Le rseau juridique et la place de la pyramide :

Perspectives travers les conciliations indignes au Mexique

 

Akuavi Adonon

Doctorante au Laboratoire dAnthropologie juridique de Paris, Universit Paris 1 Panthon-Sorbonne

 

 

(paru dans RIEJ 49, p 191-209)

 

Lhistoire du droit nous apprend que les systmes juridiques ont t nombreux et diversifis, du droit romain classique, o la production juridique tait lie la vie quotidienne et les conflits traits selon leur singularit, la conception du droit comme construction philosophique lie des abstractions et des rgles gnrales, pour ne parler que des systmes juridiques occidentaux. Ainsi, les socits et leurs droits ne cesseront dՐtre en mouvement. Il semble quon assiste depuis un bon moment dj lՎbranlement de la conception moderne du droit, sans tre aussi optimiste quAndr-Jean Arnaud :  Nous avons vite appris  nous constatons avec lui que  (l)es rves de lՎpoque moderne nՎtaient que des illusions. Le temps a dvoil les imperfections du droit moderne; il a montr combien luniversalisme tait un leurre, et que le rgne suprme de la loi ne rglait pas tout. Lobservation de la ralit juridique quotidienne a amen de nombreux juristes qui sintressent au problme des fondements du Droit, reconnatre que tout Droit est relatif, quil existe un pluralisme de sources du Droit, et quun retour au pragmatisme simpose. [1]

La problmatique lie la pyramide juridique du Droit tatique et  lՎmergence  du rseau telle quelle est aborde par Franois Ost et Michel van de Kerkove[2] et qui fait sens dans le contexte europen actuel ne se pose pas de la mme manire ailleurs. Le modle pyramidal de production du droit peut ne pas tre le paradigme dominant et  lՎmergence du rseau  ne sexplique pas forcment par rapport aux exigences dune  socit de march . Cest dans ces termes que lՎclairage interculturel et anthropologique de la pyramide et du rseau peut diversifier les approches.

Nous proposons un dtour par le Mexique pour aborder la problmatique de la pyramide et du rseau, dans un contexte o le milieu dans lequel volue la pyramide juridique du droit tatique nest pas le mme du milieu de nombreuses populations indignes o les seules pyramides qui imprgnent le paysage de lorganisation sociale sont les pyramides maya.

Introduire la perspective historique, situer lՎmergence de lidal du modle pyramidal, laisser de ct laspect institutionnel de  lEtat de droit  pour sintresser  lՎtat de droit  entendu comme la situation de droit, aborder la question sous langle de lhumidit  encore perceptible de traditions ancestrales, pourrait nous amener inverser la relation et formuler la problmatique en situant le modle pyramidal comme lexception la rgle de la production du droit :  Des pans entiers de lunivers juridique sarticulent encore aujourdhui dans la logique linaire de la pense hirarchique, comme des lots au sein du rseau rgulatoire [3].

 

 

I Le contexte de la pyramide juridique au Mexique

 

Au dbut du XIXme sicle, le Mexique accde son indpendance en rejetant le rgime colonial auquel il avait t soumis pendant trois sicles. Prenant son destin en main, il est sduit par le modle des pays o les peuples se sont battus pour leur libert. LՎlite au pouvoir a volontairement adopt ce quelle croyait tre la recette, pour rsoudre les ingalits sociales rsultat dune socit organise sous la notion de privilges. Le modle occidental dorganisation sociale ne fournissait pas seulement les idaux, il comptait aussi avec les instruments pour les atteindre. Un des instruments privilgis tait, sans doute, le Droit; un droit intrinsquement juste, unique et valable pour tous les hommes, un droit sous lequel tous taient libres et gaux. La cohrence des reprsentations, du discours et des pratiques mises luvre dans cette construction de lidal socitaire se sont avres si efficaces que les particularits culturelles ont t trs fortement touches au risque dՐtre rduites leur expression minimale. Quand l incommode  diversit semblait tre contrle, des obstacles infranchissables lunification sont apparus : les revendications identitaires de peuples indignes  amoindris  par rapport au XIXme sicle, mais dont la lutte rsonne avec une force qui secoue les assises du projet de nation.

 

A              Le droit avant la pyramide : Quelques lments du rgime juridique colonial

Durant les trois sicles de vie coloniale que le Mexique a vcus, plusieurs ordres juridiques ont exist et coexist en Nouvelle Espagne. Du droit priv castillan aux ordonnances royales, des dcrets de la viceroyaut aux coutumes indignes, le rgime colonial a connu une diversit juridique qui jusquՈ nos jours a t aborde sous une approche ethnocentrique rductrice. Il ne sagit pas ici de sattarder sur cette question, en attendant une lecture plus enrichissante du foisonnement juridique de lՎpoque, nous nous limiterons faire lՎbauche de la diversit juridique et de son aspect  gocentrique  (Boaventura de Sousa Santos, 1988 : 377), caractristiques gnrales du rgime juridique colonial qui font abstraction dՎlments quune tude approfondie ne saurait contourner. Il sagit de situer lՎtat de droit existant avant que ne simpose lordre juridique pyramidal, hritage du positivisme tatique et juridique issus de la philosophie  moderne .

