LA LETTRE LECTRONIQUE DE
LÕASSOCIATION FRANCOPHONE DÕANTHROPOLOGIE DU DROIT
n” 20 - le
14 octobre 2005
Vous
souhaitez faire passer une information dans lÕafad en ligne ?
merci
d'en faire la demande : xavier.abeberry@freesbee.fr
S O M M A I R E
1934
: Marc
Bloch
Varia
: Ren Girard
Vient
de paratre : quand dire cÕest punirÉ / aux origines du CarnavalÉ /
recueils dÕarrts et dictionnaires de jurisprudenceÉ / autour du droit civilÉ /
lÕauditoire universelÉ / homo juridicus, essai sur la fonction
anthropologique du Droit
Formation
:
histoire et thorie de la fonction judiciaire / volution des grands systmes
judiciaires / la rception ordinaire des normes juridiques / droit,
gouvernance et dveloppement durable / histoire de lÕintrt gnral /
les prires et le droit / justice et rpression politique sous la rvolution
franaise
Information
:
rapport annuel du CSM
Liens
utiles
1934
Ņ Marc Bloch : lÕhistorien comme il
dsirait tre vu par les autres Ó
Candidature au Collge de France,
1934 (petit fascicule et
prsentation suivie d'une bibliographie arrte au 31 dcembre 1933)
PROJET
D'UN ENSEIGNEMENT D'HISTOIRE COMPARE DES SOCITS EUROPENNES
L'orientation
qu'un travailleur dsire donner son action auprs des autres chercheurs est
commande par les rflexions nes de ses propres expriences. C'est pourquoi il
me semble conforme la ralit de ne point sparer mon projet d'enseignement
et l'expos de mes travaux.
Mes premires recherches avaient port sur
les socits mdivales presque exclusivement l'origine, sur des documents
franais. Je ne les ai point abandonnes. Mais elles n'ont pas tard
m'imposer le sentiment d'un largissement ncessaire, que j'ai conu, en mme
temps, comme un approfondissement. Il m'a paru devoir s'oprer selon diverses
directives la fois.
Les ralits sociales chappant au scalpel,
une " institution " ne prend son sens humain qu'une fois relie aux
grands courants intellectuels sentimentaux, mystiques, la mentalit, en un
mot, de l'poque qui en vit la naissance ou l'panouissement. La coutume
juridique, par exemple, fondement des socits mdivales, qu'est-elle, sinon
un des aspects du traditionalisme qui alors exerait son emprise sur tout le
royaume de l'esprit ? J'ai travaill me familiariser avec la vie religieuse
du Moyen Age ; je me suis fait l'historien de quelques lgendes.
Abordant
alors l'tude de la royaut, j'ai cru pouvoir -
dans mon ouvrage sur
Les Rois thaumaturges -
montrer en elle, presque autant qu'une forme de gouvernement, un objet de
croyances. Je ne pense point avoir dvi par l de mes proccupations
centrales. C'est comme historien de la structure sociale que je me prsente
devant le Collge de France ; mais comme un historien qui, plac devant des
faits humains et reconnaissant en eux, par nature, des faits psychologiques,
s'efforce de plus en plus, dans ses travaux, et s'efforcerait dans son
enseignement, de les expliquer par le dedans.
A ct des ides et des sentiments, les
besoins. Que la contexture d'une socit demeure inintelligible si l'on ne
s'attache pas en scruter les fondements matriels, nul ne songe aujourd'hui
le nier. Peut-tre en pratique, n'a-t-il pas toujours paru aussi vident que
toute enqute sur la vie conomique dt tre vaine, sans un quipement
scientifique appropri. Proccup, ds mes annes d'apprentissage, d'acqurir
cette technique, j'ai par la suite cherch la mettre en oeuvre dans divers
travaux. Tmoin, mes tudes sur l'histoire montaire mdivale (que je compte
poursuivre activement) ; mes recherches agraires et, notamment, un livre sur
" les caractres originaux de l'histoire rurale franaise ", n d'un
cours que m'avait demand l'Institut pour l'tude comparative des
civilisations, Oslo ; les confrences que la London School of Economics m'a tout rcemment invit professer ;
les deux volumes, enfin sur l'histoire conomique du Moyen Age que je prpare
pour la collection L'volution
de l'Humanit et qui,
joints celui que je publierai prochainement , dans cette mme srie, sur la
socit fodale, marqueront, comme dj mon livre d'histoire rurale, le souci
conscient de lier troitement la structure sociale l'conomie. Or, cette
formation que j'avais travaill me donner, comment ne pas prouver le dsir
de la rendre plus aise aux autres chercheurs ? Ainsi s'explique la part que
j'ai prise, durant ces dernires annes, la fondation d'abord, puis la
direction et la rdaction des Annales
d'histoire conomique et sociale. Notre dessein n'a pas t seulement de doter la production
scientifique franaise d'un organe d'information, dont l'absence la mettait en
tat d'infriorit vis--vis des grandes coles trangres. Nous avons cru
concevoir notre tche, avant tout, comme un effort d'ducation. C'est cette
mme action que je souhaiterais pouvoir prolonger dans mon enseignement : par
le substrat conomique, tudi selon des mthodes pleinement conformes son
caractre propre, enrichir l'interprtation en profondeur de la vie sociale,
dans son ensemble.
Une socit a pour base une fraction de
l'espace, habite par un groupe humain ; comme les conditions physiques, les
prcdents historiques propres la rgion commandent le dveloppement de la
collectivit et de ses institutions. Mes premires enqutes, qui portaient sur
la vie rurale de l'Ile-de-France, au Moyen Age, m'avaient amen dresser une
sorte d'inventaire critique des problmes de pose le pass de cette province.
L encore, ma collaboration aux Annales
m'a permis de nourrir mon
exprience et d'aider l'tablissement de ces programmes de recherches
rgionales ou locales dont le trac s'impose tout historien soucieux de
demeurer en contact avec le travail qui se fait et, s'il se peut, de le guider.
De toute faon, la dtermination d'aires sociales, tirant enfin leurs limites,
non plus de conventions politiques ou administratives, mais des phnomnes
observs eux-mmes, est aujourd'hui une des plus pressantes ncessit de nos
tudes. Une fois de plus, sous peine de sclrose, ce sont de vieux casiers,
prims et faussement commodes, qu'il s'agit de briser.
Le monde europen, en tant qu'europen, est
une cration du Moyen Age qui, presque du mme coup, rompit l'unit, au moins
relative, de la civilisation mditerranenne et jeta ple-mle, dans le
creuset, les peuples jadis romaniss avec ceux que Rome n'avait jamais conquis.
Alors est ne l'Europe au sens humain du mot, une Europe qui, est-il besoin de
l'ajouter, ne concide point avec les factices divisions de gographie
dmodes. Disons, si l'on veut, pour fixer les ides, l'unit historique que
constitue, indniablement, l'Europe de l'Occident et du Centre. Et, ce monde
europen, ainsi dfini, n'a depuis lors jamais cess d'tre parcouru par des
courants communs. Europennes, la seigneurie, la vassalit, les rvolutions
urbaines : europen, le rgime parlementaire, sous, sa premire forme,
caractrise, en tous pays, par le systme des " Etats " gnraux ou
provinciaux ; europennes encore, les crises montaires, lentes ou brusques,
qui ont, tant de reprises, branl jusque dans ses profondeurs, l'difice
social. Que, de toute vidence, l'histoire des socits dont nous sommes issus,
tudies dans leur structure intime, doive tre envisage sur le plan europen
; que proccupe de marquer entre les divers lments de la constellation
europenne, les diffrences ct des ressemblances, cette histoire ne puisse
tre qu'une histoire compare ; quelles mthodes enfin conviennent ces
recherches ; c'est ce que je me suis efforc d'exposer nagure dans un article
qui s'intitulait prcisment : " Pour une histoire compare des socit
europennes " . Ces principes, qui feraient la loi de mon enseignement et
justifient le titre de ce projet, je ne saurais en reprendre ici l'analyse dtaille.
