(paru dans L’étranger en France face au droit de la famille, Paris, La documentation française, 2000)

Etienne Le Roy

Laboratoire d’Anthropologie

Juridique de Paris

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

leroylaj@univ-paris1.fr

Le programme de recherche auquel nous avons participé et dont le présent ouvrage rend compte a été l’occasion de confronter des savoirs et d’affiner certaines de nos analyses à propos de la place que nous reconnaissons, en droit français, tant dans les discours que dans les pratiques, à l’étranger en situation régulière. Le droit de la famille a été ainsi revisité et, en particulier, la " plongée " que notre équipe d’anthropologues du droit du Laboratoire d’Anthropologie juridique de Paris a réalisé pour ce qui concerne deux " populations " africaines, les Halpular (Toucouleurs) et Soninke de la vallée du Sénégal d’une part et les Congolais -principalement de l’ex-Zaïre- de l’autre, peut éclairer utilement non seulement les représentations que nous avons de ces populations et de leurs droits originels mais aussi, et surtout, les conceptions que nous avons en France du droit, de la famille, de la paternité et de la filiation et plus généralement de l’organisation sociale. C’est ce qu’on appelle l’usage du " miroir " noir dont le recteur Michel Alliot a théorisé l’emploi il y a une vingtaine d’années (Alliot, 1980).

Les éditeurs de l’ouvrage ont souhaité cependant qu’à son terme le projecteur soit tourné vers une autre question , à la fois classique pour l’anthropologie du droit mais aussi délicate à traiter dans le contexte des modalités actuelles d’invocation du Droit, de l’Etat de Droit et, singulièrement, de la République. En effet, " Pluralisme et universalisme " fait l’objet, en ce milieu de l’année 2000 de débats intellectuels et politiques d’une rare intensité compte tenu de l’atonie générale. La Corse et la voie consensuelle proposée de souveraineté partagée en matière d’élaboration de normes " législatives " ont conduit non seulement au départ d’un ministre du gouvernement donc à une crise politique mais surtout tantôt à des raidissements idéologiques chez ceux que nous pourrions qualifier d’ultra-jacobins tantôt à des ouvertures que les partisans du pluralisme - dont je suis- suivent avec la plus grande attention et, bien sûr, la plus grande sympathie.

Il n’est pas possible d’anticiper le futur et de prédire actuellement sur quelles conceptions juridiques et politiques déboucheront les choix actuels du gouvernement français, d’une très grande prudence. Mais la méthode politique employée reposant sur un art de préparer les esprits par des séries d’initiatives qui, mises bout à bout, pourraient constituer de véritables ruptures voire même une forme de révolution (au sens astronomique) nous rapprochant des questions, débats et enjeux de la France de 1790, donc plus girondine que jacobine, pluraliste plutôt que centraliste et unitariste, il faut que le Droit suive, tout en assurant toutes les garanties d’un Etat de Droit. Nous en reparlerons ultérieurement.

Ce texte se veut ainsi un propos d’étape, s’inscrivant dans une évolution dont il veut éclairer les enjeux pour favoriser la plus grande transparence possible des choix lorsque les juristes d’une part,les citoyens de l’autre auront à se prononcer.

Dernière remarque, non moins délicate à mettre en oeuvre. Puiqu’il s’agit pour nous de vulgariser des enjeux et de révéler le sens des changements, je m’efforcerai de rendre ces quelques réflexions directement compréhensibles par plus grand nombre. Je n’entrerai donc pas dans des questions " théologiques " (qu’est-ce que le Droit ?) ou dans des constructions théoriques (où on pourrait convoquer Hobbes, le premier théoricien de l’Etat moderne en 1650 à côté de Carré de Malberg , adhérer à, ou contester, une théorie " pure " du droit (Kelsen 1962), rejeter ses impuretés, voire recourir à quelque purification juridique qui aurait à voir avec la purification ethnique...

Ces jeux, fort utiles dans les enceintes universitaires où ils permettent de faire avancer les connaissances sont aussi décourageants pour le citoyen en raison des investissements en savoirs préalables indispensables avant de pouvoir participer au débat, entendu comme un grand jeu de société (Le Roy, 1999). Je vais donc m’efforcer d’éclairer les mots dont le sens et la portée auront été replacés dans leur contexte et qui pourront devenir des outils de compréhension.