 

1- La  justice ordinaire 

Comptentes en matire civile, administrative et pnale, les instances judiciaires ordinaires sorganisaient selon un ordre hirarchique. Au bas niveau de lՎchelle se trouvaient les maires ou les juges des indiens, linstance suprieure tait celle des maires en chef ou prvts, ensuite les gouverneurs et finalement la Real Audiencia, tribunal suprme pour le territoire de la Nouvelle Espagne. Ces instances appliquaient lordre normatif qui correspondait selon les caractristiques du conflit, on pouvait ainsi diffrencier quatre ordres normatifs.

Les ordres normatifs indignes rgulaient la vie quotidienne des indignes dans leurs relations communautaires tant quils ne portaient pas atteinte aux principes de la religion catholique, de  lordre public  et des  bonnes manires  du colonisateur. Si la complexit de la situation ou du conflit dpassait la sphre communautaire, souvent par limplication dun colon ou de principes normatifs trangers la vision indigne dorganisation sociale, on faisait alors appel au  droit  indiano criollo . Ce systme normatif englobait lensemble des dcisions prises par les autorits mtropolitaines rsidant en Amrique : Le viceroi et la Real Audiencia, mettaient des dcisions adoptes en sance plnire et les municipalits, pour leur part, mettaient des ordonnances relevant de leur juridiction. Ceci explique labondance de dispositions souvent contradictoires entre elles ou contraires aux ordonnances royales. Cet ensemble de dispositions, inspires du droit castillan mais adaptes aux particularits amricaines, organisait surtout, la vie de la population non-indigne (colons, mtis). Le troisime ordre auquel on avait recours est connu comme le  droit indiano . Il sagissait de lensemble de rgles dictes par les autorits mtropolitaines, le Roi, le Conseil des Indes pour leur application aux Indes occidentales. Enfin, le droit castillan, ensemble de normes en vigueur en Castille, sappliquait galement en Nouvelle Espagne si les dispositions des ordres antrieurs ne prvoyaient pas la solution au conflit dtermin. Il a t trs utilis en matire successorale, dobligations et de proprit prive se substituant certains principes des ordres normatifs indignes.[4]

 

2- Le systme de fors

Un systme de fors fonctionnait paralllement au systme de justice  ordinaire .  (L)e droit surgit comme un droit  volitif  et  particulariste  bas sur la promulgation consensuelle de statuts au sein des groupes. Il existait des communauts juridiques diffrentes dont le fondement reposait sur les caractres personnels de leurs membres comme la naissance, les diffrences ethniques, politiques et religieuses, le mode de vie ou le mtier, etc. Les individus ou les groupes dindividus avaient leur propre qualit juridique individuelle et portaient leur droit, leur professio juris, partout o ils allaient[5].  Cette  justice  tait plus recherche que la  justice ordinaire  car elle attribuait des privilges de groupe bass sur le statut des personnes ce qui permettait de relativiser la gravit de lacte commis face limportance hirarchique du for. La hirarchie des fors centrait le litige sur lappartenance ou la non-appartenance un for dtermin plus que sur le fond du conflit lui-mme car la dcision judiciaire tait rendue selon les principes du for hirarchiquement suprieur.

Finalement il serait important dinsister sur le fait que lorganisation judiciaire de la priode coloniale tait caractrise par labsence dorganes destins exclusivement la fonction judiciaire. En effet, la plupart des fonctionnaires et des organes gouvernementaux cumulaient des fonctions excutives, lgislatives et judiciaires. Lattribution dautres fonctions aux juges et aux magistrats les obligeaient maintenir un contact assez troit avec les membres de la communaut dont les intrts leur taient confis, souvent trangers la technique juridique, leur honntet et  bonne conscience  taient plus importantes que leur savoir juridique. Lobjectif recherch, certes pas souvent atteint, tait plus que dappliquer la loi la lettre de veiller lՎtablissement dun  ordre juste [6].

Lide dun droit territorial applicable tout le monde indpendamment des caractristiques personnelles et impos comme droit htronome dans un territoire donn sera gnralise dans les annes qui suivront lindpendance.