Quelques brves indications devront suffire.
Aux tudes de structure sociale imposer
pour cadres les frontires politiques, ce n'est pas seulement, si ces tracs
sont emprunts au prsent, commettre le pch d'anachronisme. Admettons mme
que l'on prenne soin de se modeler sur les frontires du pass : le rel n'en
sera pas moins emprisonn dans des barrires qui presque jamais ne sont sa
mesure. Les grands traits de la seigneurie de l'Ile-de-France se retrouvent sur
le Rhin ; dans le Languedoc ou l'Aquitaine, vieilles provinces du royaume
franais cependant, de tous autres caractres prennent le dessus. La ville
mditerranenne, en Provence comme en Italie, oppidum de tout temps habit par les nobles, diffre
grandement de la ville du Nord, fonde par les marchands, et celle-ci, qu'elle
s'appelle Amiens, Gand ou Cologne, reprsente un type de groupement
fondamentalement uniforme. Le systme agraire d'un village champenois ou
beauceron, s'apparente troitement avec ceux qui dominent en Saxe ou dans le bassin
de Londres ; il s'oppose, par contre, de la faon la plus saisissante, au
paysage rural de la Bretagne bocagre ou du Languedoc.
Il y a plus. Trop fidle ce sectionnement
artificiel, l'historien est forcment conduit attribuer une valeur explicative
de petits faits particuliers : les causes gnrales des mouvements gnraux
lui chappent. Pis encore : son parti-pris lui masque, non seulement les
similitudes, mais aussi les divergences. J'ai cherch montrer, par exemple,
que la France, l'Allemagne, l'Angleterre, partir du XIIe sicle environ, se
firent de la hirarchie sociale une conception radicalement diffrentes :
contraste dont les retentissements, on n'en saurait douter, se prolongrent
trs loin. Comment percevoir ces oppositions, si l'on ne se dcide jeter les
yeux de part et d'autre des frontires politiques ?
Il ne s'agit point, bien entendu, en
abattant ces cloisons tanches de rien sacrifier de la prcision de
l'instrument. L' Europe, telle que je l'ai dfinie plus haut, n'est pas un
espace sans bornes ; en raison de l'unit mme de sa civilisation, les
techniques de la documentation ne prsentent pas, de pays pays, des
diffrences si graves que leur matrise - je crois en avoir fait l'exprience -
soit jamais insurmontable. Aussi bien, le maniement de la mthode comparative
peut se concevoir sous deux aspects, galement lgitimes. Certes, il est
quelquefois possible et souhaitable de mener de front l'examen de sries
parallles dans deux ou plusieurs pays ; telle est l'entreprise que j'ai tente
nagure, pour la royaut sacre et miraculeuse, suivie tout le long de son
dveloppement, tant en France qu'en Angleterre, l'aide de sources des deux
pays largement indites. Mais une tude de rayon relativement restreint demeure,
elle aussi, fidle l'esprit de comparaison si elle s'attache rintgrer ses
observations propres dans l'ensemble plus vaste d'o ces faits particuliers
tirent tant de lumire et sur lequel ils jettent, leur tour, un jour nouveau
http://www.marcbloch.fr/vvv2marc.html
Varia
Ren
Girard : un penseur entre deux mondes
par
Patrice BOLLON [Le Figaro, 15 aot 2005]
Comment
un penseur hautement singulier, presque mme un Ē marginal de la pense Č, en
dcalage par rapport son poque et ses normes, a fini par sÕimposer en
France, aprs (et via) un interminable sjour - devenu, avec les annes,
dfinitif - aux Etats-Unis : ainsi apparat, brivement rsume, la courbe de
vie de Ren Girard, 81 ans, auteur dÕune dizaine dÕouvrages, dont certains
considrs dÕores et dj comme des classiques, tels que Mensonge romantique et Vrit romanesque (1961), La Violence et le Sacr (1972) ou encore Des choses caches depuis la fondation du
monde (1978), et membre,
depuis mars dernier, de lÕAcadmie franaise.
SÕil
est prfrable de commencer par cette mise au point, cÕest que le cas de Ren
Girard semble cristalliser sur lui tous les fantasmes ou presque. Parce quÕil
sÕest trouv confront lÕhostilit dÕune pense, autoproclame dÕavant-garde,
le post-structuralisme de Michel Foucault puis la Ē dconstruction Č
derridienne - ce conglomrat quÕon a appel la french theory -, certains en ont fait le prototype du philosophe
Ē anti-politiquement correct Č, oblig de sÕexpatrier pour pouvoir penser
librement. LÕanne dernire, une journaliste rendue clbre par ses
vocifrations lÕgard desdits Ē matres censeurs Č, prsentait ainsi son Ē
exil Č comme une raction contre la Ē dictature de la bien-pensance Č de
Lvi-Strauss. Or, Ren Girard vit aux Etats-Unis depuis 1947... une poque o
les universits amricaines commenaient peine sÕouvrir lÕinfluence de
lÕexistentialisme sartrien !
Ne
pas confondre, donc, projection et ralit : lÕhistoire de Ren Girard est
beaucoup plus prosaque et, partant, plus difiante. Fils du conservateur de la
bibliothque et du Muse Calvet puis du Palais des papes, n en Avignon le jour
de Nol 1923, il obtient son bac en septembre 1940, deux mois aprs la dfaite.
Il a bien lÕide de tenter ensuite le concours dÕentre lÕEcole normale
suprieure ; mais il faudrait, pour cela, quÕil sÕinstalle Paris, en zone
occupe. Sur les conseils de son pre, lui-mme chartiste, il dcide donc de
sÕorienter vers lÕEcole des chartes. La prparation peut se faire Lyon, sans
trop sÕloigner de sa famille.
A
la Libration, voici donc le jeune Ren Girard sur les rails dÕune carrire
toute trace : archiviste-palographe diplm, il sera, comme son pre,
responsable dÕun muse. LÕide de passer sa vie dans lÕtude des vieux
grimoires ne lÕenchante pourtant que modrment. CÕest alors quÕil rpond
lÕoffre dÕun poste dÕassistant de franais aux Etats-Unis. LÕengagement est de
deux ans, une aubaine pour lui : Ē Partir lÕautre bout du monde reprsentait
pour moi sinon lÕaventure, du moins, une vasion et du temps pour rflchir
ce que je pourrais bien faire de ma vie. Č
Ses
premires annes en Amrique ne furent dÕailleurs, ses dires, pas des plus
productives. Plus intress par les chromes tincelants des voitures que par la
thorie littraire, Ren Girard musarde. Il apprend une autre faon de vivre.
Il rside mme un temps en Caroline du Nord, o il voit de prs la sgrgation
raciale, encore trs forte - une exprience dont certains ont pu dire quÕelle sera
essentielle dans lÕlaboration de ses futures conceptions sur le rle central,
dans les socits, du phnomne du Ē bouc missaire Č.
