.
Tout dabord, la contractualisation a pris une place qui commence à devenir suspecte dans nos sociétés quand le contrat transpose dans les relations entre une personne de droit public et une personne de droit privé des relations qui nont de sens et de sanction que dans des rapports de droit privé, ces contrats " publics de droit privé " pouvant nêtre au mieux quun habillage de rapports de clientèle ou de patronage maffieux
Ensuite, conventions et contrats ont un coût dont lincidence est déterminante. Cest limpossibilité dassurer de tels coûts de transaction qui écarte encore nombre dAfricains, paysans et éleveurs, de laccès au marché capitaliste. Plus généralement, cest toute linstitutionnalisation des rapports sociaux à travers les mécanismes contractuels ou conventionnels qui demande à être ré-évaluée à travers les coûts de transaction qui lui sont liés et qui peuvent aboutir à proposer des choix institutionnels (pour lorganisation des forums) moins somptueux et plus économes des finances publiques.
Enfin, la notion de contrat commence à être sérieusement discutée dans un contexte dune approche trans-générationnelle du droit de lenvironnement. ( ) Cest laccord de volonté qui crée le contrat non le document qui le met en forme. Quand on doit prendre en compte le droit des générations futures, donc se projeter dans lavenir et anticiper le consentement de ces générations à naître, on ne peut plus recourir au seul mécanisme contractuel et seules des approches de type patrimonial permettraient de proposer des solutions satisfaisantes.
Conclusion : En approfondissant les conduites humaines au quotidien, avec ses trous noirs, il sera possible de mieux appréhender dans quelles conditions lhomme pourra être gagnant au grand jeu des lois.
Quant le jeune joueur juriste aborde le domaine des conduites des acteurs, le droit des manuels appris à la faculté ne sert plus à grand chose car si le Droit " positif " décrit abstraitement les sujets (les personnes juridiques), lobjet des droits et les relations contractuelles, il ne dit rien de la manière selon laquelle les sujets ou acteurs nouent des relations entre eux, négocient plus ou moins officiellement et aboutissent à des solutions qui vont pouvoir être pérennisées par des conventions et des contrats. La réponse à ces questions sera trouvée dans la suite en consultant les données des cases QUATRE, SEPT, HUIT et NEUF. Mais lévaluation correcte des ressources disponibles (case DEUX) est également indispensable. Attention également au " trou noir " entre rapports de droit public et de droit privé, où vous risquez de vous abîmer avec votre contrat ou avec votre contentieux
Le Roy utilise ici le terme " logique " dans le sens de " manière de raisonner, telle quelle sexerce en fait, conformément ou non aux règles de la logique formelle "
Pour mieux apprécier les implications de ce sens en français, et en particulier de lusage que nous pouvons faire de lexpression " telle quelle sexerce en fait ", Le Roy propose de revenir aux emplois originels de logos en grec. Dune part, le sens premier, quon ne doit pas perdre de vue, de logos est parole, discours, entretien, récit, voire même texte scientifique. Le second emploi désigne la notion de raison dans des contextes qui ouvrent à une élucidation anthropologique de la notion de logique. Suivons ce quen dit le dictionnaire Bailly dans la succession des significations. Logos est dabord (1) la faculté de raisonner puis (2) la raison, le bon sens, (3) la raison intime dune chose, le fondement ou le motif. Au sens (4) il est lexercice de la raison ou du jugement (comme opinion, valeur quon attribue, relation entre les facteurs). Au sens (5) cest le compte-rendu, la justification, lexplication. Enfin, ce nest quau sens (7), ultime et tardif, que logos exprime lidée de Raison, raison divine, principe explicatif causal
Cest à partir de ce vocabulaire que Le Roy commente lusage que nous pouvons faire des logiques comme " rationalisations pour laction " dans le cadre de notre jeu de lois.
