1. Statuts

des acteurs

discipline: socio

Appartenance des acteurs à plusieurs mondes ou cités.

qui renvoie au principe de créativité et est guidée par un principe supérieur d’innovation et de nouveauté.

dominée par le prince et qui renvoie à l’art des relations familiales, à la tradition au nom du respect et de l’attache-ment aux règles.

qui vise la reconnaissance sociale.

qui renvoie au principe qu’une action est justi-fiée en fonction de la recherche de l’intérêt général.

qui renvoie à l’impéra-tif de l’efficacité et de la productivité.

qui justifie une action par le donnant-donnant du contrat commercial.

Status jeu des différents rôles sociaux rempli par un individu ou la recomposition de ses positions.

ou statut position juridique d’un individu

Le passage de status à statut = prise en charge par le droit des positions sociales ainsi désignées.

On doit supposer que chaque acteur doit disposer d’une position et d’un rôle dans chacun des mondes et que la combinaison des mondes est d’abord une combinaison des status.

On doit supposer également et récipro-quement que tout changement de monde induit un changement de position sociale (status) et/ou de position juridique (statut).

Se référer aux mondes ainsi identifiés plutôt qu’à des groupes.

Dans une société différenciée, chaque personne doit affronter quotidiennement des situations relevant de mondes distincts, savoir les reconnaître et se montrer capable de s’y ajuster.

Un modèle à plusieurs mondes donne aux acteurs la possibilité de se soustraire à une épreuve et, en prenant appui, sur un principe extérieur, d’en contes-ter la validité ou même de retourner la situation en engageant une épreuve valide dans un monde différent.

Les acteurs doivent côtoyer des mondes différents s’inscrivant dans une même tradition et également côtoyer des mondes appartenant à des traditions, donc à des visions de l’univers différentes.

Position notion préférée à celle de fonction p.c.q. elle oriente la démarche plus vers l’acteur que vers l’action.

Rapporter les positions, rôles et status aux mondes dans lesquels ils prennent leur signification.

Rapporter chaque monde à l’archétype qui lui donne sa signification Identifier les mondes qui coexistent au sein de la société étudiée.

Si la modification de l’un ou l’autre des paramètres de notre jeu des lois oblige à une adaptation des positions des acteurs, cette position devrait être

interprétable en termes de référents compor-tementaux (le " monde ") et de " traditions " exprimant les archétypes de nos civilisations.

S’il y a pluralité des mondes, il y a ipso facto pluralité des régulations, donc multijuridisme.

Rôle = une certaine représentation des rapports sociaux selon l’interprétation qui en est donnée par l’observateur extérieur et, surtout, par les acteurs.

Si situations de pluralité, on ne peut plus être assuré que les registres statutaires des acteurs sont suscepti-bles d’être préconstruits et identifiés p.c.q.

on ne peut plus prédire quels " mondes " vont dialoguer et selon quels accords (donc quels statuts) ils vont avancer en commun.

Découvrir l’acteur derrière le statut, sa position réelle (status), les rôles et positions assumés dans le contexte, les rôles et positions voisines ou alternatives

et les conséquences qui en sont tirées par la législation ou les principes d’interpré- tation de la norme en vigueur.

En cas de doute, approfondir la logique de situation et s’informer de l’ordonnancement social applicable.

Il faut tenir compte de la diversité des ressources et de la pluralité des formes de gestion des ressources et, enfin, des

modifications entre ces différentes formes qui apparaissent sur la longue durée dans toutes les sociétés.

Le capitalisme introduit un équilibre totalement neuf dans les relations entre les ressources matérielles, humaines et mentales en subordonnant ces deux dernières aux ressources matérielles entendues comme marchandises (ou biens, selon les juristes).

Remarques préliminaires

Les trois principes (réciprocité, redistribution, marché) partagent une idée centrale : il faut organiser la rareté en mettant en œuvre des procédures

Se demander si la transformation des ressources en marchandises et en capitaux est si générale qu’il n’y paraît.

Matérielles (nourriture, moyen de transport, outillages, etc.)

L’économie fondée sur le principe de réciprocité est fondamentalement associée à une société privilégiant les liens de voisinage et de proximité. C’est une économie de petite échelle tant pour les volumes que pour les distances.

Les ressources de subsistance circulent dans les réseaux de l’économie domestique, les ressources liées à certains produits spécifiques (la gomme ou les esclaves) circulent dans les réseaux mercantiles.

