Cahier
d'anthropologie du Droit 2005
Introduction :
Par Christoph Eberhard
La mondialisation ne supprimera pas les repres. Elle les
transformera en offrant chacun plus de possibilits et donc plus de
responsabilits. []
Seuls ceux qui rvent ont une chance dentrevoir quelque chose de lavenir.
Rvons le XXIe sicle dans la fluidit de la mondialisation et dans
les affirmations identitaires quelle suscitera. Loin de lidal dun monde
rigoureusement parcellis et en voie duniformisation, rvons pour le prochain
sicle un monde la fois plus fluide et plus diffrenci que le ntre, une
plante qui ne sera pas indfiniment grise mais ressemblera plutt une moire
dont les dessins apparaissent dans la fluidit de lՎtoffe.
On ne peut plus opposer globalisation et localisation. Cest un
couple rigoureusement uni, pour lequel on a dailleurs fabriqu le mot
glocalisation, un couple que rsume la phrase admirable de lՎcrivain
portugais Miguel Torga : Luniversel, cest le local moins les murs.
Ce nest pas la mondialisation qui suscite les rves, mais elle
permet leur rencontre : chacun peut y reconnatre lautre et de ce fait
sy reconnatre.
(Alliot 1999 : 388)
La globalisation[1]
au sens dun rtrcissement du monde est une ralit qui recle de multiples
enjeux. Selon les perspectives plus ou moins optimistes ou pessimistes, elle
est perue comme nouveau champ des possibles ou comme source dangoisses. Ce
qui est sr cest quelle a contribu des changements sensibles dans
lorganisation de notre vivre ensemble. LՎmergence et la popularisation du
concept et des pratiques de gouvernance qui ont tendance
remplacer de plus en plus les formes de gouvernement plus
classiques et qui mettent laction sur lintersectorialit, la participation,
les processus daction en sont des indicateurs. De mme, lՎmergence de lide
de dveloppement durable qui lie intrts et enjeux conomiques,
sociaux et environnementaux ne semble pas trangre la prise de conscience
que le monde forme un tout : les ressources de notre plante ne sont pas
inpuisables et on ne saurait continuer aborder les diffrents secteurs de
notre vie comme indpendants. En utilisant les notions de
Gouvernance et de dveloppement durable , nombre
dauteurs semblent partager lintuition quune approche plus holistique, qui
reconnaisse linterdpendance des divers facteurs constituant nos vies, est non
seulement souhaitable, mais de plus en plus vitale de nos jours.
Ces nouveaux dfis ne sinscrivent pas dans une continuit
directe avec les mythes juridiques, politiques et conomiques modernes qui,
bien quayant des racines antrieures, ont marqu les deux derniers sicles
avec lՎmergence et la consolidation de deux figures centrales, lՃtat moderne
et le march[2]. Nous nous
trouvons donc du point de vue institutionnel, confronts des enjeux de
refondation des modles de notre vivre ensemble[3].
Nous sommes ainsi transports au cur dinterrogations sur le mystre du Droit
si nous entendons ce dernier comme la mise en forme et la mise de
formes la reproduction de nos socits dans les domaines quelles
considrent comme vitaux[4].
Vers quelles mises en formes de notre vivre ensemble nous orientons-nous ?
Quels en sont les dterminants, les prsupposs implicites, les enjeux ? Face
aux discours simplificateurs et aux visions dune globalisation
nolibrale pour qui les lois du march peuvent apparatre comme les
nouvelles lois universelles, car naturelles , il faut sinterroger
sur les transformations contemporaines et leur sens, ce qui ncessite galement
dՎclairer leurs fondements et leurs projections. Rien nest naturel ou na
vocation inne accder luniversel. On loublie parfois quand on se place
dans les discussions relatives la globalisation, au Droit, la gouvernance
ou au dveloppement durable dans la perspective dominante des centres du
pouvoir, o march et bonne gouvernance peuvent
apparatre comme marquant la fin de lhistoire, larrive au terme dune longue
marche vers le progrs. Luniversalit et linluctabilit de certains choix de
socit se trouvent singulirement remis en cause ds lors quon analyse de
plus prs certaines dynamiques et quon en relve la complexit. Et surtout nos
prsupposs implicites, les mythes fondateurs[5]
qui orientent nos rflexions clatent au grand jour ds lors que nous nous
engageons dans un vritable dialogue avec dautres points de vue. Ce dialogue
qui se doit daller au-del du simple dbat, de la controverse, pour dclencher
un vritable processus de dvoilement mutuel des partenaires et de leurs
prsupposs et positions respectives est essentiel. Dans les termes de Raimon
Panikkar (1984), il sagit de sengager non pas dans un pur dialogue
dialectique mais dans un dialogue dialogal qui a comme corollaire une dmarche
diatopique[6] :
comment comprendre partir dun point de vue, dun topos, les constructions, les visions
du monde dun autre topos ?