 

B              Le projet de nation et son droit : croire au mythe de la  modernit 

La priode postrieure lindpendance du Mexique se caractrise par un phnomne d acculturation juridique  qui peut tre associ ce que Michel Alliot dfinit comme lassimilation (Alliot, 1968 : 1118). Les indpendantistes  libraux [7] ont voulu abandonner les institutions coloniales pour dautres quils considraient suprieures, ils sefforaient demprunter des institutions et des rgles leurs yeux parfaites du fait quelles inspiraient et traduisaient leur idal de nation. Pour lՎlite librale il y avait un antagonisme insurmontable entre les antcdents historiques du Mexique et son dveloppement futur : le pass prhispanique tait assimil la barbarie, lՎpoque coloniale une priode dobscurantisme religieux. La Rpublique librale sera donc rige sous les principes de la constitution de Philadelphie, de la Rvolution franaise et lesprit de la codification incarn par le Code civil franais qui sera accueilli comme la  raison crite .

Le principe de lՎgalit de tous face la loi sera la raction contre le rgime juridique colonial, cest ainsi que les distinctions de castes,  races  et classes vont tre abolies, de mme que la  tutelle  juridique (amparo indgena) accorde aux indignes pendant la priode coloniale pour dfendre certains de leurs droits, principalement ceux qui concernaient la proprit communale de la terre[8].

La construction de la nation mexicaine devait se fonder sur le mtissage ; rsultat de la confluence de deux cultures, le mexicain ne devait tre ni espagnol, ni indigne mais mtis ; seul le mtissage pouvait assurer lintgration de la nation.

 

Le droit  moderne  est un droit qui sest construit sur des principes philosophiques en honneur lՎpoque qui porte ce nom: croyance dans le caractre universel des solutions juridiques et dans les bienfaits de la toute-puissance de la loi. () la loi, parce quelle tait gnrale, claire, traitant du bien commun et ne sintressant pas aux cas particuliers, apparaissait comme la garantie suprme contre larbitraire. () Par ailleurs, le contrat social faisait que la loi, vote au nom de tous, tait cense sappliquer galement tous, dun commun accord. Plus de privilges... [9]

 

Le pays sest donc organis sous une prtendue inexistence des peuples indignes, ni la constitution de 1824, encore moins les lois de rforme, ni mme la rvolution de1910 nont considr un cadre juridique pour situer la composante indigne du Mexique. La diffrence culturelle nՎtant pas reconnue comme telle, elle sera aborde sous langle de lingalit sociale. Pendant prs de 200 ans de vie indpendante, les luttes et rbellions autochtones seront assimiles des revendications paysannes inscrites sous le label de lutte de classes.

Ce nest que vers la fin des annes quatre vingt, suite aux mouvements dordre international, que le droit la diffrence et les spcificits culturelles commencent tre pris en compte. En effet, le gouvernement mexicain souscrit en 1990 la convention 169 de lOrganisation Internationale du Travail. Abandonnant les principes dassimilation des peuples autochtones, la nouvelle convention propose le respect des peuples dans leur culture, religion, organisation sociale et conomique et la reconnaissance par lEtat de lidentit sous laquelle les peuples saffirment. Cest dans ce sens que larticle 4 de la constitution mexicaine, est modifi en 1991 pour reconnatre la composition pluriculturelle de la nation mexicaine. La reconnaissance du pluralisme culturel tait perue comme le premier pas vers lintgration des peuples autochtones dans le  projet de nation  mais pour que la question simpose dans le dbat politique, il faudra attendre la rbellion de  larme zapatiste de libration nationale  (EZLN) en 1994.

Ce qui semble plus significatif est le fait que de la mme manire que 500 ans de domination, coloniale et rpublicaine nont pu tarire lhumidit toujours prsente de traditions ancestrales, le modle pyramidal du droit tatique, na pas pu senraciner partout au Mexique. Lorganisation politique, sociale, religieuse et mme conomique dun certain nombre de populations indignes sont la manifestation concrte des limites de lEtat en matire de production du droit sur lensemble du territoire mexicain.

 

II. La production du droit en rseau

 

A              Sortir de lapproche pyramidale du droit

 