Dans les conditions actuelles de l’accumulation primitive de capital dans l’agriculture et l’élevage, les paysanneries ouest-africaines ne peuvent prendre le risque de rompre avec les formes " traditionnelles " de solidarité

Humaines (solidarités familiales, clientèles religieuses ou politiques, associations d’usagers ou des groupes problématiques, etc.)

Elle est facilitée par le modèle institutionnel de la symétrie. Division des rôles fortement marquées entre les sexes, les activités professionnelles et les âges, contrebalancée par le principe de la complémentarité des différences.

L’économie selon le principe de redistribution implique des éléments nouveaux de structuration : une certaine concentration du pouvoir entre les mains de certains acteurs et une certaine division de la société.

Disposer entièrement d’un bien suppose d’en être indépendant.

Mentales (connaissances, savoir et savoir-faire)

L’idée de réciprocité repose sur un principe de partage du produit du travail tenu pour juste dans la mesure où il reproduit un principe d’accord collectivement débattu et individuellement accepté. Le partage fournit la base de l’allocation des ressources dans un contexte de rareté, même relative et il est le critère de la socialité par excellence .

Le Droit = un champ de production symbolique et nous devons donc étudier l’effet structurant de ce champ, sa genèse et ses propriétés.

On assiste à des effets de tension ou de torsion des ressources des acteurs au sein du champ juridique.

Préférence accordée à la notion de conduite p.c.q. en rupture avec la théorie des rôles et p.c.q. liée au jeu comme instrument de l’action organisée.

Négociation (implicite ou explicite) Beaucoup d’actions pour réussir ou se pérenniser doivent rester dans le flou. La négociation implicite = le détour et la médiation de l’interprétation du comportement qui respecte la liberté des deux parties. Utile p.c.q. la négociation ouverte se heurte au risque de se trouver prisonnier des canaux institutionnels empêchant tout changement. La négociation explicite est la condition d’accords fondés sur des compromis

Convention où chacun sachant à quoi il renonce peut aussi être valorisé par ce qu’il a gardé ou gagné, ces compromis étant inscrits dans une convention. La convention = ensemble d’éléments qui vont ensemble et sur lesquels les participants à la convention partagent un commun accord. N.B. la convention permet de coordonner des intérêts contradictoires qui relèvent de logiques opposées, mais qui ont besoin d’être ensemble pour pouvoir être satisfaits.

Contractualisation Le contrat est une des formes juridiques de la convention. N.B. limites du contrat : - la contractualisation a pris une place démesurée dans nos sociétés; - conventions et contrats ont un coût dont l’incidence est déterminante; - plus généralement, c’est toute l’institutionnalisation des rapports sociaux à travers les mécanismes contractuels ou conventionnels qui demande à être réévaluée à travers les coûts de transaction qui lui sont liés.

Remarques préliminaires

Le facteur culturel comporte une double dimension de conservation des acquis d’une part, d’adaptation et de transformation d’autre part. La seconde dimension est un révélateur de situations changeantes.

Le droit des pratiques révèle deux caractéristiques des nouvelles expériences juridiques en cours d’émergence : l’incidence de la forme sur la règle substantielle; l’importance des acteurs qu’ils soient utilisateurs ou spectateurs moins engagés mais arbitres dans l’interprétation publique de la scène juridique ou judiciaire. Le Droit = moins ce qu’en disent les textes que ce qu’en font les acteurs.

N.B. il faut intégrer à cette problématique les statuts des acteurs.

Stratégies Pour provoquer un changement et une négociation de ce changement, il faut avoir compris les intérêts en présence et les enjeux. Les acteurs sont pris dans un jeu social à la fois indéterminé et structuré par eux.

N.B. il faut faire place aux logiques non cartésiennes, au désordre, il faut entendre " intérêts " de manière large comme des enjeux et il ne faut pas réduire l’analyse des processus au changement et au développement, car la répétition et la reproduction sont aussi des processus.

Une approche stratégique se focalise sur la recherche de ressources disponibles dans un milieu donné et sur les enjeux que représente la mobilisation de ces ressources entre les acteurs concernés par le changement.

Les dominés pratiquent souvent l’évitement, le contournement des dispositifs institutionnels ou le détournement du sens des textes ou de leur interprétation.