Et comment sengager ensuite dans un dialogue fcond entre ces diffrents topoi et leurs visions du monde et logiques
respectives ? Comment croiser les discours (logoi) et mythes (mythoi) diffrents, sans oublier de les
relier aux pratiques effectives des acteurs selon la rgle dor de
lanthropologie du Droit de toujours tenter de dgager et de mettre en relation
pratiques, discours logiques et visions du monde ? Aborder les mutations
actuelles qui interrogent les figures de lՃtat et du march nous oblige aussi
de changer de paradigme analytique : le paradigme rationaliste hrit des
Lumires nest plus adquat[7].
Sil retient toute sa lgitimit dans des cadres bien dtermins, il doit
nanmoins tre complt par une dmarche complmentaire dialogale linstar
du modle newtonien qui na pas t invalid par le modle de la mcanique
quantique, mais en a expos les limites et la complt[8].
Mais si lexigence dialogale est dabord lexigence de
mthode incontournable pour comprendre un monde contemporain qui en
rtrcissant souligne et en mme temps prcipite son caractre pluraliste,
dynamique et interculturel[9],
elle est aussi exigence thique, garde-fou contre tout
colonialisme , contre toute imposition dun ordre, serait-ce avec
les meilleures volonts du monde. LՎthique du dialogue fait en effet cho
une thique du partage, de laction collective solidaire et responsable. Elle
est donc fondamentalement lie une thique de la responsabilit. Comme le
fait remarquer Raimon Panikkar, le dialogue commence par le tmoignage,
cest--dire un engagement de sa personne[10].
Comme lՎcrivait rcemment Franois Ost (Ost & Van
Drooghenbroeck 2004), la responsabilit est la face cache des droits de
lhomme. Il est important de le rappeler dans un contexte o certaines
tendances pointent vers lՎmergence de socits de droits qui
voudraient ignorer que toute vie en socit demande aussi lacceptation de
devoirs, que tout partage suppose une responsabilit de ceux qui partagent.
Mais si cette responsabilit semble primordiale au niveau local ,
elle prend aussi une place de plus en plus importante au niveau global par
lavnement de notre civilisation technologique qui demande la redfinition
dune nouvelle thique la hauteur de laccroissement sans prcdent du
pouvoir et de linfluence que nous exerons dsormais sur notre cosphre (voir
Jonas 1984)[11].
Sur larrire fonds de ces rflexions a merg en 2001 aux
Facults Universitaires Saint Louis (FUSL) lide de mettre en place une
dynamique de recherche internationale sur les enjeux juridiques contemporains,
dans le cadre de la mondialisation qui mettrait plus particulirement laccent
sur les enjeux de la redfinition des responsabilits et du dialogue
interculturel. Cette dynamique a enfin pu se cristalliser en 2003 sous la forme
du projet de recherche / enseignement[12]
Droit, gouvernance et dveloppement durable intgr au sein du
Sminaire Interdisciplinaire dՃtudes Juridiques (SIEJ) des FUSL et financ par
la Fondation Charles Lopold Mayer (FPH). Le projet tant prvu pour quatre
ans, ce sont les rsultats de mi-parcours que le lecteur tient prsent entre
ces mains. Actuellement, les partenaires centraux de la dynamique sont les
Facults Universitaires Saint Louis Bruxelles reprsentant les points de vue
plus europens, le Laboratoire dAnthropologie Juridique de Paris (Universit
Paris 1 Panthon / Sorbonne) qui sert de plaque tournante pour les recherches
relatives lAfrique, le Ncleo de Direitos
Humanos do Departamento de Direito da Pontificia de lUniversit Catholique de Rio de Janeiro pour
lAmrique latine, lUniversit de Montral pour lAmrique du Nord, un
rseau indien Droit et Socit[13]
en voie de constitution et lUniversit de Renmin Pkin pour lAsie[14].