Des rationalisations pour laction
Dans le cadre de la métaphore du jeu
Travaillant sous légide de la métaphore du jeu, nous avons à nous préoccuper de trois types de rationalisations :
Les rationalisations explicites, celles quexpriment les règles du jeu affichées, les normes, en fonction desquelles les candidats ont accepté de concourir (normes officielles) et applications écrites (règlement intérieur) qui peuvent comporter une part de flou ou de fluide ou dimprévu qui implique lexistence dun arbitrage et éventuellement la présence dun arbitre sur le terrain.
Les rationalisations dites pratiques : les raisons pour lesquelles on participe au jeu. Parmi celles-ci, pourquoi, par exemple, tel jeu est un sport national et en quoi il correspond alors à un ethos particulier ? Ou pourquoi est-il un jeu de lélite ou celle de telle autre classe et ce quil révèle de la nature réelle de ces élites, à la manière du rugby dont on dit quil a été inventé dans la high school de Rugby pour des gentlemen et quil est joué avec la violence que lon connaît ? Les écarts entre la norme et la pratique ou les contradictions entre des normes de type concurrent apportent beaucoup dinformations.
Les rationalisations affectives : pourquoi, entré dans le jeu, on en poursuit les conséquences jusquà son terme ? Bref, on devrait sans doute parler de cette dualité dans laquelle se partage le joueur, entre le plaisir et la douleur, entre éros et thanatos.
Les expériences du LAJP
La priorité absolue de lanthropologue du droit : " toujours rapporter lobservation des phénomènes juridiques aux logiques qui les fondent ".
N.B. lanthropologue du droit ne réduit pas sa démarche à la seule rationalité cartésienne et il doit parfois rompre avec " lopposition des contraires " héritée dAristote pour rechercher le pourquoi de la complémentarité des différences.
Il ne lui suffit pas de décrire, comme lethnographe, une situation pour considérer que luvre est achevée.
À la différence du juriste, il ne lui suffit pas didentifier puis de commenter lapplicabilité de la norme juridique.
À la différence de lhistorien, il ne limite pas sa recherche à la mise en perspective historique des instances ou institutions, à partir de ce quen disent les archives.
Parce quil tente de comprendre à qui et à quoi sert le Droit et parce quil sait que les raisons qui sont avancées ne sont pas plus faciles à décrypter que de définir le Droit, lanthropologue du droit doit faire un effort méthodique particulier dans ce domaine.
Cf. recherche sur la négociation dans la justice.
Le Roy indique finalement que la série des représentations relevant dune approche statique et discursive doit être confrontée à leur utilisation processuelle et que cest le sens quelles prennent dans le court, moyen ou très long terme rapportée aux échelles et aux forums (case SIX, rapportée aux cases CINQ et SEPT) qui induit des significations que lon peut retenir comme des rationalisations, sous la forme :
Représentations / processus = rationalisations
Logique institutionnelle et logique fonctionnelle
Le sens dinstitution et de fonction
Instituer, cest 1) établir officiellement dans une charge ou dans une fonction; 2) nommer héritier par testament; 3) établir de manière durable. Cest à la fois user de procédures pour inscrire dans une forme, assurer la transmission dune charge ou dun patrimoine venant du passé et rendre " durable et reproductible " selon la formule actuelle reprise du terme américain " sustainability ". On comprend donc les institutions en tant que lensemble des instances et des personnes instituées relèvent ce faisant du droit public, cest-à-dire du publicum qui avait en droit romain une dimension fondamentalement religieuse.
Fonction connote dune part une action, dautre part une relation. Comme action, le terme désigne le rôle caractéristique dun élément ou dun organe dans un ensemble. Il décrit lexercice dun emploi et, deuxièmement, le rôle dune chose dans un ensemble. Comme relation, la fonction est ce qui dépend de quelque chose, ce qui met en évidence une association entre divers éléments et ses conséquences.