Rester
aux Etats-Unis impliquant dÕy faire des tudes, il se rsout passer en 1953
un doctorat dÕhistoire contemporaine lÕuniversit Bloomington dÕIndiana. Son
sujet - lÕtude de lÕopinion amricaine lÕgard de la France, de 1940 1943
- est plutt un prtexte. Quoi quÕil en soit, ce diplme lui permet de postuler
un poste de professeur dans le dpartement de franais dÕIndiana. Les
dpartements de littrature sont alors, aussi bien en ce qui concerne leurs
tudiants que leurs professeurs, les plus souples et ouverts. Ren Girard
commence y lire de prs certains romans, quÕil ne connaissait que de faon approximative
: Ē Dans mes cours, je nÕavais souvent quÕune heure dÕavance de culture sur mes
tudiants Č, dit-il joliment.
Le
fonctionnement de lÕuniversit amricaine le pousse une recherche plus
approfondie. Car, aux Etats-Unis, les carrires des enseignants dpendent de
leurs publications dans les revues. CÕest le systme du Ē publish or perish Č : si lÕon ne publie pas, on nÕavance
pas. Girard passe ses journes dans les bibliothques. Aprs deux articles
remarqus sur Malraux et Saint-John Perse, il est recrut en 1957 par la
clbre universit Johns-Hopkins de Baltimore. Fonde par un capitaine
dÕindustrie, Johns Hopkins, la fin du XIX e sicle, sur le modle des
tablissements allemands de troisime cycle, elle a pour caractristique de
nÕaccepter que des doctorants : Ē A Johns-Hopkins, se rappelle Ren Girard, les
tches dÕenseignement taient rduites au minimum : tout tait fait pour que
lÕon se consacre ses propres recherches. Je suis, au fond, le parfait produit
de ce systme. Č
Il
y reste onze ans, de 1957 1968. CÕest l quÕil forge ses thses, quÕil ne
cessera par la suite de parfaire. Son premier livre, Mensonge romantique et Vrit romanesque, en 1961, une analyse purement littraire,
est salu par ses pairs comme un ouvrage important. Il est remarqu aussi en
France. A lÕpoque, on lui propose mme un poste Paris, lÕEcole des hautes
tudes : Ē JÕai beaucoup hsit, mais jÕavais des enfants en bas ge. Puis
lÕemploi a t pris par un autre ; et mon principal soutien, Lucien Goldmann, a
perdu de son influence. Bref, je suis rest aux Etats-Unis. Č
Girard
nÕest pas encore le Ē rengat chrtien Č que dnonceront plus tard certains. Il
reste dans la ligne de la critique classique des Starobinski et Genette. QuÕil
croie en lÕanalyse du contenu nÕen fait pas pour autant un Ē ractionnaire Č ou
un Ē attard Č. Son livre pose pourtant les bases de toute sa lecture future du
monde. SÕy trouve dj en pointill la notion de Ē mcanisme mimtique Č, qui
deviendra centrale dans son oeuvre.
De
fait, tout voluera, quand il se dcidera de sortir du cadre troit de la
critique des textes pour se tourner vers lÕanthropologie et lÕtude des mythes.
De ce travail de Ē quasi-autodidacte Č, comme il le qualifie, quÕil effectue
Buffalo, lÕuniversit dÕEtat de New York, sortira, en 1972, La Violence et le Sacr, qui lance la polmique : sa lecture des
mythes entre en collision avec lÕhistoricisme des penseurs la Foucault,
Deleuze et consorts, qui entament leur rgne amricain. Lvi-Strauss, quÕil
critique vertement dans cet ouvrage, lui en gardera, de son ct, pour toujours
une rancune tenace.
Revenu
Johns-Hopkins, Girard y prpare Des
choses caches depuis la fondation du monde, un livre dialogu qui lÕimpose dfinitivement. En
France, on le prsente mme alors comme le successeur des Ē nouveaux
philosophes Č la Bernard-Henri Lvy et Andr Glucksmann, dj en repli. Le
succs du livre lui permet de postuler un poste lÕuniversit californienne
de Stanford, prs de San Francisco. Il y fonde un centre de recherche
pluridisciplinaire et sÕy fixe dfinitivement. AujourdÕhui la retraite, il
rside dÕailleurs encore sur le campus. Bien que toujours contest par
certains, le marginal devient une rfrence, le gourou dÕune nouvelle cole.
Sa
double existence, amricaine et franaise, Ren Girard la peroit, avec le
recul, plutt comme un avantage. NÕtant pas issu du srail de la rue dÕUlm
(Normale sup), il aurait prouv des difficults, en France, passer dÕune formation
dÕarchiviste la critique littraire puis lÕanthropologie. Aux Etats-Unis,
on peut plus aisment changer de registre, sans donner lÕimpression dÕavoir
trahi ou dpass ses limites. En mme temps, cÕest la France qui lui a apport
un succs dpassant lÕestime de ses pairs de lÕuniversit : Ē JÕai profit
finalement des deux systmes, reconnat-t-il. Le campus amricain est idal sur
bien des points : dtach des contraintes du monde, on y jouit dÕun grande
tranquillit et des ressources des bibliothques. En mme temps, la France
reste irremplaable, en ce quÕil y existe encore un public non spcialis qui
lit des essais, alors quÕaux Etats-Unis le monde universitaire forme un univers
presque totalement spar de la vie quotidienne. La France est sans doute le
seul pays au monde o lÕon sÕinsulte encore pour des ides. CÕest parfois
pesant ; mais cÕest un aiguillon pour ceux qui ont dcid, comme moi, de
consacrer leur vie la recherche : en France, pour le meilleur et pour le
pire, les ides ont encore de lÕimportance... Č
Il
ne faut donc pas sÕattendre ce que, mme mari une Amricaine, ayant trois
enfants et neuf petits-enfants tous amricains et lui-mme devenu un citoyen
amricain part entire, Ren Girard donne dans une quelconque francophobie. A
cheval sur les deux pays - il passe tous les ans plusieurs mois Paris, o il
possde un pied--terre -, il sait faire la part des qualits et des dfauts de
lÕun et de lÕautre : Ē Contrairement ce que certains disent, les Etats-Unis,
conclut-il, ne sont ni lÕenfer ni le paradis. Pour moi, ils ont t plutt les
deux la fois : un enfer et un paradis. Č
A
lire : Les Origines
de la culture, un dialogue avec Ren Girard, Descle de Brouwer, 2004.
Vient de paratre
Quand dire, cÕest
punir. Essai sur le jugement pnal : des dbats, une histoire, un avenir
(1789-2005)
Michel van de Kerchove
2005
(332 pages)
ISBN
: 2-8028-0158-9. 40 Ū
L'volution contemporaine de l'application
du droit pnal permet d'observer au moins deux phnomnes significatifs. D'une
part, on constate une dissociation de plus en plus frquente entre le prononc
du jugement pnal et son excution, avec comme consquence que cette excution
n'est plus seulement rejete dans l'ombre, mais totalement ou partiellement
absente. D'autre part, se multiplient des mcanismes aboutissant ce que la
dclaration de culpabilit de l'auteur d'une infraction ne s'accompagne d'aucun
autre prononc.
Fruits
notamment d'un double mouvement d'individualisation et de diversification des
peines, de tels phnomnes aboutissent invitablement une valorisation
croissante du prononc de la peine par rapport son excution, voire mme de
la dclaration de culpabilit par rapport au prononc de toute autre condamnation.
Loin
d'apparatre comme des manifestations d'impunit, ces phnomnes constituent
davantage une forme de passage la limite d'une pnalit ĒimmatrielleČ o
l'acte de punir se ramne un pur acte de langage, consistant raffirmer la
loi, dire le crime, dsigner son auteur et reconnatre publiquement le
statut de la victime. Centr sur l'tude du jugement pnal, le prsent ouvrage
s'attache ainsi dvelopper l'ide que le dire apparat non seulement comme un
lment constitutif de l'acte de punir, voire comme une peine part entire,
mais encore, dans leur prolongement, comme un vhicule essentiel de leur
mmoire et de leur oubli.