1.- A la recherche du droit indigne

On parle de  droit indigne , de coutumes mais leurs caractristiques concrtes sont assez difficiles cerner. Il en est ainsi dautant plus que lapproche que nous en faisons est lorigine vicie ; elle est entache et altre par notre conception pyramidale du droit, sans oublier lunanimit qui a longtemps opr autour du monopole de lEtat en matire de cration juridique. Un clairage anthropologique du droit nous situe dans une grille dobservation qui privilgie lՎtude des processus celui des normes et lՎtude des acteurs sociaux celui des structures juridiques. Cest dans cet ordre dides que notre intrt se porte sur un aspect essentiel de la pratique juridique  : la rsolution de conflits ; tant entendu que rsoudre un conflit peut avoir une signification diffrente selon le topos o lon se situe et diffrentes aussi les ressources ou situations de conflit. Cest en nous rapprochant donc des acteurs et de leur quotidienne rsolution de conflit que le panorama sՎclaircit pour faire place un lment essentiel de la  justice indigne  : la conciliation. Dire rsolution de conflit chez les populations tzotzil de Chiapas revient dire conciliation ; la rsolution dun conflit passe dune manire ou dune autre par la conciliation. Les populations tzotzil du sud-est mexicain sont un bel exemple de la prennit de traditions dans un milieu au carrefour de la lutte arme, du trafic darmes, de drogues, du tourisme, de laction de nombreuses organisations de lutte en faveur des droits de lhomme, et de linfluence assimilatrice de la ville de San Cristbal Las Casas. Les populations tzotzil reparties dans plusieurs villages subissent de manire diffrente les pressions externes et de faon galement diffrente conservent et rinventent leurs traditions.

 

2.- Ce que conciliation veut dire

Loralit est le caractre qui permet de rinsrer les manifestations de la justice indigne des tzotzil dans leur propre logique. En effet, le processus conciliatoire tel quil se prsente dans les villages nous fait penser la palabre africaine :

 

 Quest ce que la palabre ? Non seulement un change de paroles mais aussi un drame social, une procdure et des interactions humaines. La palabre est donc mise en scne, mise en ordre, mise en paroles[10] 

 

La conciliation est le mode de rsolution de conflit par excellence, quil sagisse dun malentendu entre parents proches, dun conflit conjugal ou dune affaire de meurtre, la solution passe toujours par la conciliation.

Linteraction entre le monde du visible et de linvisible dans la vision tzotzil du monde aide situer le conflit et ses implications. Le conflit dans le monde du visible nest que la manifestation dune rupture spirituelle beaucoup plus importante dans le monde de linvisible, le conflit dans le monde du visible sՎtend dans le monde de linvisible et implique le besoin de restaurer lharmonie perdue. La seule voie pour retrouver cette harmonie perdue tant le rtablissement de la cordialit dans la relation entre les parties en discorde, il est ais de comprendre que tant la responsabilit du conflit que celle de sa rsolution incombent aux deux parties et non pas une seule en particulier. La notion de justice prend alors un autre sens et vise ici le rgne de lharmonie. En nous rfrant lexemple du contexte africain, nous dirions galement quen milieu indigne la notion de justice transcende le champ juridique auquel elle est souvent rattache :

 

 lenjeu, en effet, nest pas la justice appliquer en faveur dun individu, mais lharmonie instaurer au sein dune communaut () Elle assure une justice qui va au del du juridique, de la lettre du droit. [11] .

 

La justice mancipe du principe de soumission propre lordonnancement impos (Le Roy, 1999 : 150) se prsente dans la conciliation comme une justice ngocie.

 

 La solution revt de lautorit non pas parce quelle est impose par une autorit lgitime, mais parce quelle se dgage dans la ngociation entre tous les acteurs concerns et en vertu dun idal partag par tous, celui de rtablir lharmonie sociale trouble.[12] 

 

Dans un tel contexte, limpartialit du ou des mdiateurs nest point requise du moment o ce nest pas lui ( eux) dimposer une dcision mais dՎcouter les parties et de rechercher avec elles une solution, la solution du conflit tant aussi prive que le conflit lui-mme (Collier, 1995 : 41).

Le caractre minemment oral de la conciliation est mettre en relief ; lespace de la conciliation a ses symbolismes et ses codes qui ne sauraient tre monopoliss, il rpond lexigence et la flexibilit de loralit. Ainsi, un lieu ordinaire sՎrige en espace signifiant (Bidima, 1997 :11).

 

B.             Entre oralit juridique et pyramide : la dynamique du rseau des conciliations indignes

 

1- La polycentricit

Nous adoptons le terme de polycentricit en tant que  multiplicit dorganes de rgulation, au nombre desquels ceux de la traditionnelle rgulation juridique ne sont pas toujours -ni forcment- prdominants. Par opposition limage traditionnelle dun droit issu dun seul centre, lEtat nation, la polycentricit dsigne la multiplicit de centres de dcision juridique dans un systme donn, ce qui exclut la structure pyramidale du droit dessine par Kelsen  (Arnaud, 1998 : 313). Dans le milieu tzotzil qui retient notre attention la polycentricit se traduit par lexistence de diffrents forums conciliatoires. Nous avons observ que la procdure conciliatoire est souvent marque par le code du milieu o elle se droule, nous parlerons donc de conciliation  traditionnelle , de conciliation  judiciarise  et de conciliation  contractualise .

