Christoph Eberhard

E-mail :c.eberhard@free.fr

Droit, gouvernance et responsabilité

Compte rendu duséminaire du 12/01/2004

Étaient présents : Akuavi Adonon,Stéphanie Dujardin, Christoph Eberhard, Paul Dima Ehongo, Dominik Kohlhagen, Karine Le Breton, Angèle Mbebi-Bolzli, Caroline Plançon, Sandra Sgandzion etJean Tounkara.

Lors de ce premier séminaire, ChristophEberhard a présenté le projet de la dynamique internationale « Droit,gouvernance et développement durable » (1) et a posé les premières pistesde réflexion quant à l’organisation du séminaire parisien « Droit,gouvernance et responsabilité » (2).

1. La dynamique internationale

Pour l’instant, lespartenaires de la dynamique sont :

- les FacultésUniversitaires Saint Louis, Brussels

- le Laboratoired’Anthropologie Juridique de Paris, Université Paris 1 Panthéon / Sorbonne

-le Núcleo de Direitos Humanos do Departamento de Direito da PUC-Rio

- l’Université deMontréal

Trois autrespartenaires, de Barcelone, de Pékin et de Jaipur (Inde) nous rejoindrontprobablement. J’y travaille.

Ces partenairesseront la colonne vertébrale de notre dynamique. Néanmoins la dynamique estouverte à toute personne intéressée. En ce qui concerne l’organisation :

1) Chaque centreorganise un séminaire de recherche dans son Université sur « Droit,gouvernance et développement durable ».

2) Nos langues detravail seront le français et l’anglais. Je pourrai traduire certains textes del’anglais vers le français pour la publication, mais je ne pourrai pas traduiretoutes les contributions françaises en anglais. Une connaissance au moinspassive de l’une des deux langues, plus la connaissance active de l’autre estdonc souhaitable.

3) Chaque centre choisitun responsable pour sa dynamique.

4) À Bruxelles, auxFacultés Universitaires Saint Louis, sera créé un cours optionnel sur le sujet.Il sera enseigné lors du semestre d’automne (septembre à décembre) parplusieurs professeurs et sera coordonné par moi.

5) Une fois par an, nousorganiserons une rencontre entre les professeurs du cours à Bruxelles et lesreprésentants des autres centres de recherche. Nous pourrons payer le ticketd’avion (à peu près 1000 Euros) et prendre en charge logement et nourriturepour un représentant de chaque centre pour les deux jours de la rencontre. Ilserait aussi possible d’apporter une aide financière plus réduite à d’autresparticipants qui seraient par exemple déjà en Europe.

6) La première rencontrese tiendra en septembre 2004, la deuxième probablement en mars / avril 2005.

7) Un premier objectifsera de publier un numéro spécial des Cahiers d'anthropologie du Droit sur "Droit, gouvernance et éthique" en2005. Cette revue est publiée annuellement par le Laboratoire d’AnthropologieJuridique de Paris, sous forme d’un livre distribué par Karthala. Je serai leresponsable de la coordination de cette publication. Il est primordial que celivre soit le résultat d’une véritable recherche collective et non pasuniquement une collection de textes émanant des divers centres.

8) Pour 2007, nous prévoyonsl’organisation d’une conférence internationale qui bâtira sur le travail quenous aurons déjà pu faire en commun d’ici là. Chaque centre est invité àparticiper activement à l’organisation de cette conférence, par exemple ennouant des contacts avec des chercheurs et centres intéressés.

9) Je vais complètementremettre à jour notre site http://www.dhdi.org,Droits de l’homme et dialogue interculturel, afin que nous puissions aussil’utiliser pour notre dynamique, en mettant par exemple en ligne lescompte-rendus de nos divers séminaires locaux. Seront aussi mis en ligne lesrésumés des enseignements à Bruxelles.

10) Il nous faudra définir quelques textes de base quiconstitueront le point de départ de nos analyses. Je travaillerai aussi sur larédaction d’un projet de recherche commun dès que j’aurai reçu les suggestionsde tous les centres participants.

Enfin :nous avons quatre années de travail collectif en perspective. Il est primordialque nous réussissions à vraiment faire émerger une dynamique collective où nouspuissions nous enrichir mutuellement. Tout en bâtissant sur nos expériencesdiverses, il faudra se concentrer sur quelques points spécifiques que nousvoulons faire avancer.

2. La dynamique parisienne« Droit, gouvernance et responsabilité »

Après avoir succinctement défini le champd’investigation ouvert par le thème « Droit, gouvernance et éthique »Christoph Eberhard a proposé quelques textes de base qui pourront servir àcadrer notre démarche. Il s’agit de :

ARNAUD André-Jean,2003, Critique de la raison juridique 2. Gouvernants sans frontières. Entremondialisation et post-mondialisation, Paris, LGDJ,433 p (378-406)

BARON Catherine,2003, « La gouvernance : débats autour d’un concept polysémique »,Droit et Société, n° 54, p 329-351

LE ROY Étienne,1995, « Les enjeux de la gouvernementalité », LE ROY Étienne,KARSENTY Alain, BERTRAND Alain (éds.),1996, La sécurisation foncière enAfrique - Pour une Gestion viable des ressources renouvelables, Clamecy, Karthala, 388 p (233-239)

OST François, 2004,« Stand up for your rights ! », 19 p

SIMOULIN Vincent,2003, « La gouvernance et l’action publique : le succès d’une formesimmélienne », Droit et Société, n° 54, p307-328

CALAME Pierre,2003, La démocratie en miettes. Pour une révolution de la gouvernance, Éditions Charles Léopold Mayer / Descartes & Cie, Paris, 331 p,résumé réalisé par Christoph Eberhard, 6 p

Par ailleurs, etplus particulièrement par rapport aux travaux de notre Laboratoire, il peutêtre intéressant de se reporter au Bulletin de Liaison du LAJP, n° 21, 1996, sur « La crise africaine et la Banque mondiale, quellesperspectives ? », ainsi qu’à GEMDEV (éd.), 1997, Les avatars del’État en Afrique, Paris, Karthala, EBERHARD Christoph(éd.), Le Droit en perspective interculturelle,numéro 49 thématique de la Revue Interdisciplinaire d’Études Juridiques, 346 p, et à GEMDEV, 1999, Mondialisation. Les mots et les choses, Karthala, 358 p.

À la lecture dutexte de François Ost, il est apparu pertinent de remplacer le troisième termede notre projet initialement intitulé « Droit, gouvernance etéthique » par « responsabilité ». En effet, il semble que c’estbien autour de la notion de responsabilité qu’il est possible de comprendre uncertains nombres de restructuration dans le domaine du Droit, ainsi que dedessiner un horizon pour réinventer des nouvelles formes de vivre ensemble dansle contexte contemporain de globalisation.

Tous lesparticipants se sont engagés de lire les textes de base qui seront discutéslors de la deuxième rencontre le 26 janvier. Les photocopies de ces textes sontdisponibles à la bibliothèque de notre Laboratoire.

Lors de notreprochaine rencontre, nous tenterons d’élargir ensemble notre réflexion enpartant des acquis du Laboratoire dans le domaine des problématiques dufoncier, de la Justice, de l’État de Droit et des droits de l’homme. De manièregénérale, les deux / trois prochaines séances serviront de« brainstorming » pour cadrer notre recherche, ainsi que detoilettage épistémologique pour que les termes de base de notre réflexionsoient clairs pour tous.