Si
l'analyse porte principalement sur les droits belge et franais, elle s'tend
galement d'autres systmes juridiques
Aux origines du
Carnaval. Un dieu gaulois anctre des rois de France
Anne Lombard-Jourdan
Paris, Odile Jacob, 2005, 383 p., 27
EUROS.
Le
point de dpart de ce Ē livre neuf et passionnant Č, pour reprendre les mots de
Jacques Le Goff dans sa prface, est la mention par Csar, dans La Guerre des Gaules, d'un dieu Ē pre de tous les Gaulois Č.
Un dieu qu'il assimile au dieu italique Dis pater, li la terre et qu'Anne
Lombard-Jourdan identifie au dieu gaulois Cernunnos, dieu gant aux bois de
cerf.
Dans
un premier temps, Anne Lombard-Jourdan reconstitue le mythe du cerf et du
serpent qui s'attache Cernunnos, dieu qui dlivre l'humanit d'un serpent ou
d'un dragon. Ce mythe sera repris par Rabelais : Gargantua est bien l'avatar,
trait sur le mode parodique, du dieu Cernunnos. Ce que montre l'auteur c'est
que, au Moyen Age, le rituel du Carnaval est une manire de prolonger, de faon
masque, le mythe fondateur du combat du cerf et du serpent. A la fin de l'hiver,
la chute des bois du cerf annonce le printemps. Avec le Carnaval sont aussi
railles les cornes des cocus.
Anne
Lombard-Jourdan va plus loin. Elle dbusque le cerf, bien oubli aujourd'hui,
mais pourtant si prsent, dans le lgendaire royal franais. Le grand cerf,
anctre mythique des rois de France, est statufi la fin du XIIIe sicle et
figure en tte de la srie de leurs effigies dans la galerie du palais de la
Cit Paris. Avec Charles VI, le Ē cerf volant couronn d'or au col Č devient
l'emblme des rois de France. La force magique et thaumaturgique du cerf vient
donc au service du pouvoir royal.
Mme
si on ne le suit pas dans toutes ses conclusions, cet ouvrage - dot d'un bel
index -, aux mthodes souvent virtuoses et parfois risques (comme l'usage
abondant de l'tymologie), nous fait voir autrement des pratiques et des rites
venus du fond des ges.
Les recueils dÕarrts
et dictionnaires de jurisprudence (XVIe-XVIIIe sicles)
Serge Dauchy et Vronique
Demars-Sion 2005, La
Mmoire du Droit, Collection bibliographie
ISBN
: 2-84539-017-3. 49 Ū
Les
recueils d'arrts et dictionnaires de jurisprudence constituent une source trs
utilise par les historiens du droit. Les juristes de droit positif y puisent galement
des renseignements susceptibles d'tayer une rflexion historique. Pourtant,
cette source majeure du droit d'Ancien Rgime demeure mal connue : on ne
disposait ce jour d'aucune bibliographie complte, d'aucune analyse critique,
ni d'une tude sur l'influence ou la postrit de cette littrature.
Ce
sont ces lacunes que le prsent ouvrage a entrepris de combler grce une
recherche scientifique collective, mene par des universitaires et chercheurs
franais l'initiative du Centre d'Histoire Judiciaire (CNRS - Universit de
Lille II) et avec le soutien de la Mission de recherche "Droit et
Justice". Cette recherche permet d'informer ou de nuancer un certain
nombre d'ides reues, par exemple sur la fiabilit de ces recueils; elle dmontre
aussi l'influence de ces ouvrages sur la rationalisation et l'uniformisation du
droit qui conduiront aux codifications napoloniennes.
Cette
tude intressera tous les juristes qui s'interrogent sur les rapports
complexes entre jurisprudence et doctrine, car la "jurisprudence des
arrts" contenue dans les recueils s'avre finalement tre une
"jurisprudence des arrestographes" qui la faonnent et lui donnent
son sens. Le rapprochement avec la priode contemporaine s'impose d'vidence.
Pour
toutes ces raisons, cette publication pionnire mrite de figurer dans la
bibliothque de l'historien comme dans celle du juriste qui voudrait accder
aux sources de la matire qu'il enseigne ou qu'il pratique.
Autour du droit
civil. crits disperss, ides convergentes
Philippe Jestaz DALLOZ-SIREY, 2005, 442 p.
ISBN
: 2-247-06006-4. 50.00 Ū
Rsum : ce
recueil rassemble 27 contributions trs disperses parce que publies dans des
ouvrages collectifs, le cas chant l'tranger. Elles ont t rparties en 5
rubriques : thorie gnrale, sources du droit, personnes-famille, obligations
et histoire. Si certains de ces textes traitent d'une question particulire de
droit civil, tous refltent un penchant pour la rflexion personnelle propos
du droit en gnral. Pour autant l'ouvrage ne sacrifie pas la thorie pure,
car sauf exception le droit positif et les grands problmes actuels
(constitutionnels, europens, sociaux, institutionnels) ne sont jamais loin. Ce
livre intressera donc non seulement les privatistes, mais tous les juristes
qui, par curiosit d'esprit ou pour les besoins de leurs recherches, sont en
qute d'ides nouvelles, souvent inattendues et parfois humoristiques. A
ceux-l, il fournira un dlassement peut-tre et en tout cas un instrument de
travail commode.
LÕauditoire universel
dans lÕargumentation juridique
George C. Christie BRUYLANT (Collection : PENSER LE DROIT),
2005, 275 pages.
ISBN
: 2-8027-2035-X. 75.00 Ū
Rsum: le titre
du prsent ouvrage renvoie directement l'¦uvre de Cham Perelman. La
notion d' " auditoire universel " a en effet t introduite dans le Trait de l'argumentation. Perelman a par ailleurs consacr de
nombreuses annes de sa vie la logique juridique, en particulier
l'argumentation du juge. Mais il n'a pas lui-mme, du moins de faon
approfondie, labor le lien entre ces deux parties de son ¦uvre. C'est
un tel vide que vient combler le livre de George Christie en nous proposant une
rflexion approfondie sur le rle de la notion d'auditoire universel dans
l'argumentation juridique. Mais le projet du livre est plus large. George
Christie enseigne la Facult de Droit de la Duke University, Durham, en Caroline du Nord. C'est un
spcialiste reconnu de la philosophie du droit. L'une des richesses
essentielles du prsent ouvrage consiste en ceci que Christie, non content de
relier l'auditoire universel et la logique juridique de faon rigoureuse et
dtaille, nous offre un exercice de philosophie compare du droit qui sera du
plus haut intrt pour le lecteur francophone. C'est dans un va-et-vient
permanent entre le common
law, en particulier le
droit des Etats-Unis et le droit " continental " que l'auteur affine
la notion d'auditoire universel. Si son but premier consiste tester la
fcondit de cette ide pour l'argumentation juridique, il nous offre une vue
bien plus large, philosophique, pistmologique et politique, de ses enjeux
majeurs. Tant du point de vue du droit compar que de celui de la philosophie
du droit, le prsent ouvrage ouvre des perspectives critiques qui susciteront
n'en pas douter des dbats passionnants.
Sommaire
*
La notion d'auditoire universel en tant qu'instrument
analytique.
*
Quelles sont les contraintes qui peuvent tre imposes aux
arguments adresss un auditoire idal ?.
*
Quelques caractristiques universelles des auditoires idaux
dans les contextes juridiques.