 

La conciliation  traditionnelle 

Suite une interaction conflictuelle, lune des parties concernes sadresse  lautorit  correspondante,  agente municipal  ou  presidente municipal  selon quelle rside dans un des hameaux de la municipalit ou au le chef-lieu de la municipalit. La  partie plaignante  lui offre une bouteille deau de vie car lalcool a une importance rituelle centrale dans toute crmonie, de nos jours la lutte contre lalcoolisme et lexpansion du protestantisme ont fait que les bouteilles de coca-cola soient de plus en plus utilises comme symbole matrialisant le  donner  et le  recevoir . Une fois le problme expos et le rle de mdiateur accept,  lautorit  du village convoque la contre partie une assise. Lors de lassise, seront prsentes les parties en conflit accompagnes de parents, parrains, amis, voisins etc. ; plusieurs mdiateurs, lagent municipal (ou le prsident municipal) accompagn dun ou plusieurs de ses adjoints et finalement, toute personne du village voulant y participer. Au moment des salutations les parties dposent des bouteilles, le plus souvent de coca-cola, en face des mdiateurs. Lagent (ou le prsident municipal) expose brivement la raison de la runion et donne la parole aux parties qui tour de rle devront prsenter leurs positions. La discussion qui se dclenche et qui peut durer trois ou quatre heures et plus, volue entre argumentation et ngociation et fait entrer en jeu toute situation qui de prs ou de loin pourrait apporter une meilleure comprhension du conflit, absolument tout est ventil, que les thmes aient ou non une relation directe avec le litige rsoudre. Il nest pas rare que laccord final ne reprenne pas les points qui ont originairement caus le conflit, la logique sous-jacente tant quun conflit peut en cacher un autre. Les mdiateurs coutent et nhsitent pas prendre position en faveur dune des parties, de mme que lassistance. De temps en temps lun des mdiateurs fait le point sur lՎtat de la ngociation en relevant les diffrentes positions et en proposant des solutions, toutes les ressources argumentatives sont utilises pour que lentente se produise, de la menace dincarcration la leon de morale. Dans un contexte o la conciliation sarticule le plus souvent autour de la demande de pardon de  celui qui est en tort  et lobtention du pardon de la part de  la partie offense , le refus systmatique de solutions qui pourraient tre perues comme convenables pour lensemble de lassistance met la  personne offense  en tort car elle sera considre comme une personne rancunire qui ne peut pas pardonner (Collier, 1995 : 51) ceci tant plus grave que le fait de commettre un acte rprhensible et de se repentir.

La solution du conflit peut consister en une simple dclaration dun meilleur comportement pour lavenir ou en un accord assez dtaill de droits et obligations pour les parties. Lassistance est le tmoin des engagements pris et sera en quelque sorte garante de leur honorabilit. Une fois que le litige est rgl, les parties sont symboliquement convies boire lune aprs lautre comme un geste de rconciliation (pardon accord et accept) ; la boisson sera galement partage avec lassistance qui de cette faon manifeste son accord avec la solution adopte. Ce nest quau moment o les bouteilles vides sont prsentes devant les mdiateurs que laudience est leve.

 

La conciliation  judiciarise 

Cette  justice des conciliations  nest cependant pas isole de lappareillage juridique tatique, cest dire du modle pyramidal du droit. Dune part, on observe quun certain nombre de formules propres au droit positif mergent dans les procdures conciliatoires ; dautre part, on constate galement que le mode de rsolution de conflit propre la tradition indigne a t incorpor rcemment la hirarchie judiciaire de lEtat de Chiapas.

En effet, suite aux mouvements de revendication des peuples indignes et aux assises de fvrier 1996 entre le gouvernement fdral et larme zapatiste de libration nationale (EZLN) connues comme Acuerdos de San Andrs Larrinzar, le gouvernement de lEtat de Chiapas a cre sans que les populations impliques aient t consultes- des tribunaux locaux (dcret du 12 mars 1998) qui, tout en faisant partie du systme judiciaire du droit tatique, devraient traduire lesprit conciliatoire de la justice indigne. Les municipalits population majoritairement indigne seraient dotes dun Tribunal de paix et conciliation indigne ; lobjectif affich tait la reconnaissance du droit indigne par le gouvernement de lEtat de Chiapas, mais il est se demander dans quelle mesure il ne sagit pas dune action qui vise contrler un domaine qui chappe au droit tatique. Le dcalage entre lesprit de la conciliation et la fonction attribue aux Tribunaux de paix et de conciliation indigne peut tre galement illustr par la rflexion faite par Etienne Le Roy propos de lՎcart conceptuel entre la mdiation de larbre palabre et des maisons de justice.