Tactiques Ce sont des conduites réactives ou adaptatives quand elles sont envisagées seules. Elles sont aussi la condition de la réalisation des stratégies. Elles sont le support de notre activité pratique, elles supposent toujours la connaissance d’opportunités à saisir, un sens du jeu social. Elles sont l’occasion de mettre en œuvre les systèmes de disposition durable ou habitus.

Tactiques et stratégies sont des modes opératoires par lesquels les acteurs tantôt appliquent les modèles de conduites et de comportements, tantôt anticipent leur adaptation ou encore tentent de les modifier, si possible à leur profit.

C’est par la médiation des tactiques et des stratégies qu’on peut identifier le contenu, la récurrence, l’efficacité ou la concurrence des modèles de conduites et de comportements.

Le Droit positif décrit abstraitement les sujets, l’objet des droits et les relations contractuelles, mais il ne dit rien de la manière selon laquelle les sujets ou les acteurs nouent des relations entre eux, négocient plus ou moins officiellement et aboutissent à des solutions qui vont pouvoir être pérennisées par des conventions et des contrats.

discipline : la philosophie

Institutionnelle Le recours à la logique institutionnelle, ouvrant à la généralité de la forme organisationnelle selon l’exigence de normes générales et impersonnelles est une condition de l’État de droit.

Fonctionnelle Complémentairement, l’usage de la logique fonctionnelle est seule susceptible de faire dépendre nos interventions des besoins utilisateurs.

Métisse Trop de logique institutionnelle met l’acteur en " lévitation " par rapport à la société, trop de logique fonctionnelle referme l'horizon des possibles ou réduit l’acteur à n’être que le consommateur au titre de ses besoins.

Il faut mettre à distance le mode de raisonnement du juriste et sa philosophie spontanée qui est idéaliste dans la mesure où par l’abstraction de la norme juridique, par l’anhistorisme des énoncés et par la prétention à la neutralité des effets sociaux du Droit, la manière " droite " de penser le Droit exclut tout ce qui lui est extérieur ou étranger à la science juridique.

Il faut toujours rapporter l’observation des phénomènes juridiques aux logiques qui les fondent. Éviter de réduire notre démarche à la seule rationalité cartésienne. Rompre avec l’opposition des contraires pour rechercher le pourquoi de la complémentarité des différences.

N.B. il ne suffit de décrire une situation; il ne suffit pas d’identifier puis de commenter l’applicabilité de la norme juridique; il ne suffit pas de mettre en perspective historique les institutions étudiées; l’anthropologue du droit tente de comprendre à qui et à quoi sert le Droit.

L’institution et la fonction sont complémentaires. Seule une approche dynamique permet de conjuguer les exigences des deux définitions. Il faut savoir de quoi on part, qu’est-ce qu’on transmet, comment on va l’établir et comment cela va durer (dimension de l’institution) et il faut savoir à quel besoin cela doit répondre, qu’est-ce qu’on en fera, à qui et surtout à quoi cela servira, effectivement (dimension fonctionnelle).

Explicites : celles qui expriment les règles du jeu affichées, les normes, et applications écrites.

Pratiques : les raisons pour lesquelles on participe au jeu.

Affectives : pourquoi, entré dans le jeu, on en poursuit les conséquences jusqu’à son terme.

Le sens premier de logos est parole, discours, entretien, récit, voire texte scientifique. Le second emploi désigne la notion de raison dans des contextes à élucider. Ici, Le Roy privilégie d’utiliser la notion des logiques comme " rationalisations pour l’action ".

De l’indicible / impensé ou impensable 

La série des représentations relevant d’une approche statique et discursive doit être confrontée à leur utilisation processuelle et c’est le sens qu’elles prennent dans le court, moyen ou très long terme rapportée aux échelles et aux forums qui induit des significations que l’on peut retenir comme des rationalisations, sous la forme : Représentations / processus = Rationalisations

Deux figures logiques : L’analogie a pour fonction de faire cohabiter dans un même espace discursif des concepts et des représentations juridiques fondamentalement divergentes.

Elle assume la transposition d’une logique extérieure ou étrangère dans le langage puis dans la logique du locuteur.

L’analogie répond à une exigence de conformisme dans l’adhésion de l’acteur aux mots de la modernité en l’absence d’une véritable acculturation. Elle permet l’introduction dans les procédures, spécialement dans le règlement des conflits, des catégories et des solutions empruntées à la modernité juridique en limitant précisément leur effectuation.