Je vais ainsi organiser mon propos en trois temps. Dans un premier point, je vais décortiquer les deux termes pluralisme et universalisme qui nous apparaîtront de vrais " faux amis ", comme on parlait il y a quelque temps de " vrais faux passeports ". Nous y repérerons la mise en place d’un système d’oppositions qui, de manière générale, valorisent l’universalisme juridique dans la conception moderne, actuelle, du Droit. Cette conception moderne retiendra notre attention dans un deuxième point parce que la fonction de cette série d’oppositions terme à terme permettra d’identifier un système d’idées ou idéologie qui donne à la pensée moderne, donc au droit dit moderne son principe d’organisation (on dit généralement structure en sciences sociales). On expliquera donc, à la suite des travaux fondateurs de l’anthropologue Louis Dumont, que l’idéologie moderne repose sur un principe, l’englobement du contraire, principe qui a été présenté dans ses " Essais sur l’individualisme " comme une manière particulière de résoudre les contradictions auxquelles est confrontée la pensée moderne. Ce principe une fois éclairé permettra, dans un troisième et dernier point, d’une part de sortir du mode de présentation et d’échapper à une opposition réductrice pluralisme contre universalisme et d’autre part d’entrer dans la complexité en identifiant comment l’un et l’autre peuvent être conjugués empiriquement. En conclusion , nous pourrons ainsi comprendre comment ils sont constitutifs de dimensions inséparables des modes de vie de la société complexe dans laquelle nous entrons.

Dans la formulation retenue dans l’intitulé, j’ai inversé l’ordre de prise en compte des données pour adopter la présentation habituelle qui sera éclaircie dans ces deux premiers points. Le " et " entre pluralisme et universalisme n’est pas en effet une simple coordination mais la caractérisation d’une liaison oppositionnelle entre les deux termes. Le dictionnaire Robert écrit qu’il " relie deux parties de nature différente ". Nous pouvons y ajouter ‘avec un préjugé de supériorité pour l’un’, le terme placé en premier. Nous avons donc à considérer ici un procédé d’exposition, qui se retrouve également en anglais, et à propos duquel nous pouvons faire les remarques suivantes.

Premièrement, l’opposition universalisme et pluralisme n’est pas la plus fréquente. Elle a tendance à prendre de plus en plus de place dans nos analyses mais, fort souvent, elle est concurrencée par deux oppositions, universalisme et relativisme, universalisme et particularismes.

La première, universalisme et relativisme, est surtout pratiquée dans le domaine d’analyse des droits de l’homme pour caractériser et dénoncer les démarches qui se refusent à adhérer à l’universalisme proclamé des droit de l’homme, depuis la déclaration de 1789 puis la déclaration universelle de 1948. Proclamant la validité de toutes les constructions culturelles comme égal apport à l’organisation des sociétés, elles se refusent, au nom du respect de l’altérité, à choisir entre un cadre d’exposition qui se présente comme universel mais qui est d’origine, de facture et (éventuellement) de validité occidentale contre les autres cultures. Elles justifient ainsi, dans les termes de Selim Abou (Selim Abou, 1992) un droit à la différence qui peut devenir droit à l’indifférence et finalement renoncement à protéger ce pour quoi les " relativistes " s’étaient mobilisés.

La seconde opposition, entre universalisme et particularismes, était considérée par moi, dans mes enseignements à l’Institut International des Droits de l’homme de Strasbourg, dans les années quatre-vingt-dix (Le Roy, 1995,9), comme plus large et plus généralement utilisée dans des contextes de transferts de modèles juridiques entre des pays du nord vers des pays du sud. Au nom du fonctionnement de l’Etat moderne et du marché capitaliste et comme nous l’avions montré dans une étude pour l’UNESCO (UNESCO, 1980), on transfert " clefs en main " des modèles institutionnels dont la logique est celle de l’universalisme des Droits occidentaux. Tout au plus accepte-t-on d’y introduire quelques spécificités prenant en compte les exigences locales mais qui ne sont, au mieux, que l’application de la fameuse recette du pâté d’alouette composé , on le sait, d’une alouette pour un cheval. De même, à côté de l’universalisme introduira-t-on des particularismes qui ont la part et la portée de l’alouette dans notre recette. Tout en donnant l’apparence de droits nationaux, ces systèmes juridiques ne sont en fait que des traductions plus ou moins habiles des textes et d’expériences occidentaux. Ils servent, pour rester dans la métaphore de l’alouette, de " miroir " c’est-à-dire de leurre ou de piège et illustrent un processus de mondialisation sur lequel nous ne reviendrons pas, au vu des débats dont il fait l’objet. Mais, de façon plus positive, la mise en relation des deux termes suggère que si on dépasse l’intention péjorative qu’on lui connaît actuellement, on peut trouver dans la relation entre les particularismes et l’universalisme des liens autrement intéressants, qui sont le plus souvent analysés dans le cadre d’un autre rapport, le mondial et le local, rapport non pas oppositionnel mais dialectique dans l’analyse d’André-Jean Arnaud et Maria Jose Farinas Dulce (1998, p. 293 et s.). On trouvera sous la plume de ces deux auteurs une présentation des théories juridiques et des mises à distance sociologique sur le thème du pluralisme et du Droit.