 

 La diffrence que nous pouvons apprhender derrire les deux descriptions (et quil faut savoir ne pas opposer terme terme) tient laccumulation dans lexprience occidentale de plusieurs ruptures qui se sont ajoutes au fil des sicles : lincidence de la culpabilit dorigine chrtienne, la conception unitaire du droit et des institutions et surtout linvention progressive de lEtat moderne qui, linstar du Dieu judo-chrtien, se voudra omnipotent et omniscient.[13] 

 

Les tribunaux ont t conus comme des espaces de rglement de conflits par la conciliation, cependant, la loi prvoit limposition par le juge dune dcision de justice obligatoire si les parties en conflit narrivent pas un accord conciliatoire ce qui ne correspond pas lesprit propre au processus conciliatoire qui lui, privilgie lapaisement des rancurs et le rtablissement de lharmonie. De la mme faon, le lgislateur nglige lexercice collgial de la mdiation  traditionnelle  en transposant le modle des tribunaux dinstance composs dun juge. Dans la pratique le juge du Tribunal de paix et conciliation indigne est lu par la communaut villageoise et non pas par le Tribunal suprme de justice de lEtat comme le prvoit la loi ; il nest pas un  professionnel  du droit et il exerce ses fonctions de mdiateur avec le juge supplant, des autorits constitutionnelles (membres du conseil municipal) ou, des autorits traditionnelles (chefs religieux etc.)

Un autre dcalage, cette fois par rapport au caractre oral de la conciliation, concerne lobligation selon la procdure officielle- de rdiger un acte synthtisant les points principaux de lassise et des engagements pris. Cependant la rdaction du constat daccord nest pas systmatique ; il ny a rien de plus courant que les parties ne veuillent pas de traces crites de leurs diffrends, par contre, dautres qui ont intgr certains aspects de la justice tatique, exigent la rdaction dun acte, comme future preuve des engagements souscrits ? Comme un document qui par lui-mme engage un certain comportement ? En tout cas, la loi y attache lautorit de la chose juge et prvoit une juridiction dappel Chambre indigne- des jugements rendus.

Ces spcificits exognes, quelles soient contournes, dtournes ou appropries, nempchent pas le fonctionnement des Tribunaux de paix et conciliation indigne comme de vritables instances de rsolution de conflits dans les villages.

Ce nest quen cas dՎchec des ngociations internes ou de recherche dun but bien prcis, que lon se dcide faire appel lextrieur. Le recours au Tribunal dinstance reste trs limit du fait quil faille se dplacer la ville de San Cristbal Las Casa, que la procdure se suive en espagnol et que les services dun avocat soient requis, ceux qui sy  aventurent  se soumettent la procdure judiciaire ordinaire.

 

La conciliation  contractualise 

Un certain nombre dorganisations gouvernementales et non-gouvernementales ont plus de  succs  que le Tribunal dinstance, au prs de la population indigne quand il sagit de rsoudre un conflit. Forums de conciliation spontans, lInstitut national indigniste (INI) -organisme du gouvernement fdral ayant plusieurs sections Chiapas- et le Secrtariat de peuples indiens (SEPI) -organisation du gouvernement de lEtat de Chiapas-, organismes gouvernementaux dassistance aux populations indignes jouent actuellement un rle particulirement important. Une de leurs fonctions est de porter un soutient juridique gratuit aux indignes : conseil par rapport aux mesures juridiques plus pertinentes suivre dans une situation donne, assistance lors de procs etc. Lautorit associe ces institutions, leur contact permanent avec les populations indignes, la connaissance de certaines traditions font de lINI et du SEPI des acteurs importants dans la dynamique de rsolution des conflits. Les avocats affects aux services juridiques reoivent les plaignants et convoquent souvent la contrepartie une audience conciliatoire. Cette fois se sont les avocats qui jouent le rle de mdiateurs. Dans un tel milieu, les parties ont eu loccasion dՐtre plus ou moins informes sur leurs  droits et obligations  par rapport au litige, ce qui fait que les dispositions normatives du droit tatique fournissent une partie consquente de largumentation des parties et inspirent les possibles solutions adopter. Hors du contexte du village la conciliation sՎloigne du support relationnel[14]de loralit juridique et sappuie sur la force contractuelle de la convention rdige systmatiquement la fin de la sance conciliatoire.

 

2- Porosit juridique

Les centres ou forums de dcision mentionns ne constituent pas des entits autonomes dordres juridiques qui coexistent mais de  diffrents espaces juridiques superposs, combins et mlangs dans nos esprits et nos actions () Nous vivons dans un temps de lgalit poreuse ou de porosit juridique, o de multiples rseaux dordres juridiques nous forcent constamment des transitions ou des empitements [15]

 

Le transit entre forums

Le transit entre forums nimplique pas une logique hirarchique, le fait de sadresser lun ou lautre rpond plutt la concurrence dՎlments tels que le ou les statuts des acteurs, leurs ressources matrielles et humaines et leur stratgie.