La dialogie est une des deux grandes exigences de la démarche anthropologique avec le diatopisme qui en est la condition. C’est en sachant partager les positions culturelles et les diverses visions du monde et de l’univers qui sont en confrontation qu’on est en situation de dialogisme en partageant les diverses rationalités et donc sans privilégier l’une de ces logiques par rapport aux autres.

Consigne : si le juriste est convaincu qu’il faut regarder la juridicité au-delà du Droit, il lui faudra considérer les enjeux avec une corrélation forte entre les processus, les échelles et les forums de règlement. Ainsi sera-t-il apte à déceler les rationalisations (bonnes ou mauvaises) des acteurs, en interpréter les implications pour trouver la solution la plus pertinente pour son client en fonction des ordonnancements sociaux.

discipline : géographie

Locale

Nationale

Internationale

Mondiale

La démarche permet de mesurer l’action sociale à l’échelle considérée en contextualisant les critères pris en considération.

Utilisation de la métaphore de l’échelle de Jacob pour expliquer l’influence du capitalisme à l’échelle locale, capable de dissoudre progressivement les pratiques foncières endogènes.

Ces valeurs sont le primat du développement pour justifier celui de la mondialisation, le primat de la participation pour justifier les politiques de décentralisation et la localisation des projets, ce qui produit des effets particuliers.

Chaque référent exprime un rapport particulier entre un type d’espace, son inscription temporelle et sa représentation socio-politique,

ce qui implique à la fois une sélection de statu(t) d’acteurs, des processus, des systèmes de décisions (forums) et des logiques ou rationalisations pour l’action.

Rapport à l’espace N.B. il est plus difficile de se préparer à considérer l’échelle locale comme un lieu pertinent pour le règlement de certains dossiers, donc en empruntant les voies et moyens de gestion des différends à cette échelle.

L’échelle locale est un référent explicatif des contradictions rencontrées par la pénétration et la dynamique de l’économie marchande.

Il fait l’objet d’une confrontation entre des représentations foncières d’origine, d’âge et de portée différentes et ouvrant une dispute comme " lutte d’opinion, confrontation d’arguments entre les acteurs ".

L’espace est ce que les hommes contruisent à partir de la matière première qu’est l’étendue en fonction de leurs activités, de leurs techniques, de leur organisation sociale, de leurs projets;

il est du domaine de la société, de l’histoire. L’espace peut donc être défini comme " étendue socialisée et historicisée ".

Matrice spatio-temporelle

Pour comprendre les mécanismes de socialisation de l’étendue comme matière première, création de la notion de matrice spatio-temporelle : une sorte de machine combinant praxis et logos donc des savoir faire et des savoir penser.

En Afrique : 3 manières de penser l’espace et les rapports sociaux : l’une géométrique, moderne, capitaliste et fondée sur la propriété privée;

une autre topocentrique, issues du néolithique et valorisant les maîtrises foncières (dites droits d’usage);

une dernière dite " odologique " propre à une science des chemine-ments, antérieure à la révolution du néolithique, n’autorisant pas à conce-voir de droits sur un espace, le groupe appartient autant au chemin que le chemin au groupe.

Les trois étages de l’économie (toute société connaît une organisation à trois étages conçus autour de l’étage central ou intermédiaire de l’économie d’échange) Il convient de voir l’ensemble.

Il existe une activité élémentaire de base d’un volume fantastique que l’on rencontre partout: cette zone au ras du sol, cette civilisation matérielle, cette infra-économie, cette autre moitié informelle de l’activité économique, est celle de l’autosuffisance, du troc des produits et des services dans un rayon très court.

L’économie de marché = les mécanismes de la production et de l’échange liées (au Moyen Âge en Europe) aux activités rurales, aux échoppes, aux ateliers, aux boutiques, aux Bourses, aux banques, aux foires et naturellement aux marchés.

Au dessus des marchés, se sont élevées des hiérarchies sociales actives qui faussent l’échange à leur profit, bousculent l’ordre établi, créant des anomalies, des turbulences.

À cet étage élevé (au-dessus des marchés), quelques gros marchands peuvent bousculer, au loin des pans entiers de l’économie européenne, voire mondiale. Leurs circuits et leurs calculs sont ignorés du commun des hommes. C’est là le domaine par excellence du capitalisme.

La distinction des échelles (ce qui caractérise une échelle : la règle des trois unités : unités de temps, de lieu et d’acteurs) et la transposition d’une échelle à l’autre (tout changement d’échelle relève de l’initiation, se prépare grâce à une socialisation ou formation adaptée).