Deuxièmement, ces mots sont de " faux amis 

Les mots peuvent faciliter ou compliquer la communication. Dans notre cas, ils peuvent compliquer cette communication si on ne prend pas en considération les connotations qui y sont associées.

Universalisme est le premier de ces deux termes.

Si on considère le dictionnaire Robert, on constate que la notion d’universalisme est construite à partir de l’adjectif universaliste, lui-même ayant pour origine l’adjectif latin universus/a/um signifiant intégral. Le dictionnaire nous dit que universalisme a trois emplois :

2°. Caractère d’une doctrine, d’une religion universaliste, avec renvoi à mondialisation.

3°. Philosophie, Doctrine qui considère la réalité comme un tout unique, dont dépendent les individus (opposé à individualisme, atomisme). "

Cependant, quand on approfondit quelque peu ces informations et leurs connotations, on s’aperçoit que le sens premier a été peu utilisé par la principale religion qui proclame en Occident que les hommes seront sauvés. Le Christianisme a préféré user de la langue grecque et au fil des schismes et des conciles, l’Eglise se désignera par trois caractéristiques : catholique (du grec katholicos, général, commun à tous, universel), apostolique (donc missionnaire) et romaine (c’est-à-dire soumise à l’autorité du Pape, l’évêque de Rome, en matière dogmatique).

Par contre, depuis la philosophie des lumières au milieu du XVIII° siècle, les trois sens d’universalisme ont été assez étroitement associés pour produire une sorte de religion laïque (qui aura ses modes expressifs les plus extrêmes avec le culte de l’être suprême promu par Robespierre) et qui s’organise autour de la déclaration des droits de l’homme en 1789 puis de la diffusion en Europe de l’idéal républicain après 1792. L’universalisme ici est cependant plus proche des usages latins. Le dictionnaire Gaffiot dit à ce sujet que universus désigne initialement ce qui est " tout entier ", " considéré dans son ensemble " et seulement de manière dérivée ce que nous appelons maintenant " l’universel ". Pour éclairer ce terme, on ne peut pas ne pas évoquer le sort du substantif universitas qui désigne à l’époque romaine classique, chez Cicéron par exemple, " un ensemble de choses, " puis, et plus spécifiquement, une " universalité, une totalité " et qui dans un sens dérivé, surtout au moyen-âge, désignera " une corporation, une compagnie, une communauté, " , laquelle s’organise selon le principe de la totalité, donc sans dépendre d’une autorité supérieure.

Les consignes que nous nous sommes données au début de ce texte ne nous permettent pas d’aller beaucoup plus loin, et en particulier d’expliquer selon quel paradoxe la période du XVI° au XVIII° siècle a d’une part proclamé progressivement une conception de l’universalisme politico-idéologique pour les droits de l’homme et, d’autre part, abandonné la notion d’universitas en lui préférant, comme le montre admirablement Louis Dumont, dans l’ouvrage précité (Dumont, 1983, 82), la notion de societas ou corps d’individus noué par l’idée de contrat social et régulé par une force/ forme qui s’appellera l’Etat.

Au total, que pouvons-nous retenir de cette brève histoire des idées ? D’une part que l’usage actuel est récent, qu’il a été longtemps opposé à la notion d’individualisme à laquelle il est maintenant associé, en particulier en relation avec les processus de mondialisation, l’essor du libéralisme économique et la tentative de généralisation de son fondement individualiste et utilitariste.

D’autre part, plus qu’une diffusion sur l’ensemble de la planète/globe , ce que les Anglo-Américains dénomment globalisation, l’universalisme désigne une forme extrême d’autonomie où il n’y a plus d’autorité humaine supérieure à laquelle référer, qui donc fonctionne selon le principe de l’autogestion. Cette revendication va rencontrer, avec la diffusion de l’Etat moderne centralisé et technocratique, un principe antagoniste dont l’universalisme va sortir transformé sans y perdre son caractère doctrinal, voire religieux. D’où la dimension souvent messianique ou sacralisée des invocations à l’universalisme, lequel désigne dès lors tout de qui s’applique généralement et qui a un caractère de vérité, sans considérations de temps et de lieux , au nom d’un idéal de rationalisation, de simplification, d’unification, voire d’uniformisation. Nous aurons à creuser ces idées d’unité par l’uniformité lorsque nous reprendrons l’analyse de la modernité.

Revenons au dictionnaire Robert où nous découvrons que le terme a deux sens :

2° Système admettant l’existence d’opinions politiques et religieuses, de comportements culturels et sociaux différents au sein d’un groupe organisé : la coexistence de ces courants.