Lorganisation judiciaire de lEtat de Chiapas a mit en place une Chambre indigne constitue dun magistrat professionnel qui fonctionne comme juridiction dappel des jugements rendus par les Tribunaux de paix et conciliation indigne, dans la pratique la notion dappel ne fait pas grand sens dans les reprsentations, du moment o se sont les protagonistes mme qui ont ngoci la solution de leur conflit. En principe, linsatisfaction ne peut venir que de la  non-honorabilit  des engagements, dans ce cas la partie plaignante peut sadresser une fois de plus au forum de la conciliation  traditionnelle  ou au Tribunal de paix et conciliation indigne. Le fait de faire appel des instances extrieures au village : la Chambre indigne, le tribunal dinstance, les services juridiques de lINI ou du SEPI, est un exemple de la dynamique des reprsentations et de la  mise en jeu  des appartenances multiples de lindividu :

 

 un modle plusieurs mondes donne aux acteurs la possibilit de se soustraire une preuve et, en prenant appui sur un principe extrieur, den contester la validit ou mme de retourner la situation en engageant une preuve valide dans un monde diffrent. [16]

 

La lettre de la responsable du comit de base du Parti de la Rvolution Dmocratique (PRD) dun village tzotzil, adresse au chef de la section juridique de lINI de la ville de San Cristbal Las Casas en lui demandant son intervention pour venir en aide une femme qui vit une situation conjugale conflictuelle illustre ces propos :

 

 Chalchihuitn, Chiapas, 26 juillet/98

Au Citoyen Everardo

Directeur de la Section Juridique de

LInstitut National Indigniste (INI)

San Cristobal Las Casas, Chiapas

 

Je madresse vous pour exposer les points qui suivront tout en sollicitant un assessorat gratuit, afin de parvenir leur rsolution, esprant de votre part ne pas tre complice dune injustice ou tre partial envers le dfenseur de laccus et agir conformment la loi et au droit.

 

1                Que tous les droits de la camarade M.S.G. ont t viols et quelle a t agresse tant physiquement que moralement par son concubin M.P.G. avec la complicit des autorits et caciques de Chalchihuitn.

2                Que le M. M.P.G. soit poursuivi par la justice jusquՈ son arrestation et au paiement de la pension alimentaire convenue depuis le 15 juin 1997 qui jusquՈ prsent na pas encore t vers, que la camarade M.S.G. na t que battue, menace, poursuivie et violemment spare de ses enfants.

3                Quune plainte en pleine et due forme soit dpose et que ce criminel et ses complices subissent tout le poids de la loi.

 

Cordialement,

MGP Prsidente du Comit Municipal du

Parti de la Rvolution Dmocratique (PRD)

Chalchihuitn, CHIAPAS [17]

 

Ce document est postrieur une conciliation ralise au village dont les engagements notamment le paiement de la pension alimentaire- nont pas t tenus. Dans ce sens, il montre le passage dune instance conciliatoire une autre (la conciliation du Tribunal de paix et conciliation indigne et lintroduction linstance conciliatoire de lINI). La tonalit de dnonciation de la lettre oriente ncessairement la suite accorde au dossier en invoquant la protection de la loi face larbitraire des instances villageoises.

 

Lenchevtrement de codes juridiques

Linterlgalit laquelle on assiste explique dune part, le prononcement de sparations de corps au sein des Tribunaux de paix et conciliation indigne pour des couples nayant pas contracter un mariage civil ; et dautre part la consignation de clauses engageant les parties en conflit vivre en paix et ne soffenser ni dans les faits ni de parole, propres aux principes du rtablissement du lien et de lharmonie, lors de la rdaction de conventions conciliatoires. Que se soit dans les documents crits (constats daccords ou conventions conciliatoires) ou dans les audiences conciliatoires ; lamalgame entre le langage et largumentation propres au droit positif, ceux de la dnonciation propre un certain type de militantisme associatif et ceux des traditions indignes ; de mme que le recours aux ressources argumentatives du droit de la famille, du droit pnal, des droits de lhomme nous rappellent la dynamique des conciliations traditionnelles dans le sens o tous les aspects sont ventils et tous les arguments pris en compte.

 

En guise de conclusion : Changer de paradigme ou souvrir la complexit de la ralit ?

 

Se rapprocher des acteurs et de leur rsolution de conflit au quotidien, dcouvrir que la  justice indigne  est base de conciliation, identifier diffrents espaces de conciliation chez les populations indignes, tels ont t les exercices auxquels nous nous sommes consacrs. Il ressort de cette exprience vcue un certain nombre dՎlments qui, abords la lumire dune thorie du rseau comme nouveau paradigme pour repenser  lՎtat de droit  retrouvent une cohrence et configurent le rseau juridique des conciliations indignes. En tant quensemble de points, coexistence de diffrents forums conciliatoires, communiquant entre eux, enchevtrement dordonnancements juridiques impos, ngoci-, de logiques institutionnelle, fonctionnelle-, de codes linguistiques indigne, juridique et de dnonciation- dappartenances multiples, le rseau juridique des conciliations indignes est la base dune permanente cration et r-cration du droit.