Possibilité de sérier les données et leurs observations en partant du plus local du local, obtenant ainsi un enchaînement d’unités spatiales avec des fonctions et des statuts d’acteurs qui produisent des espaces-temps sur la base de topo-centres (cf. tableau # 5 p. 114).

Le changement d’échelle peut s’effectuer entre la ville (niveau local), l’arrondissement, la région, la nation. Il faut associer à chaque fois les unités spatiales, aux fonctions, aux acteurs et aux topocentres.

Ici aussi il faut mettre en évidence les acteurs, les logiques, les ressources spécifiques.

L’échelle mondiale s’est concrétisée institutionnellement avec la création du système de Bretton Woods (FMI et Banque mondiale). N.B. l’ONU appartient à l’échelle internationale.

Inversement, ce n’est pas p.c.q. une solution juridico-judiciaire est légitime par son ancienneté que cette longue durée interdit tout effort d’innovation.Enchaînements

De même que les échelles doivent s’emboîter, les processus doivent s’enchaîner :

les micro dans les méso,

les méso dans les macroprocessus.

Contradictions

Quand des processus de même ordre deviennent contradictoires, c’est l’adaptation ou le changement qui peut en être compromis,

le blocage menaçant si on ne cherche pas, par une négociation favorable, à modifier le sens du processus, à mobiliser un processus adjacent,

à modifier l’interprétation du blocage en changeant d’échelle ou de temporalité… Il faut avoir le sens du jeu, que seule l’expérience apporte.

Transformation

Les sociétés évoluent plus ou moins vite, avec des périodes d’immobilité apparente,

des fausses ruptures, bref, toute une alchimie d’évolutions et d’adaptations

L’analyse processuelle nous aide à comprendre tout cela.

Stagnation

L’entropie qui guette toute société ne serait Peut-être que la conséquence d’une série

de renoncements à exercer sa part de liberté

et la dynamique sociale serait cette petite fleur à cultiver soigneusement, entre confusions, renoncements, mobilisation et création…

Confrontation Tout choix suppose de renoncer à une part pour un avantage estimé comparativement supérieur.

Négociation

Règlement des conflits

Autorités

Les lieux de décision sont sous le regard de l’autorité (à Rome les fori imperii sont géographiquement situés au pied du Capitole).

N.B. Ne pas être victime des apparences. Il y a des espaces qui paraissent des " non-lieux " sans signification institutionnelle, ainsi les espaces de l’expertise où sont mis en état voire mis en scène les arguments et les stratégies qui seront développés devant le magistrat.

L’auctoritas est, à partir de sa racine augere, ce qui augmente, ce qui fait croître, ce qui donne sa force à l’exercice d’un pouvoir. Pas de permanence ni d’effectivité du Droit sans autorité.

Lieu

Les lieux de la décision sont d’abord des espaces de confrontation des choix envisagés, confrontations souvent tensionnelles, parfois mortelles (d’où métaphore de l’arène).

Mais ces lieux sont aussi le cadre de l’échange, de la communication, de la recherche plus ou moins consensuelle de la solution, sur la base d’une transaction comme partage des avantages.

N.B. les lieux de la décision sont marqués par leur fonction.

Représentations du politique

N.B. les lieux prennent des sens différents avec les ordonnancements sociaux qu’ils abritent.

représentations qui doivent être abordées dans leurs enchaînements, dans les transcriptions d’un registre à un autre

selon les enseignements des analyses processuelles et des variations d’échelle, du micro-local à l’assemblée générale de la Banque mondiale ou du FMI.

Médiation entre palabre et maisons de justice

Même les lieux dévoués à la pacification sont " polémiques ".

Violence faite à sa propre violence sous l’autorité d’un tiers, la médiation n’est jamais douce. Surtout, elle n’est pas une justice, même de proximité. Elle ne dit pas qui est en faute. Son objet est de concilier, de reconstruire le lien par le lieu de la médiation.

La maison de justice constitue un lieu où s’articulent l’accomplissement par le pouvoir des actes de violence et le théâtre symbolique qui rend sensibles les fins supérieures au nom de quoi il fonde leur légitimité. Son histoire reflète celle de la conquête par les organes de l’État en Occident du monopole de l’exercice de la contrainte.