Ses contraires sont dualisme et monisme. "

Ajoutons pour mieux sérier nos informations ce que le dictionnaire apporte comme informations pour ce qui concerne la notion de pluralité : 1° le fait d’exister en grand nombre, de n’être pas unique, 2° le plus grand nombre, la majorité. Ses contraires sont désignés comme étant la singularité, l’unicité, l’unité, la minorité. Par ses connotations, la pluralité est originellement proche de la notion d’universalité.

La première découverte que nous pouvons faire relativement à la notion de pluralisme est de constater qu’à l’inverse de la règle de grammaire qui dit que lorsque nous avons deux éléments nous conjuguons le pluriel (ainsi pour l’accord du verbe) , nous devons constater, et je le confirme du point de vue des pensées initiatiques africaines, que confronter deux facteurs n’est pas du pluralisme mais du dualisme. La pluralité commence au chiffre trois, ce qui induit des conséquences logiques très précises quand on travaille dans des systèmes de pensée pluralistes (au sens premier).

La deuxième découverte est de convenir que pour parler de pluralisme (juridique), il faut effectivement faire intervenir dans sa démarche analytique un point de vue scientifique qui mette en évidence la pluralité des appartenances sociales et leur inéluctable concurrence, supposant des choix et des réponses qui peuvent être construites selon le principe de l’opposition (cas le plus fréquent), de la dialectique (en découvrant un élément commun dans les facteurs en concurrence) et que nous souhaitons transformer en " dialogie ", c’est-à-dire en un dialogue où la découverte de l’autre et la prise en compte de l’altérité s’imposent avant le souci de l’échange d’informations.

C’est la raison pour laquelle Le jeu des lois, (Le Roy, 1999), traité dans lequel je m’efforce de théoriser une démarche anthropologique valorisant le pluralisme et le complexité, je fais entrer mes jeunes joueurs par l’identification des multiples statuts que, les uns et les autres, nous occupons dans la société, condition nécessaire pour comprendre la complexité du jeu social et des montages juridiques qui en résultent.

La troisième réflexion est une confirmation, plutôt qu’une découverte. Pluralisme s’oppose principalement à unité, voire à unitarisme, c’est-à-dire ce qui résulte de l’imposition d’une unité. C’est donc bien l’unité, le " monisme " (du grec monos, seul) qui est en cause comme principal antonyme.

Ajoutons seulement, avant d’examiner la place de cette unité dans la pensée moderne, que la pensée religieuse chrétienne, qui a inspiré notre pensée politique moderne, rappelons-le, a dû se situer à l’égard des exigences du monisme, du dualisme et de pluralisme. Le concile de Nicée, en Asie mineure, a expliqué ,en 325, à partir d’un héritage juif monothéiste et face aux tentatives dualistes de l’arianime, comment la pluralité du Père, du Fils et de l’Esprit pouvait se conjuguer dans l’unité d’un seul Dieu, chaque personne étant, selon la dogmatique chrétienne, distincte, égale et coéternelle. Le triangle qui s’impose depuis comme le symbole de Nicée sera repris et systématisé au Concile de Trente (qui ouvre la Contre Réforme en 1543 et la modernité latine) pour justifier le principe d’unité dans la pensée moderne.

Nous ne savions pas, ou ne voulions plus savoir, jusqu’à une époque très récente, ce qu’était le pluralisme. Le réveil des travaux récents le concernant est ainsi, pour certains d’entre nous, le signe que nous sortons de la modernité, ou que nous entrons en " transmodernité "(Le Roy, 1999), c’est-à-dire que nous découvrons la présence simultanée, dans nos sociétés, de formes prémodernes qui se sont maintenues, de manière plus ou moins souterraine, d’une modernité en crise mais encore bien présente et de manifestations d’une posmodernité qui invalide les solutions antérieures.

Dans ce deuxième point je vais d’abord illustrer l’importance de la notion d’unité, acceptée, imposée ou contestée, que nous avons découverte en filigrane derrière l’opposition Universalisme/pluralisme. Puis j’examinerai comment a été appliquée l’exigence d’unité en situation de pluralité d’éléments, par le principe de l’englobement du contraire.

j’ai déjà insisté sur l’origine religieuse de certaines de nos représentations actuelles. Gérard Timsit va nous aider à aller plus loi. La citation est particulièrement longue mais son intérêt est exceptionnel, comme on va le constater :

Dans une pensée qui repose sur le dogme de l’universalisme, le principe d’unité va se conjuguer selon deux applications, développant deux des attributs de cette représentation moderne de l’unité, la hiérarchie d’une part, l’égalité de l’autre. Ainsi, c’est le principe de légalité, brillamment exposé par Charles Eisenmann en 1962 qui va systématiser la représentation de la relation de hiérarchie au sein de l’administration en ramenant l’ensemble des explications à " un rapport entre deux termes, déterminateur (le loi) et déterminé (les actes de l’administration) " (Timsit, 1997, 13). Le principe d’égalité, posé initialement dans l’article 6 de la déclaration de 1789, donne lieu tantôt à " une égalité commutative, absolue ", tantôt à " une égalité distributive ou encore proportionnelle ou relative "(Timsit, ibidem).