Loutil historique et loutil anthropologique nous fournissent les lments pour relativiser lomniprsence et lomniscience du paradigme juridique de la modernit et le rduisent un modle historiquement et gographiquement connot qui, par moments, est plus proche de lidal, de lillusion que de la ralit, bien que son influence parfois structurante, parfois symbolique ne soit pas ngligeable.

Nanmoins, la question qui se pose est de savoir si nous sommes capables de ne pas cder la tentation de rduire la richesse de nos ralits une reprsentation conceptuelle aussi sduisante soit-elle ?

 Il faut toujours, dans l'analyse des donnes sociales, se garder de confondre les ralits observes avec l'instrument conceptuel qui sert les observer. Cette confusion est frquente, dans la mesure o, prcisment, nous ne percevons les ralits qu' travers le filtre des concepts, des reprsentations, des thories, des valeurs (en un mot : le paradigme) que nous utilisons.  (Ost & Van de Kerchove, 2002 : 18).

 

 

 

Bibliographie

 

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[1] Andr-Jean ARNAUD,  Repenser un droit pour lՎpoque post-moderne , p. 82.

[2] Franois Ost et Michel van de Kerchove,  De la pyramide au rseau ? Vers un nouveau mode de production du droit ? 

[3] Franois Ost et Michel van de Kerchove, De la pyramide au rseau ? Pour une thorie dialectique du droit, p 18

[4] Voir Alfonso Garca Gallo  Gnesis y desarrollo del derecho indiano 

[5] Weber cit par Boaventura de Sousa Santos  Droit : une carte de la lecture dforme. Pour une conception post-moderne du droit  p377

[6] Zorraqun Bec, Ricardo, La funcin de la justicia en el derecho indiano. p. 33

[7] Par opposition aux conservateurs qui voulaient maintenir les institutions hrites de la colonie en les adaptant aux nouveaux besoins et prnaient pour ladoption dune monarchie constitutionnelle ; les libraux prnaient la sparation entre lEglise et lEtat, la disparition des droits dexception et des privilges, la libert commerciale et lՎtablissement dune rpublique fdrale.

[8] Ferrer Muoz Manuel,  Pueblos indgenas en Mxico en el siglo XIX : la igualdad jurdica, eficz sustituto del tutelaje tradicional ? , p.98

[9] Andr-Jean ARNAUD,  Repenser un droit pour lՎpoque post-moderne , p. 81-82

[10] J.G. Bidima, La palabre. Une juridiction de la parole, p. 11

[11] B. Atangana cit par Jean-Godefroy Bidima, op. Cit., p.20

[12] Christoph EBERHARD, Aboubakri Sidi NDONGO,  Relire Amadou Hampt Ba pour une approche africaine du droit. Images rflchies de la pyramide et du rseau , p.80

[13] Etienne Le Roy, Le jeu des lois. Une anthropologie dynamique du Droit, p.140

[14] Etienne Le Roy,  Justice africaine et oralit juridique. Une rinterprtation de lorganisation judiciaire traditionnelle la lumire dune thorie gnrale du droit oral africain dAfrique Noire , p 573

[15]  Boaventura de Sousa Santos, op.cit., p382

[16] Boltansky&Thvenot cits par Etienne Le Roy, Le jeu des lois, p 56

[17] Traduction de lauteur du texte suivant :

C. Lic. Everardo, Director de la seccin jurdica del INI, S. C. L. C.

Por este conducto, me dirijo a usted para exponer los siguientes y solicitarle su asesora gratuita para la solucin de los mismos y esperando no ser cmplices con la injusticia ni ser imparcial con el defensor del acusado, sino que proceder conforme las leyes y derechos.

1.- Que la compaera M,S.G., ha sido violado todos sus derechos, ha sido oprimida fsica y moralmente con quien fuera su amacio M.P.G. en complicidad con las autoridades y caciques de Chalchihuitn.

2.- Que se somete a un juicio el sr. MPG, hasta lograr su detencin y cubra la pensin alimenticia acordada desde el da 15 de junio de 1997, que hasta la fecha no ha aportado nada, que solo ha sido golpeada, amenazada, perseguida y despojada violentamente de sus hijos.

3.- Espero que se levante una denuncia formal y completa para proceder y castigar con todo el peso de la ley ni consideracin alguna este criminal y sus cmplices.

Atentamente MGP presidenta del Comit Mpal del PRD

Chalchihuitn Chiapas