Imposé

Négocié

Accepté

Contesté

De l’ordre à l’ordonnancement

Il s’agit ici de passer de la notion d’ordre à celle d’ordonnancement. L’ordonnancement est un rangement et une mise en ordre selon un plan préexistant, avec une finalité, un objectif, un " ordre " à respecter.

En Occident, la notion d’ordre juridique absorbe le couple de l’ordre et du désordre et, au nom du primat de l’ordre, dissout la place réservée au désordre.

Il faut échapper à cette représentation totalisante de l’ordre en inscrivant l’analyse dans les deux couples :

ordre/désordre et ordre/conflit, mettant en évidence le rôle homéomorphe du conflit à la fois comme facteur de désordre et comme facteur d’un ordre nouveau quand un ancien système doit être remplacé parce qu’injuste.

recherché ?

L’anthropologue du droit tente de dégager les corrélations entre ordre imposé et l’ordre de la loi.

L’anthropologue du droit tente de dégager les corrélations entre l’ordre négocié et la coutume.

L’anthropologue du droit tente de dégager les corrélations entre l’ordre accepté et les habitus.

On peut aussi assister à la contestation d’un ordonnance-ment à l’œuvre, à l’existence d’un projet comme anti-projet de ce qui existe.

Entrecroisement des modèles dans la pratique quotidienne

On est en droit de se demander si une société est ou peut être organisée sur la base d’un seul ordonnancement.

Rendre justice à ces divers ordonnancements, c’est retrouver la consigne méthodologique de la sociologie juridique.

Un des grands problèmes des sociétés complexes : celui de combiner des réponses institutionnelles qui relèvent de modèles d’ordonnancements sociaux différents. (cf. la médiation pénale).

Il existe différentes façons de régler des conflits, ces différences étant associées aux ordonnance-ments sociaux et aux projets de société.

la géostratégie et la polémologie

Matériels (immédiats/différés) (implicites/explicites)

Symboliques (immédiats/différés) (implicites/explicites)

Ce qui peut être gagné / Ce qui peut être perdu

L’enjeu c’est l’objet de la compétition mais aussi le support de conduites qui expriment la maîtrise sociale, le sens du jeu, une culture de gagnant ou de gagneur.

Tout ne peut pas être mis en jeu

Il y a des enjeux inacceptables ou impensables.

Juridicité

Le Droit traduit dans le registre des relations entre les choses les rapports entre les personnes qu’il considère comme autorisant la reproduction de la société.

Cette notion de reproduction de l’humanité permet d’identifier trois grands registres, vitaux pour la société et relevant à ce titre de la juridicité : la reproduction biologique, la reproduction idéologique et la reproduction écologique.

On ne peut apprécier les implications du Droit-comme-règle-du-jeu de la vie en société qu’en ayant parcouru les 9 cases précédentes et les opportunités que chacune propose en vue de faire ou de ne pas faire, chaque choix rétroagissant sur l’ensemble des autres, au moins potentiellement.

En lui-même, le Droit ne fait rien et ne prédit rien. Ce sont les hommes qui décident et qui font.

L’essence de la coutume est de proposer des modèles de conduites et de comportements à suivre (les bons comportements), tolérés ou à rejeter. Dans ce dernier cas, on parle de modèles en creux, car on doit déduire du mauvais modèle stigmatisé le bon modèle à suivre.

Universitas : la société comme totalité dynamique composée de tous ses éléments.

Démarche scientifique L’objet des recherches anthropologiques du droit comprend la totalité du tripode juridique, donc la loi au même titre que la coutume et l’habitus.

Quant aux fondements du Droit, Le Roy est parti des catégories familières au juriste européen pour identifier les réalités qu’elles connotent plus généralement et tenter de leur donner un statut anthropologique interculturel.

Quant aux fondements du Droit, la démarche doit répondre aux exigences d’une analyse comparative selon les critères de l’anthropologie du droit, à savoir que les catégories doivent être effectivement de nature interculturelle et qu’elles ne privilégient pas une tradition au détriment des autres traditions.

Le fait que le Droit soit une construction autonome à laquelle on pourrait prêter une efficacité propre n’est pas reconnu hors de la tradition et du mode de penser qui lui a donné naissance (en Occident). Dans d’autres traditions, le Droit n’est pas indépendant des rapports sociaux dans lesquels il reste enchâssé.