*
Diffrentes conceptions de l'auditoire idal -une premire
approche.
*
Explication des diffrences de perception de l'auditoire
idal -Quelques observations prliminaires.
*
Le choix entre des vision concurrentes du bien -le cas de
l'tat de ncessit.
*
Le Conflit entre le Gnral et le Particulier -Quelques
lments juridiques de base.
*
Le Conflit entre le Gnral et la Particulier -Perspectives
thoriques.
*
Attitudes ambivalentes l'gard du pouvoir discrtionnaire.
*
Tolrer les rsultats divergents, et mme incohrents
Homo juridicus. Essai
sur la fonction anthropologique du Droit
Alain Supiot SEUIL (Collection : LA COULEUR DES IDEES),
2005, 333 pages.
ISBN
: 2-02-067636-2. 23.00 Ū
Rsum :
l'aspiration la justice est, pour le meilleur et pour le pire, une donne
anthropologique fondamentale, car les hommes ont besoin pour vivre ensemble de
s'accorder sur un mme sens de la vie, alors qu'elle n'en a aucun qui puisse se
dcouvrir scientifiquement. La dogmatique juridique est la manire occidentale
de lier ainsi les hommes, en posant un sens qui s'impose tous. Le Droit est
le texte o s'crivent nos croyances fondatrices : croyance en une signification
de l'tre humain, en l'empire des lois ou en la force de la parole donne.
N'tant pas l'expression d'une Vrit rvle par Dieu ou dcouverte par la
science, le Droit est aussi une technique, susceptible de servir des fins
diverses et changeantes, aussi bien dans l'histoire des systmes politiques que
dans celle des sciences et des techniques. Mais c'est une technique de
l'Interdit, qui interpose dans les rapports de chacun autrui et au monde un
sens commun qui le dpasse et l'oblige. Il faut en effet que chacun de nous
soit assur d'un ordre existant pour pouvoir donner sens sa propre vie et
son action, ft-elle contestatrice.
Formation
Histoire
et thorie de la fonction judiciaire
Sminaire du Pr. Jean-Louis
Halprin, cole Normale Suprieure
du
3 octobre 2005 jusquÕau 9 janvier 2006, le lundi de 10h30 12h30, rue dÕUlm,
salle des Rsistants
Ce cours
propose, aux juristes et non-juristes, une rflexion sur des textes de doctrine
ou de thorie du droit relatifs aux rapports entre le juge et le droit public.
En partant des origines de la justice administrative avant 1789, lÕessentiel du
cours sera consacr la justice constitutionnelle et la comptence
administrative depuis la Rvolution franaise, en France, en Europe, aux
Etats-Unis et au Japon. Les textes portant sur la Cour Suprme amricaine,
lÕapparition de la notion dÕEtat de droit et la thorie kelsnienne de la
justice constitutionnelle retiendront particulirement lÕattention.
volution
des grands systmes judiciaires
Sminaire du Pr. Jean-Louis
Halprin, cole Normale Suprieure
du
6 octobre 2005 au 12 janvier 2006, le jeudi de 10h30 12h30, boulevard
Jourdan, salle 10
Intgr dans le
Master 2 de Paris I Ē Justice et Procs Č, ce cours propose une tude des
systmes judiciaires dans une perspective historique et comparatiste. Aprs
lÕanalyse des racines antiques et mdivales, puis de lÕhritage de lÕAncien
Rgime et de la Rvolution franaise, lÕvolution des systmes judiciaires des
pays de droit civil et des pays de common law
au XIX et au XX sicle est relie aux situations contemporaines. Quelques
expriences, comme celle du Japon, sont prises en considration en dehors des
continents europen et amricain.
La
rception ordinaire des normes juridiques (I)
Journe d'tude du Laboratoire des
Sciences Sociales du Politique (LaSSP - IEP de Toulouse)
Vendredi
28 octobre 2005, salle du conseil de l'IEP de Toulouse de 8h45 18h
Projet
du LaSSP pour Droit
et socit Cette journe d'tude a pour objet de construire les grandes lignes
thoriques du projet d'ouvrage sur la Ē rception ordinaire des normes
juridiques Č pour Droit
et Socit. Il apparat
essentiel d'claircir les liens et les diffrences qui existent entre ce projet
et certaines thories ou problmatiques antrieures : thorie raliste de
l'interprtation ; problmatique de l'effectivit des normes juridiques ;
problmatique des usages sociaux du droit. La mise en vidence de ces liens et
de ces diffrences justifie les contributions et participations sollicites
pour l'organisation de cette journe d'tude. Elle ouvre en outre la question
essentielle des outils mthodologiques du sociologue du droit.
08H45 : Accueil des participants l'IEP de
Toulouse
09H00
:
į Allocation de
bienvenue : Laure ORTIZ, Professeure
de droit public, directrice de l'IEP de Toulouse.
į Prsentation
problmatique : Valrie LARROSA, Matre
de confrences en droit public l'IEP de Toulouse (LaSSP) et Philippe RAIMBAULT, Matre de confrences en droit
public l'universit Toulouse 1 (LaSSP)
9H30 :
Premire partie : LA CONFRONTATION AUX OUTILS THEORIQUES PREEXISTANTS : Modrateur : Jean-Michel EYMERI, Professeur de science politique
l'IEP de Toulouse, directeur du LaSSP
į Vronique
CHAMPEIL-DESPLATS, Professeur
de droit public l'universit du Littoral Cte d'Opale (Centre de thorie du
droit, CNRS Š Universit Paris X) & Philippe RAIMBAULT, (LaSSP) : Discussion sur la thorie de l'interprtation
į Pierre
LASCOUMES, Directeur
de recherches au CNRS (CEVIPOF-IEP de Paris) & Valrie LARROSA (LaSSP) : Discussion sur la notion d'effectivit
į Antoine
VAUCHEZ, Charg de
recherche au CNRS (CURAPP) & Thomas FROMENTIN ATER en droit public l'universit
Toulouse 1 (CERSA, CNRS Š Universit Paris II / LaSSP) : Discussion sur les usages sociaux du droit
12H30 : Djeuner
14h30 :
Seconde partie : LA REINVENTION DES OUTILS METHODOLOGIQUES : Discutant : Andr-Jean ARNAUD, Directeur de recherches mrite
du CNRS
į Eric DARRAS, Matre de confrences en sciences
de l'information et de la communication l'IEP de Toulouse (LaSSP) : Apports et difficults mthodologiques
des tudes de sociologie de la rception
į Wanda
CAPELLER, Professeur
de sociologie l'IEP de Toulouse (LaSSP / LEREPS-GRES, Universit Toulouse 1) : Les outils mthodologiques existants en
sociologie du droit
į Frdrique
THOMAS-BION, PRAG
l'Universit de Clermont-Ferrand : La rception des normes juridiques par les professeurs de sport. La
mthode du questionnaire.
17h30 :
Synthse des travaux :
Andr-Jean ARNAUD, Directeur
de recherches mrite du CNRS.
Contact * Thomas Fromentin thomfrom@wanadoo.fr
Droit,
gouvernance et dveloppement durable
Rencontre internationale organis par les Facults Universitaires Saint Louis avec le
soutien de la Fondation Charles Lopold Mayer
les
26 et 27 octobre 2004
Toutes
les runions se tiennent dans la salle du Conseil des Facults Universitaires
Saint Louis, 43 Boulevard du Jardin Botanique, cinquime tage.