Ce qui apparaît autrement troublant chez notre auteur, qui ne paraît jamais avoir fréquenté les oeuvres de Louis Dumont que nous allons découvrir, c’est que les deux principes de légalité et d’égalité reposent sur un même principe de structure. Il constate "  une parfaite homologie de l’analyse des deux principes qui, tous deux, se voient reconnaître une structure binaire constituée d’une relation forte -conformité, uniformité- , et d’une relation faible -compatibilité, proportionnalité. Les notions faibles -si elles vérifient par leur existence même l’impossibilité de l’unité et de l’homogénéité absolue- n’en confirment pas moins, comme l’aiguille d’une boussole continue de pointer vers le nord, leur persistante référence à l’unité du pouvoir et à l’homogénéité de la communauté ".

Comme je l’avais suggéré déjà dans le premier point " (d)ans les deux cas, les notions fortes sont posées d’abord.. Est conforme ce qui est exécution, reproduction, transcription de la loi. Sont égales les situations faisant l’objet d’un traitement uniforme. Mais une fois posées ces notions, qui ne font que tirer la conséquence d’un pouvoir unique absolu et d’une communauté homogène parfaite, vient la prise en compte des réalités -inexistence d’un pouvoir unique absolu, l’ irréalité d’une communauté parfaitement homogène. De là le recours à des notions faibles -compatibilité, proportionnalité- destinées à préserver le pouvoir de la loi et du concept d’égalité ce qui peut l’être malgré les démentis de la dure réalité.

Ainsi débute la construction de Babel "(Timsit, 1997, 15), c’est-à-dire l’expérience du pluralisme mais, dans la tradition unitaire, d’un pluralisme caricaturé et, surtout, honteux et qui va donner naissance au principe de l’englobemernt du contraire.

Le principe de l’englobement du contraire

Louis Dumont, à partir d’une autre expérience (celle des systèmes de castes en Inde) et sur la base de sa pratique de l’anthropologie, non seulement éclaire ce principe de structure binaire mais, en outre, le pose comme le véritable cadre d’expression de l’idéologie moderne.

En effet, si on résume son propos dans ses Essais sur l’individualisme, une perspective anthropologique sur l’idéologie moderne, il fait remarquer que toute société est construite sur le principe de la hiérarchie, selon des distinctions statutaires que nous avons évoquées à propos du pluralisme. Mais, dit-il, seul un type de société a prétendu y échapper : la société moderne occidentale. Elle a organisé ses relations sociales selon le principe d’égalité et a cru pouvoir ignorer ou dépasser la présence de la hiérarchie en son sein. Mais la hiérarchie , niée dans les formes institutionnelles, n’en est pas moins restée présente dans les faits, apportant ainsi un démenti à l’arrogante affirmation de la modernité.

Ni la hiérarchie ni l’égalité ne pouvant s’effacer l’une devant l’autre, il a bien fallu faire cohabiter l’idéal et le réel, le discours et la pratique. C’est là qu’apparaît ce que Louis Dumont va dénommer le principe de l’englobement du contraire. Les hommes modernes vont en effet inventer un principe de facture dualiste qui va permettre de faire cohabiter deux valeurs de nature opposée, la hiérarchie et l’égalité.

On va tout d’abord privilégier le principe de l’égalité en affirmant que tous les éléments de l’ensemble appartiennent à cet ensemble par un principe d’englobement . Par exemple, tous les êtres sont des hommes sans distinction de race, de religion etc., donc égaux. Mais on va ensuite réintroduire la hiérarchie " par la bande ", en distinguant dans l’ensemble ainsi constitué deux catégories, ceux qui nous ressemblent ou qui doivent être reconnus ou valorisés et " les autres ". Ces autres, dans leur généralité, sont considérés comme le contraire de la première catégorie par le seul jeu de distinctions ou d’oppositions entre attributs où l’un est le contraire de l’autre, terme à terme, élément par élément. L. Dumont écrit ainsi : " l’élément fait partie de l’ensemble lui est en quelque sorte consubstantiel ou identique, et en même temps, il s’en distingue et s’oppose à lui. Il n’y a pas d’autre façon de l’exprimer en termes logiques que de juxtaposer à deux niveaux différents ces deux propositions qui prises ensemble se contredisent. C’est ce que je désigne comme <englobement du contraire>. Cette difficulté logique et l’inspiration égalitaire de notre civilisation font que la relation hiérarchique n’est pas en honneur chez nous. On dirait même que nous passons notre temps à l’éviter et à en trouver des expressions détournées. Il est aisé pourtant de la détecter là où on s’y attendrait le moins. C’est que nous n’avons pas cessé de reconnaître des valeurs. Et dès que nous accordons de l’importance à une idée, elle acquiert la propriété de subordonner, d’englober son contraire " (Dumont, 1983, 121).