Critères de juridicité

La production de l’administration est-elle substantiellement du Droit ? Non, si on y applique le critère selon lequel le Droit est l’art dogmatique de nouer le social, le biologique et l’inconscient pour assurer la reproduction de l’humanité. Distinction entre les principes normatifs qui conduisent aux choix de politique (le droit principiel) et les applications particulières qui peuvent être confiées à des autorités et dont on doit simplement déterminer les procédures de travail, de prise de décision et les possibilités de recours. Conséquence : la prétention de l’État à tout encadrer devrait être réduite pour donner au législateur la fonction première de poser les principes de politique juridique et à l’exécutif la fonction d’en concrétiser les objectifs en choisissant les moyens appropriés.

Pour que la coutume soit juridique, elle doit exprimer l’exigence de reproduction institutionnelle (le noyau dur des modes de reproduction de la vie en société) et, singulièrement, de respect du projet de société.

Le champ de juridicité de l’habitus n’est pas pré-déterminé, il vit de flux et de reflux, à la manière des phénomènes d’internormativité.

La fonction de reproduction est fondamentalement un acquis qui doit être transmis par un processus éducatif, faute de quoi le tripode juridique bascule : il faut trois pieds pour faire fonctionner le Droit.

Tout le rapport au Droit passe par les conditions de la socialisation juridique et par les modalités d’intégration de la civilité au quotidien dans les modes de régulation.

Il convient de combiner des logiques différentes (NGI; MCC; SDD) dès lors qu’on s’attache plus à l’intériorisation des rôles et statuts.

Remettre la société sur " ses pieds ", i.e. la faire reposer sur ses véritables fondements régulateurs (cf. le tripode juridique) et réinscrire les jeunes dans les contraintes de la socialisation juridique sont donc des prérequis à la sortie de crise de la société contemporaine.

Gestion de la juridicité

N.B. La trans-modernité en émergence nous oblige à redécouvrir des solutions anciennes pour en exploiter l’esprit et les apports à chaque fois qu’ils répondent à des attentes ou à des problèmes de société qui n’ont pas reçu de réponse satisfaisante dans le cadre de la modernité.

Le législateur sénégalais a eu la sagesse de ne pas prétendre faire table rase du passé. Il a complété le dispositif existant en proposant que le mariage puisse faire l’objet, indépendamment de sa célébration, d’une procédure d’enregistrement donnant valeur légale aux choix des conjoints (et de leurs familles), introduisant ainsi une liberté de choix plus grande que ce qu’offrait la tradition en élargissant les options matrimoniales.

Dans les sociétés animistes, ce sont les MCC qui sont le cadre de la formalisation de la sécurité juridique. Dans les sociétés d’Extrême-Orient, ce sont les SDD. Donc la loi n’y est pas le meilleur support pour assurer la sécurité juridique.

Les sociétés d’héritage animiste cherchent et trouvent dans le principe de pluralité, dans le jeu d’instances multiples, spécialisées et interdépendantes, le fondement de leur sécurisation.

N.B. ce qui est source de sécurité pour l’un est source d’insécurité pour l’autre. La pluralité coutumière de l’animiste est facteur de désordre pour le monothéiste dont le culte de la loi et le monopole de la légalité peuvent apparaître comme les racines d’un autoritarisme exagéré pour l’héritier de Confucius. Il ne peut y avoir de modèle universel de sécurisation tant que de tels héritages n’auront pas été définitivement effacés.

Pour être un de ces nouveaux " universaux " d’une société mondialisée, l’État de Droit doit s’ouvrir à tous les changements qu’induit la complexité de nos sociétés. Ainsi, en France, le mode légal d’énonciation devra faire une place aux deux autres fondements du Droit et la forme étatique, ainsi que le monopole de la juridicité, devra évoluer.

Il faut prendre en considération l’inéluctable dépassement du référent étatique et chercher les équivalences nouvelles de l’universitas dans les constructions supra-nationales.

Le Roy conclut que le contractualisme et les deux matrices de la civilisation américaine, règle de droit et marché, sont de fausses universalités, des leurres, qui cachent le besoin de fonder une universitas pour la période trans-moderne.

Quant au troisième principe, il suppose que les valeurs se sont mondialisées. N.B. dans nombre de sociétés, les valeurs proclamées dans les textes protecteurs des droits de l’homme ou de l’État de Droit ne représentent que les valeurs partagées par une élite très restreinte, valeurs respectables mais en décalage avec les valeurs effectivement poursuivies par la grande majorité de la population ici ete maintenant.