Mercredi
26 octobre : 13h00 a 17h00 :
rencontre des
responsables de groupe pour prsenter leurs dynamiques respectives et pour
discuter de nos projets communs pour les deux ans venir. Seront plus
particulirement discuts l'largissement de notre dynamique d'autres rseaux
et la prparation du grand colloque Droit, gouvernance et dveloppement durable Bruxelles en octobre 2007. Une petite
pause caf est prvue 15h00.
20h00
: dner au Dme.
Jeudi
27 octobre :
10h00
12h00 : Christoph Eberhard : prsentation
du livre Droit,
gouvernance et dveloppement durable
tienne le Roy : Gouverner la no-modernit africaine ?
He Fen & Zhou Yan : Regards sur la gouvernance en Chine
12h00 a 14h00 :
Djeuner au Jardin Botanique
13h00 a
14h45 : Olivier Barrire : Une
gouvernance environnementale dans une perspective patrimoniale : approche dÕune
cologie foncire
Benjamin Denis : La gouvernance mondiale de la prservation de
lÕenvironnement : acteurs non-tatiques et processus politique international
li au rchauffement de la plante
14h45 a 15h00 :
pause caf
15h00 a
17h00 : Franois Ost : Stand
Up for Your Rights !
Daniel de Beer : OMC, la preuve du dispositif par lÕpreuve du SIDA
Histoire
de lÕintrt gnral
Journe
d'tude organise par la Caisse nationale des Caisses d'Epargne
mardi 08 novembre 2005, Caisse nationale
des Caisses d'Epargne - 77, boulevard Saint-Jacques Š 75014 Paris -
Amphithtre Saint-Jacques
Intrt
et utilit sont deux notions dont la construction juridique est rapporter au
droit romain qui y distingue deux catgories, celle du priv et celle du
public.
Christianise,
la notion donne, au Moyen-åge, l'expression Ē commun profit Č, tandis que
l'intrt se voit investi, de par sa liaison avec l'usure, d'une charge
ngative pour ne rapparatre, dans le langage politique, qu'au XVe-XVIe sicle
pour dsigner toute forme d'avantage individuel ou collectif.
Cependant,
la perception de l'utilitas
communis ou publica avait volu, au gr de la construction d'un droit
public partir de la renaissance du droit romain, de la redcouverte
scolastique de l'aristotlisme, ainsi que du dveloppement de l'administration.
La notion de commun profit va alors confluer avec le courant tatique et le
dveloppement de l'ide de souverainet dans la mesure o elle permet
d'exprimer la continuit de l'tat par rapport la condition mortelle de ses
titulaires. Elle retrouve alors et entre en concurrence avec celle d'intrt
qui (sans doute en raison du dveloppement conomique,notamment en Italie)
reparat sous la plume des penseurs politiques et des moralistes comme principe
d'intelligibilit des conduites humaines ; les deux notions pratiquent un change
symtrique inverse de leurs valeurs : Ē Alors que l'intrt propre se transfre
l'utile
propre
et le connote ngativement, l'utilit commune se transfre l'intrt commun
et le connote positivement. Č (C. Lazzeri, Introduction de H. de Rohan, De l'intrt des princes et des tats de
la chrtient, Paris,
1995, p. 96).
Il
faudra encore les drives du XVIIIe sicle et une rvolution pour que s'impose
l'ide de contrat social qui fait de l'intrt gnral, dpassant chaque
individu, l'manation de la volont de la collectivit des citoyens en tant que
telle.
9 h 00 PRSENTATION DE LA JOURNE. Jean-Louis
HBERT, prsident de l'Association pour l'histoire des Caisses d'pargne
La
Justice du Roi
Prsidence :
Claude GAUVARD
9 h 30 INTRODUCTION. Claude GAUVARD, universit de
Paris I
10 h 00 Jean HILAIRE, universit de Paris II, L'intrt gnral au Parlement
la fin du XIIIe sicle.
Pause caf
11 h 00 Gisela NAEGLE, universit de Gie§en, Bien commun et chose publique :
traits et procs la fin du Moyen åge.
11 h 30 Monique BONNET, CNRS, Centre d'tudes
d'histoire juridique, L'intrt
gnral devant le Parlement au Moyen åge.
12 h 00 Sylvie DAUBRESSE, CNRS, Centre d'tudes
d'histoire juridique, Le
Parlement et le roi pendant la seconde moiti du XVIe sicle : intrt gnral
ou ncessit publique ?
12 h 30 Marie HOULLEMARE, universit de Paris IV, Allguer l'intrt gnral devant
le Parlement de Paris au XVIe sicle ? Un clairage sur le rle de
l'institution dans l'tat.
Buffet-djeuner
Du Roi
la Nation Prsidence :
Jean HILAIRE
14 h 30 Dnes HARAI, universit de Paris I, Le Ē bien public Č selon Auguste
Galland (1571-1641), commissaire royal de Louis XIII.
15 h 00 Isabelle BRANCOURT, CNRS, Centre d'tudes
d'histoire juridique, L'intrt,
public et priv, dans la pense de la magistrature louis-quatorzienne.
15 h 30 Franoise HILDESHEIMER, Archives
nationales-universit de Paris I, Les
intrts publics au temps du Roi de gloire.
Pause caf
16 h 30 Dominique MARGAIRAZ, universit de Paris I,
Intrt gnral et
service public.
17 h 00 Agns CALLU, Archives nationales, L'intrt gnral selon le
gnral de Gaulle.
17 h 30 Conclusion. Andr GUESLIN, universit de
Paris VII.
Contact * Catherine Dehaene catherine.dehaene@cnce.caisse-epargne.fr
Les prires et le droit
Journe dÕtudes du Centre dÕtudes et de recherches :
Fondements du droit public - CER:FDP
Vendredi 25 novembre 2005 Universit de
Cergy-Pontoise, Salle D
361/362, UFR Droit, Les
Chnes 1, 3me tage
En
cette priode anniversaire de la loi de 1905, le 25 novembre 2005, lÕuniversit
de Cergy-Pontoise organise une journe dÕtude ŅPrires et droitÓ construite
sur le principe dÕune intervention courte pour laisser un maximum de temps aux
dbats et sans aucune inscription pralable. Cependant, la publicit de cette
journe repose essentiellement sur la diffusion par la voie lectronique.
9 h. Accueil des participants
9h. 30 sous la prsidence de Genevive Koubi (Cergy-Pontoise, CER:FDP)
Prire
de ... lire Mauss - Claudine
Haroche (Paris, CNRS,
CETSAH)
Prire
et vie publiques (entre Parlement, Eglise et Facult de droit au XIXme
sicle)- Mathieu
Touzeil-Divina (Poitiers,
CER:FDP)
Prires
et service public - Gilles
J. Guglielmi (Paris II,
CERSA)
Considrations
sociologiques sur le droit et la prire - Rgine Azria, (CNRS Š EHESS)
Dbats
14 h sous la prsidence de Pierre-Henri Prlot (Cergy-Pontoise, CPPJ)
Militance
et actions politiques dans les salles de prire - Isabelle Muller-Quoy (Amiens - CURAPP & CER:FDP)
Service
public de l'audiovisuel et missions religieuses - Anne-Marie Oliva (Toulouse I)
Evasion
spirituelle autorise : en dtention, prire de rinsrer - Sara Liwerant (Paris X)
En
cong... pour prires - Claudine
Viard (Cergy-Pontoise,
CER:FDP)
Dbats
Universit
de Cergy-Pontoise, 33, boulevard du Port, 95011 Cergy-Pontoise cedex
RER: ligne A du
RER, direction de Cergy-le-Haut. Descendre la station Cergy-Prfecture
par la route:
direction Cergy-Pontoise (A86) ; aprs environ 7 km, prendre l'autoroute A15,
direction Cergy-Pontoise. arrive Cergy-Pontoise : sortie 9, bas de la rampe
gauche sous l'autoroute (boulevard du Port).