Présenté de manière abstraite, le principe de l’englobement du contraire paraît bien loin de nos préoccupations, et rester un problème de philosophe, de logicien ou d’anthropologue. Il n’en est pourtant rien car, comme le remarque L. Dumont, une fois que nous acceptons de nous poser la question, nous pouvons remarquer que certaines de nos principales représentations des institutions en sont affectées.

Ainsi, dans mon ouvrage Le Jeu des Lois, (Le Roy, 1999) j’ai relevé un certain nombre d’applications de ce principe d’englobement du contraire avec une fréquence de recours au principe qui est bien préoccupante. Ce sont en effet les sociétés (civilisées versus sauvages) qui ont été caractérisées selon des critères pseudo-scientifiques, ou les représentations du politique (Etat centralisé versus chefferie). Autre victime illustre, la présentation de la coutume, comme envers de la loi. Autre escroquerie, l’existence en Afrique noire d’une propriété collective comme contraire de la fameuse propriété privée de l’article 544 du Code civil qu’il s’agissait de généraliser, au nom de la civilisation mais, au vrai, pour les besoins du capitalisme. En outre, on peut frapper à d’autres portes, plus actuelles et plus métropolitaines. Ainsi la représentation des banlieues (Le Roy, 1997) et des jeunes issus de l’immigration fournissent actuellement une bonne contribution à un sottisier qui serait ridicule s’il n’était pas parfois criminel. Le racisme, dans des sociétés où règne le " politiquement correct " doit prendre d’autre voies que le rejet antérieur. L’englobement du contraire avec ses diverses nuances permet de conjuguer un égalitarisme de façade et un racisme déguisé et d’autant plus cruel.

La référence à l’universalisme peut donc apparaître comme problématique si, au nom d’une unité proclamée, on construit le réel en deux ensembles dont l’un est conçu comme le contraire de l’autre. Ne vaut-il mieux pas pour échapper au piège de l’englobement et à ses débordements racistes apprendre à mieux conjuguer le pluralisme et l’universalisme ? Ce sont ces expériences que nous allons suivre dans la troisième partie de ce texte .

Nous avons déjà deviné quelques uns des enjeux que nos sociétés doivent maîtriser pour répondre aux problèmes que nous rencontrons en ce début de troisième millénaire. L’actualité nous permet d’ouvrir quelques perspectives dans au moins trois domaines, qu’on pourrait appeler trois  <chantiers>, tant par l’importance des investissements à réaliser que par l’ingéniosité des ressources à mettre en oeuvre. Le premier de ces chantiers sera la réforme institutionnelle et constitutionnelle à la suite des accords de Matignon relatifs à la Corse et que nous avons évoqués en introduction. Le deuxième est l’impossible réforme du système éducatif. Enfin, notre troisième chantier est la justice des mineurs, et en particulier la prise en compte de la différence culturelle par les magistrats. Cette question que nous avions entrouverte dans un rapport à la Chancellerie en 1989 vient de faire l’objet d’un ouvrage remarquable, signé par deux magistrats du tribunal pour enfants de Paris avec lesquels nous avons initié en 1996 un programme d’intermédiation culturelle.

La réforme institutionnelle après les accords de Matignon.

J’ai déjà évoqué le contexte non seulement des accords de Matignon mais aussi de la crise gouvernementale qu’elle avait entraînée, sur la base d’informations disponibles fin août. En clôture de l’université d’été du parti socialiste le 3 septembre 2000, le premier ministre, Lionel Jospin, a fait des déclarations dont le caractère pédagogique n’a échappé à aucun des commentaires. L’objet principal de son propos était " la République " et, avec subtilité, l’orateur a évité de l’enfermer dans une revendication à la modernité, échappant ainsi au piège tendu . On a compris avec le principe de l’englobement du contraire, et on y reviendra à propos de Jean-Pierre Chevènement, que cette modernité-là peut interdire tout renouvellement ou toute réforme en profondeur. Parmi les propos restitués par Le Monde du 5 septembre 2000 (Le Monde, 05/09/ 00, p. 6), j’ai retenu les déclarations suivantes :