Michel Alliot a associé la logique institutionnelle à larchétype de la soumission et la logique fonctionnelle à larchétype de la différenciation. Cest bien lidée de soumission à un Dieu unique, extérieur et supérieur à sa création qui induit cette représentation " mononomique " et la soumission de la société au seul Droit de lÉtat, avatar laïc de Dieu.
Une fois les logiques identifiées dans leurs registres, il reste à en comprendre la possible complémentarité. Cf. exemple du changement urbain à Valence-le-haut.
Ouvrir linstitutionnel au fonctionnel : le poids dune logique métisse
Lopposition entre ces notions est moins dans leurs références conceptuelles que dans la manière de les mettre en uvre : Le Roy a fait lhypothèse que linstitution et la fonction sont moins contraires que complémentaires et que leur opposition pourrait être plus lexpression dune formulation moderne que poser un problème insoluble sur le plan des principes.
Seule une approche dynamique permet de conjuguer les exigences de ces deux définitions pour identifier une logique dintervention à la hauteur dune complexité qui est aussi une autre contrainte de notre réflexion.
Pour ce faire, il faut donc bien tenir la démarche par les deux bouts, à la fois savoir de quoi on part, quest-ce quon transmet, comment on va létablir et comment cela va durer (dimension de linstitution) et, dautre part, à quel besoin cela doit répondre, quest-ce quon en fera, à qui et surtout à quoi cela servira, effectivement (dimension fonctionnelle).
Si on associe la mondialisation et la logique institutionnelle (car cest bien le même modèle dinstitution qui a été transféré par laide internationale et qui sert dossature aux organisations internationales, nationales et non gouvernementales) et, dautre part, la prise en compte de la localisation à la logique fonctionnelle, on valorise explicitement certaines des ressources argumentaires de notre modèle.
Dun côté, on peut apprécier ce quapporte luniversalisme par le jeu des institutions modernes, lêtre-au-monde étant porté par la possibilité dune libération de toutes les entraves de sa condition, à condition davoir les ressources (matérielles, humaines et mentales) qui permettent den assumer les conséquences et, éventuellement, au prix dautres aliénations. Car, dautre part, la sous-estimation des enracinements et de la gestion des rapports généalogiques fondateurs de la vie en société conduit à des enfermements psychotiques.
Dans le contexte de la recherche de règles du jeu performantes, le recours à la logique institutionnelle, ouvrant à la généralité de la forme organisationnelle selon lexigence de normes générales et impersonnelles est une condition de lÉtat de Droit. Mais, complémentairement, lusage de la logique fonctionnelle est seule susceptible de faire dépendre nos interventions des besoins utilisateurs. Autrement dit, trop de logique institutionnelle met lacteur en " lévitation " par rapport à la société, trop de logique fonctionnelle referme lhorizon des possibles ou réduit lacteur à nêtre que consommateur au titre de ses besoins.
Cette combinaison de la double exigence de luniversalité et des particularités sans tomber dans la double illusion de luniversalisme opposé aux particularismes, mobilise une part importante de lintelligence des joueurs pour formuler des règles pertinentes du jeu social.
On est amené à considérer que le sens du jeu est déterminé par notre capacité à penser les institutions et leur Droit comme des repères pour laction future plutôt que comme la répétition des expériences du passé.
Lanthropologie du Droit et les figures de la logique : analogie, dialogie
Lanthropologue du Droit doit se préoccuper non seulement de prendre en considération les logiques des autres mais aussi de prendre en considération lincidence de ses propres logiques sur son travail scientifique. Le Roy souligne à nouveau cette idée quà la pluralité des mondes correspond la pluralité des logiques mais aussi que la pluralité des logiques affecte lanthropologue qui doit faire la part entre les logiques professionnelles, scientifiques ou culturelles sans en confondre les implications et en restant un médium entre toutes.
Cf. contribution de Le Roy à deux figures logiques : lanalogie et la dialogie.