Justice et rpression politique sous la
Rvolution franaise
Journe dÕudes organise par lÕInstitut dÕHistoire de la
Rvolution franaise
Vendredi 16 dcembre 2005 de 9 heures 18 heures,
Centre Panthon Š Salle 216
Les
tudes rcentes sur la priode rvolutionnaire montent un intrt croissant
pour lÕhistoire judiciaire, tant chez les juristes que chez les historiens,
dont lÕinvestissement est plus rcent. La multiplication des outils (notamment
en matire dÕarchives judiciaires), le dynamisme des centres de recherches et
des associations professionnelles, montrent que parmi les travaux les plus
nombreux, la rpression politique tient une grande part.
La
cration de juridictions particulires, dÕexception, la mise en place dÕune
justice militaire, base sur la loi du 10 juillet 1791, les questions de la
justice populaire, de la mise en place du Tribunal rvolutionnaire, comme de la
mise hors de la loi retranchant les rebelles de la socit en les privant de
garanties lgales, quelques grands procs Ē politiques ČÉ autant de pratiques
o se pose la question des rapports entre justice et politique, et peut-tre
aussi celle dÕune spcificit ventuelle de la justice politique.
La
pluralit des thmes abords dans cette journe autour des justices
rvolutionnaires et de la rpression politique doit permettre de confronter
diverses approches, dÕenvisager lÕchelle locale comme nationale, les concepts
comme les pratiques, et souligner aussi lÕimportance des archives judiciaires.
9h00 Accueil des participants
9h30 ric de Mari Š Universit de Montpellier
La
place de la justice politique sous la Rvolution franaise dans lÕhistoire
franaise de la justice politique.
10h00 mmanuel Berger Š Universit de
Louvain-la-Neuve
Le
dilemme des juges sous le Directoire: protger les intrts de la population ou
se soumettre aux politiques rpressives du gouvernement. Le cas de la police
des cultes dans les 9 dpartements belges.
10h30 Discussion et pause
11h00 Sgolne Barbiche Š Centre Historique des
Archives Nationales
Autour
des archives judiciaires de la priode rvolutionnaire (1789-1799) :
prsentation gnrale des fonds conservs au CHAN.
11h30 Guillaume Mazeau Š Universit de
Paris-I / IHRF
Justice,
tat de droit et violence lgitime en question aprs septembre 92 : lÕattentat
contre Marat et le procs Corday.
12h00 Corinne Gomez-Le Chevanton Š Universit de
Paris-I / IHRF
Le
procs Carrier : un procs politique ?
12h30 Discussion et djeuner
15h00 Bruno Herv Š Universit de Paris-I
Justice
rvolutionnaire et rpression politique en Loire-Infrieure, 1793-1794.
15h30 Stephen Clay Š IEP Paris
Vengeance,
justice et le pass rvolutionnaire: les crimes de la Terreur Blanche.
16h00
Discussion et pause
16h30 Anne Simonin Š CNRS
Le
collaborateur, une invention du XVIIIe sicle ?
17h00 Jean-Clment Martin Š Universit de Paris-I
/ IHRF
Conclusion
gnrale
17h30 Discussion
Information
Rapport annuel 2003-2004 du Conseil suprieur de
la magistrature (mai 2005)
Le prsent rapport
est le septime depuis la rforme constitutionnelle du 27 juillet 1993 et le
second depuis l'entre en fonction des seize membres qui composent actuellement
les deux formations du Conseil. Il rend compte du rle du CSM ainsi que des
conditions de son fonctionnement. Au cours de ses missions d'information dans
les juridictions ou lors des auditions devant lui, le Conseil constate qu' cet
gard l'information est encore trop souvent incomplte, tout comme sont parfois
mal connues certaines dispositions du statut de la magistrature. Enfin, le
rapport permet au Conseil de faire connatre son point de vue sur les sujets
qui touchent l'indpendance de l'autorit judiciaire et qui s'inscrivent dans
la mission d'assistance du Prsident de la Rpublique, garant de cette
indpendance, que lui confie la Constitution. Aprs avoir, dans le prcdent
rapport couvrant la priode 2002-2003, trait de la formation des magistrats,
le Conseil a choisi en 2004 de mener une nouvelle tude thmatique consacre
l'valuation des magistrats.
INTRODUCTION
Le prsent rapport est le
septime depuis la rforme constitutionnelle du 27 juillet 1993 et le second
depuis l'entre en fonction des seize membres qui composent actuellement les
deux formations du Conseil.
Cette publication est d'abord une
occasion privilgie pour le Conseil de mieux faire connatre son rle ainsi
que les conditions de son fonctionnement. Au cours de ses missions
d'information dans les juridictions ou lors des auditions devant lui, le
Conseil constate qu' cet gard l'information est encore trop souvent
incomplte, tout comme sont parfois mal connues certaines dispositions du
statut de la magistrature.
C'est aussi l'obligation du
Conseil de rendre compte de son activit en tablissant ce rapport.
En effet, l'article 20 de la loi
organique du 5 fvrier 1994 relative au Conseil suprieur de la magistrature
prvoit la publication, chaque anne, d'un rapport d'activit de chacune des
formations du Conseil.
Enfin, le rapport permet au
Conseil de faire connatre son point de vue sur les sujets qui touchent
l'indpendance de l'autorit judiciaire et qui s'inscrivent dans la mission
d'assistance du Prsident de la Rpublique, garant de cette indpendance, que
lui confie la Constitution.
Aprs avoir, dans le prcdent
rapport couvrant la priode 2002-2003, trait de la formation des magistrats,
le Conseil a choisi en 2004 de mener une nouvelle tude thmatique consacre
l'valuation des magistrats.
PREMIéRE
PARTIE. Š LE RAPPORT DÕACTIVIT DU CONSEIL SUPRIEUR DE LA MAGISTRATURE
Chapitre
Ier. Š Organisation, fonctionnement et moyens du Conseil suprieur de la
magistrature
Section 1. Š Un rgime administratif et
financier en cours dÕadaptation
A. Un fonctionnement autonome
B. Un cadre budgtaire inadapt,
en cours dÕvolution
Section 2. Š Des moyens limits
A. Le volume global des moyens du
Conseil
B.
Les personnels
C.
Le fonctionnement matriel du Conseil
Chapitre II. Š La nomination des
magistrats
Section 1. Š LÕtat du corps judiciaire
(2003- 2004)
A. Donnes chiffres
B.
Les effets du repyramidage
C.
LÕvolution statistique de la place des femmes dans le corps judiciaire
Section 2. Š LÕexamen des nominations
A. Le sige
B.
Les juges de proximit
C.
Le parquet
D.
Les avis non conformes et dfavorables
E.
Les observants
Section 3. Š Les rflexions du Conseil
A. Le principe de lÕunit du corps
judiciaire et ses consquences sur les nominations
B.
LÕvolution des critres dÕapprciation
C.
LÕoutre-mer
D.
La recherche dÕun quilibre hommes/femmes dans la magistrature
Chapitre III. Š La discipline des
magistrats
Section 1. Š LÕactivit des formations
disciplinaires
Section
2. Š Les questions particulires poses en matire disciplinaire
A. LÕinterdiction provisoire des
fonctions du magistrat, sur saisine disciplinaire dÕun chef de cour
B.