L’enjeu institutionnel est donc double pour ce qui nous concerne. D’une part, nous devons récuser tout de qui, au nom d’une uniformité imposée, ne serait qu’une égalité de façade. Cela pose quelques difficultés mais le débat démocratique doit permettre de dépasser les apparences et de dégager l’égalité là où elle apparaît réellement fondée. Mais d’autre part, derrière la question de l’indivisibilité se pose la question de la souveraineté dont déjà Jean-Jacques Rousseau disait qu’elle était une ou qu’elle n’existait pas. Comment conjuguer la diversité avec la prise en compte de la souveraineté, une et indivisible ? A dire vrai, la société française y répugne et ne sait pas faire. Il sera sans doute utile de retravailler des notions prémodernes -telle celle de gouvernance actuellement- pour construire des théories politiques à la hauteur du défi de penser en même temps une Europe unie et une Europe des nations, par exemple.

Mais, derrière l’enjeu institutionnel, il y a un autre enjeu, moral ou éthique selon l’angle où on l’aborde et que Le Monde, dans la même livraison, analyse dans son éditorial comme une "ligne de fracture ". Citons quelques extraits où est analysée la citation suivante de J.-P. Chevénement au journal Libération :

" <Les nationalistes corses sont  d’abord des anti-français. Ils méritent à ce titre, d’être combattus>. Tout tient dans ces trois mots:<à ce titre>... L’ethnisme, le clanisme, voire le fascisme (M. Chevènement compare le FLNC à Le Pen) attribués aux nationalistes corses ne viennent qu’ensuite. Le point de départ, c’est qu’ils sont opposés à la France et que la France, ce serait par essence le bien, le juste, le beau.

Mais c’est aussi, sur la base du principe de l’englobement du contraire, une manière de rejeter l’adversaire selon un critère qui n’est pas politique mais raciste. L’éditorial continue ainsi :

Il ne me semble pas nécessaire, sur la base de mes informations actuelles, de poursuivre plus avant, sauf à noter que, dans le contexte français, le recours au pluralisme peut apparaître d’abord comme un moyen de ‘résolument comprendre pourquoi ‘ la République fut infidèle à sa vocation d’universalité et ensuite comme une condition de rénovation ou de refondation d’une République dont l’universalisme se trouverait, dès lors, enrichi. La rénovation de l’enseignement devrait y contribuer.

La rénovation de l’enseignement par une culture dont l’universalité est de l’ordre du désirable et du partageable.

Philippe Merieu, dans le cadre de l’Université de tous les savoirs de l’an 2000, après un bilan où l’auteur souligne que " l’école a abandonné le symbolique au marché " et indiqué que " plus rien de ce qui est essentiel à l’homme ne vibre dans les savoirs scolaires, récupérés par la <pédagogie bancaire>,comme disait Paulo Freire " propose pour l’école la démarche suivante :

Ainsi, en conclusion, nos auteurs proposent-ils trois pistes pour approfondir ces enjeux.

Premièrement, il faut, " retravailler la nature même du droit ". A ce sujet ils écrivent :

Deuxièmement, il faut retravailler la fonction de juger et la mission du juge. A ce propos ces auteurs remarquent que

Troisièmement, il faut retravailler l’éthique du juge. A nouveau, ces magistrats ont des analyses d’une très large portée à propos du juge et que nous partageons :

Ils concluent enfin par ces remarques :

Responsabilité individuelle et collective, autorité fondée sur le respect des identités mais aussi inscrite dans la durée et dans le devenir du lien social, sens de l’altérité, volonté d’enrichissement intellectuel personnel, usage intransigeant des procédures ou de droit processuel pour assurer la sécurité juridique mais souci de faire dialoguer les normes du droit substantiel issus de systèmes juridico-culturels différents, voici quelques maîtres-mots d’une expérience qui fait honneur à la magistature française et, plus singulièrement, au Tribunal pour enfants de Paris.

Nous avons, au fil de nos analyses, vérifié une de nos hypothèses initiales, selon laquelle le droit doit s’adapter aux nouvelles conditions de la société complexe contemporaine car c’est seulement ainsi que notre société sera régie par l’Etat de Droit en répondant à son exigence la plus délicate : refléter effectivement les valeurs poursuivies par la société.

Or, nous l’avons constaté sous plusieurs angles, notre société commence à récuser l’uniformité et, à ce titre, toute unité et toute égalité qui serait imposée ou perçue comme " commutative ou absolue " dans les termes de Gérard Timsit.

Nos auteurs ont suggéré aussi que les lignes de partage (ou de fracture) ne passaient plus là où on le croyait encore de manière quelque peu simpliste, en opposant la pluralisme à l’universalisme républicain et ainsi en rejetant toute diversité, au risque de l’uniformisation...