Lanalogie
La contribution de Le Roy sest inscrit sous le double signe de lanthropologie et du droit africain et à partir de lexpérience de réforme foncière vécue par les paysans wolof du Sénégal. Elle a montré, à partir dun entretien relatif aux modes de prise de décision avec un conseiller dune communauté rurale sénégalaise, que lanalogie avait pour fonction essentielle de faire cohabiter dans un même espace discursif des concepts et des représentations juridiques fondamentalement divergentes.
Une telle analogie répond à trois fonctions différentes et complémentaires.
Elle assume, dune part, la transposition dune logique extérieure ou étrangère dans le langage puis dans la logique du locuteur. Elle répond à une exigence de conformisme dans ladhésion de lacteur aux mots de la modernité (politique et juridique) en labsence dune véritable acculturation du locuteur. Nous sommes sur le registre du paraître discursif et formel nullement superficiel. Toutes proportions gardées, la répétition analogique des concepts juridiques de la réforme foncière est équivalente à lapprentissage et à la répétition du livre sacré à lécole coranique où le fait de ne pas savoir lire larabe ninterdit pas dêtre un bon musulman.
Dautre part, lanalogie permet lintroduction dans les procédures, spécialement dans le règlement des conflits, des catégories et des solutions empruntées à la modernité juridique en limitant précisément leur effectuation. Il sagit ici de maîtriser un métissage juridique en cours, en formalisant des emprunts sélectifs sans conversion globale, pour garder un espace de compromis ou de négociations.
Enfin, lanalogie concerne la forme du discours lui-même en recourant à la forme paradigmatique (enchaînement dénoncés) combinant des concepts anciens et nouveaux pour produire un effet de sens bien particulier, reprenant le mode endogène de juridicisation des faits sociaux, pour faire apparaître la permanence de la tradition derrière lapparence de ladhésion à la modernité.
N.B. problèmes concernant les limites du " procès doccidentalisation ", les pratiques des élites, la permanence dune représentation réaliste du Droit Ces trois formes danalogies obligent le chercheur à bien positionner sa problématique qui, à lévidence dans le cas, ne relève pas plus de la tradition que de la modernité juridique mais se situe bien dans cet " entre deux " déjà évoqué de la formalisation dun droit contemporain parce que métisse, grâce à lanalogie.
La dialogie
La dialogie est une des deux grandes exigences de la démarche anthropologique avec le diatopisme qui en est la condition. Cest en effet en sachant partager les positions culturelles et les diverses visions du monde et de lunivers qui sont en confrontation quon est en situation de dialogisme en partageant les diverses rationalités et donc sans privilégier lune de ces logiques par rapport aux autres. Le dialogisme est de lordre de lexigence et de lattente. Il implique un renoncement à un discours de vérité, une sensibilité aux formes induites ou implicites de domination, une connaissance de lautre dans son altérité plurielle, ce qui condense des contraintes que peut-être seuls les sages peuvent maîtriser.
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Case QUATRE " Logiques " : Consignes au J3 Le jeune joueur juriste sortant de la faculté et entrant dans le monde du travail rencontre une difficulté initiale : mettre à distance le mode de raisonnement du juriste dans lequel il a été formé, une philosophie spontanée que François Ost et Jacques Lenoble avaient qualifié didéaliste : par labstraction de la norme juridique, par lanhistorisme des énoncés et par la prétention à la neutralité des effets sociaux du Droit, la manière " droite " de penser " le Droit " exclut tout ce qui lui est extérieur ou étranger à la science juridique. Sil est convaincu quil faut regarder la juridicité au-delà du Droit, il lui faudra considérer les enjeux (case NEUF) avec une corrélation forte entre les processus (case SIX), les échelles (case CINQ) et les forums de règlement (case SEPT). Ainsi sera-t-il apte à déceler les rationalisations (bonnes ou mauvaises) des acteurs, en interpréter les implications pour trouver la solution la plus pertinente pour son client en fonction des ordonnancements sociaux (case HUIT). |