La non-attribution et le retrait de lÕhonorariat
Section 3. Š LÕlaboration dÕun recueil des
dcisions disciplinaires
Chapitre IV. Š Les missions
transversales du Conseil
Section 1. Š Les missions dÕinformation
Section
2. Š Les rceptions de personnalits et de dlgations trangres
Section
3. Š Les interventions des membres du Conseil lÕextrieur
Section
4. Š La participation du Conseil au Rseau europen des Conseils de la justice
(RECJ)
SECONDE
PARTIE. Š LÕVALUATION DES MAGISTRATS
Chapitre
Ier. Š La diversit des systmes dÕvaluation individuelle des magistrats
Section 1. Š Diversit et Þnalits
des systmes dÕvaluation
Section
2. Š Evaluation individuelle du magistrat et droulement de carrire
Section
3. Š Evaluation individuelle du magistrat et valuation de la qualit de la
justice
A. La dÞnition des normes
de qualit
B.
La mise en ¦uvre des normes de qualit
Chapitre II. Š LÕvaluation
individuelle des magistrats en France
Section 1. Š La problmatique
A. LÕvaluation individuelle
porte-t-elle atteinte lÕindpendance du magistrat ?
B.
LÕvaluation individuelle des magistrats est-elle ncessaire ?
C.
Comment valuer ?
D.
Les garanties procdurales
Section 2. Š Les modalits de lÕvaluation
individuelle des magistrats
A. Historique
B.
Le champ de lÕvaluation
C.
Le contenu de lÕvaluation
D.
La procdure dÕvaluation
Chapitre
III. Š La rþexion du Conseil
Section 1. Š Analyse de la pratique de
lÕvaluation individuelle des magistrats en France
A. Les attentes des diffrents
acteurs de lÕvaluation
B.
Les instruments de lÕvaluation
C.
Les Þnalits de lÕvaluation
D.
Evaluation et discipline
Section 2. Š Les propositions du Conseil
suprieur de la magistrature
A. Les amliorations au systme
actuel
B.
De lÕvaluation du magistrat lÕvaluation du service
Annexes
http://www.conseil-superieur-magistrature.fr/rapports-annuels/rapport-2004.htm
Liens utiles
Document de travail du Snat franais
La
protection juridique des majeurs
tude de
lgislation compare No 148
Lire le document : http://www.senat.fr/lc/lc148/lc148.html
La
formation des trangers la langue du pays d'accueil
tude de
lgislation compare No 150
Lire le document : http://www.senat.fr/lc/lc150/lc150.html
La document franaise fait peau neuve
Une nouvelle
interface pour ce site de rfrence.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/
Rapport sur les
cooprations transfrontalires Alain LAMASSOURE (Ministre des affaires
trangres)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/054000314.shtml
Les Maisons des
Sciences de l'Homme (MSH) Suzanne SRODOGORA, Jean-Richard CYTERMANN, Grard
LESAGE, Michel TYVAERT, Tristan CHALON (Inspection gnrale de l'administration
de l'ducation nationale et de la recherche)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/054000337.shtml
Etudiants et
chercheurs l'horizon 2020 : Enjeux de la mobilit internationale et de
l'attractivit de la France Mohamed HARFI (Commissariat gnral du plan)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000637/index.shtml
Rapport
d'activit pour l'anne 2004 du Service central de prvention de la corruption
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000473/index.shtml
Rapport sur
l'avant-projet de rforme du droit des obligations (Articles 1101 1386 du
Code civil) et du droit de la prescription (Articles 2234 2281 du Code civil
Pierre CATALA (Ministre de la justice)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000622/index.shtml
Filiations :
nouveaux enjeux Qui est le ĒvraiČ parent dÕun enfant ? Celui qui lÕa engendr
ou celui qui lÕlve ? Face la diversit et la complexit des situations,
Isabelle Corpart a privilgi une approche pluridisciplinaire en runissant des
textes manant de juristes, psychologues, mdecins, sociologuesÉ
Problmes
politiques et sociaux n”
914
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/3303332109142/index.shtml
Clrit et
qualit de la justice La gestion du temps dans le procs Rapport au Garde des
sceaux, ministre de la justice Jean-Claude Magendie
Un document de
travail et de rflexion pour une justice de qualit plus rapide et plus
efficace.
Collection des
rapports officiels 212 pages, 15 euros
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110057938/index.shtml
DOSSIERS EN
LIGNE Il y a 30 ans, le 22 aot 1975, les tragiques vnements dÕAlria
ouvraient un long cycle de violences et inauguraient une nouvelle re du
ĒnationalismeČ insulaire. Aprs un renforcement progressif des pouvoirs locaux
et plusieurs tentatives de rglement, comment se pose aujourd'hui la question
corse ? Faites le point avec notre nouveau dossier dÕactualit en ligne : La question corse
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/corse/index.shtml
Enseignement suprieur
Accueil
des tudiants trangers.
Un rapport
d'information du Snat, rdig par Mme Monique Cerisier-Ben Guiga et M Jacques
Blanc, aborde la question de l'accueil des tudiants trangers. Les auteurs
dcryptent les obstacles rencontrs par un candidat l'inscription au sein
d'une universit franaise et proposent plusieurs pistes de reflexion pour
instaurer un "guide des bonnes pratiques"
http://www.senat.fr/rap/r04-446/r04-446.html
De la thse l'emploi
Le centre d'tudes
et de recherches sur les qualifications publie une analyse sur l'insertion des
docteurs sur le march de l'emploi.
http://www.cereq.fr/pdf/b220.pdf
ANDES financements doctorales et
post-doctorales
L'ANDES ouvre
son nouveau site Internet sur les financements aux formations doctorales et
postdoctorales, regroupant environ 600 offres de financements proposes par
plus de 250 organismes (services publics, fondations, associations) et
actualises, il permet chacun de s'informer sur les possibilits de
financement de la recherche : prparation d'une thse, sjour post-doctoral,
prix la recherche...
Dot d'une
interface de recherche conviviale, ce site remplace dsormais le "Guide
des aides aux formations doctorales et post-doctorales" sous format papier
que l'ANDS ditait jusqu' prsent.
Rcent diplm
de mastre la recherche d'un financement de thse, futur docteur la
recherche d'un post-doctorat, directeur d'Ecole Doctorale ou directeur de
thse la recherche d'un financement pour un jeune chercheur, ce site est fait
pour vous.
L'ANDS est
l'association franaise des docteurs (site : http://www.andes.asso.fr/ ). Reconnue
d'utilit publique depuis 1975, elle rassemble des docteurs de toutes
disciplines (sciences "dures", lettres, sciences humaines et
sociales), de tous ges, insrs dans le secteur public comme en entreprise.
Son objectif principal : promouvoir le doctorat dans tous les secteurs
d'activit.
http://financements.andes.asso.fr/
Agenda
L' Association
internationale de pdagogie universitaire (AIPU) a organis son XXIIe congrs
Genve la mi-septembre et a abord, entre autres, les thmes de la dmarch
qualit ou de l'enseignement distance.
http://www.amue.fr/Agendas/Agenda.asp?Id=895
Le site Internet du Parlement europen fait peau
neuve
Disponible en 20
langues, cette nouvelle version facilement accessible propose un format
attrayant et rgulirement actualis.
Le site est
compos de cinq espaces d'information diffrents adapts aux besoins de trois
catgories d'utilisateurs : le grand public, les spcialistes des affaires
europennes et les chercheurs.
http://www.europarl.eu.int
------------------------------------------------------------------------
Vous
ne recevez pas bien lÕafad en ligne ?
lignes
incompltes, liens inactifs...?
des
signes cabalistiques ou des hiroglyphes indchiffrablesÉ ?
la solution (peut-tre) : xavier.abeberry@freesbee.fr