Nos observateurs, sensibles à l’engagement et à ce qu’on dénomme la responsabilité citoyenne, ont chacun désigné un espace qui dépasse la représentation oppositionnelle pour introduire une tension, parfois une torsion, entre les notions que nous travaillons. C’est en effet " l’entre deux " qui a paru fécond, cet " entre "  que les travaux de François Ost et Michel van de Kerchove ont contribué à éclairer en parlant de " paradigme hybride " dans le cadre de l’opposition du statique et du dynamique (van de Kerchove, Ost, 1988, 235), travail qu’ils ont développé depuis.

C’est en effet l’adoption de ce " topos " culturel et intellectuel qui paraît la condition de l’adaptation de nos comportements à la complexité actuelle. Pour cette raison, il me paraît judicieux de clore ces réflexions sur les ouvertures que propose un autre auteur, Amin Maalouf. Son propos, qui n’est pas celui d’un universitaire et c’est heureux, se veut universel au sens des " questions vivantes " dont parlait Philippe Merieu dans sa communication, permettant à ces <fils et filles de mêmes questions d’assumer sans violence la différence de leurs réponses > :

- Alliot, Michel, 1980, " Le miroir noir, images réfléchies de l’Etat et du Droit français ", rencontre de la Scientific Research and Technology Agency, Athènes, Bulletin du Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris, N° 2, p. 77-86.

- Arnaud, André-Jean et Farinas Dulce, Maria Jose, 1998, Introduction à l’analyse sociologique des systèmes juridiques, Bruxelles, Bruylant, 378 p.

- Dumont, Louis, 1983, Essais sur l’individualisme, une perspective anthropologique sur l’idéologie moderne, Paris, Le seuil, 268 p.

- Kelsen, H. , 1962, Théorie pure du droit, Paris, Dalloz,

- Kerchove, Michel van de, Ost François, 1988, Le système juridique entre ordre et désordre, Paris, PUF, col. Les voies du droit , 254 p.

- Le Monde, "  Refuser de confondre unité et uniformité ", mardi 5 septembre 2000, p. 6, " La ligne de fracture ", éditorial, mardi 5 septembre 2000, p. 17.

- Le Roy, Etienne (1989), La différence culturelle, argument devant la juridiction des mineurs, défi à la société française, (sous la dir. de ), Rapport de fin de recherche, Paris LAJP. et (1991)  " La différence culturelle, défi à la société française ", Face au racisme (P.A. Taguieff, ed.), tome 2, Analyses, hypothèses, perspectives, Paris, La Découverte, p. 225- 235.

- Le Roy, Etienne, 1994, "  Problèmes de légitimité dans les conceptions africaines et française de l'Etat de Droit ". Legitimation von Herrschaft und Recht, la légitimation du pouvoir et du Droit, herausgegeben von W.J.H. Möhlig und Trutz von Trotha, Rüdiger Köppe Verlag, Köln, 1994, p. 43-54.

- Le Roy, Etienne, 1995, " L’accès à l’universalisme par le dialogue interculturel ", Revue générale de droit (Ottawa), vol. 26, , 5-26.

-Le Roy, Etienne, 1997, " Sortir d’une représentation injuste de l’enfant des banlieues, approches anthropologiques des parcours d’insertion et de socialisation de jeunes", C’est pas juste, l’éthique des enfants devant les actes des adultes, (sous la dir. de M. Soulé et B. Golse), Paris, ESF, 117 p. (pp. 73-84).

- Le Roy, Etienne, 1999, Le jeu des lois, une anthropologie dynamique du droit, Paris, LGDJ, col. Droit et société, 413 p.

- Maalouf, Amin, 1998, Les identités meutrières, Paris, Grasset , 211 p.

- Maximy, Martine de, Baranger, Thierry & Maximy, Hubert de, L’enfant sorcier africain entre ses deux juges, St Germain en Laye, Odin, 2000, 181 p.

-Meirieu, Philippe, 2000, " Enseigner : le devoir de transmettre et les moyens d’apprendre ", Le Monde, mardi 5 septembre 2000, p. 20.

- Selim Abou, 1992, Cultures et droits de l’homme, Paris, Hachette , cl. Pluriel.

- Timsit, Gérard, 1997, Archipel de la norme, Paris, PUF, col. Les voies du droit, 252 p.

- Vachon, Robert, 1990, " l’étude du pluralisme juridique : une approche diatopique et dialogale ", Journal of Pluralism and Unofficial Law, vol. 29.

- UNESCO, 1980, Domination ou partage, transfert des connaissances et développement endogène, Paris, col. Actuel, N°5.