Lide tait de runir au moins un partenaire par continent tout en tant
conscient des limites inhrentes ce choix mais pas beaucoup plus, afin de
ne pas multiplier les entres linfini et de garder une dimension o un
vritable travail en quipe et de vritables dialogues restent
possibles.
Aprs cette brve introduction, il est
utile maintenant, avant daller plus avant, dexpliciter, conformment
lexigence dialogale, lenracinement plus profond du projet Droit,
gouvernance et dveloppement durable afin de donner au lecteur quelques
clefs pour mieux saisir certains de ses enjeux. Le projet est en continuit
directe avec des dmarches dveloppes depuis plus dune quarantaine dannes
au Laboratoire danthropologie juridique de Paris (LAJP). Sa dmarche a
toujours consist dans leffort de mener une rflexion anthropologique et
politique[15] sur la juridicit
et de poser les bases dune comprhension non-ethnocentrique, ces dernires
constituant aussi les fondements de tout dialogue interculturel dans le domaine
de lorganisation de notre vivre ensemble. Concernant plus spcifiquement le
prsent projet, on peut dire en simplifiant quil puise ses racines dans des
travaux mergeant au LAJP au dbut des annes 1980[16].
Ceux-ci portaient sur la question du transfert institutionnel du droit et de
lՃtat de droit franais dans ses ex-colonies, sur luniversalit des droits de
lhomme et la protection de la dignit humaine dans diverses socits[17]. Ces recherches saccompagnaient
de rflexions conduisant poser les jalons dune science non-ethnocentrique du
Droit[18]. Dans les annes 1990 le
questionnement sur les droits de lhomme sapprofondit et sorienta plus
explicitement sur la problmatique des droits de lhomme et du dialogue
interculturel[19]. Des pistes
de recherche sur la gouvernance virent le jour, et la question de lՃtat
continuant tre analyse[20]. Enfin, dans les annes 2000, la
problmatique des transformations socio-juridiques des socits contemporaines
et la thmatique de la gouvernance prirent de limportance et commencrent
servir de prisme pour rinterroger le rle de lՃtat de Droit et des droits de
lhomme dans les restructurations des champs socio-juridiques lՏre de la
globalisation. Plus spcifiquement, les annes 2001 et 2002 virent la mise en
place dune dynamique commune entre le LAJP et les FUSL[21]
qui prt la forme dun dialogue entre thoriciens du Droit et anthropologues du
Droit et rsulta dans la publication dun numro spcial de la Revue
Interdisciplinaire dՃtudes Juridiques portant sur Le Droit en
perspective interculturelle (Eberhard 2002b). Dune certaine manire
cette premire collaboration qui tait centre sur un clairage interculturel
de la recomposition du champ juridique contemporain entre pyramide et
rseau est lanctre direct de la prsente dynamique et les FUSL et le
LAJP le noyau dur du rseau qui sՎlargira.
Cette publication constitue le premier aboutissement de
cette dynamique de recherche collective. Elle rsulte dune premire rencontre
tenue Bruxelles en octobre 2004. Cette rencontre qui sera suivie par dautres
a soulign limportance de la mthode dialogale pour expliciter nos diffrents
enracinements disciplinaires et culturels[22]. Elle a t prcde et
poursuivie par de multiples changes par internet. De nombreuses contributions
ont sensiblement volu au cours de ces dialogues et le lecteur sapercevra que
certains auteurs renvoient explicitement dautres contributions de ce volume.
Le caractre processuel de la dmarche se reflte aussi dans le statut de ce
premier produit fini . Sil est aboutissement dune part, il se
veut dautre part document prparatoire et plate-forme scientifique pour un
grand colloque international sur la question du Droit, de la gouvernance et des
responsabilits prvu Bruxelles en 2007. Il sagit donc bien dune collection
de dialogues introductifs la problmatique Droit, gouvernance et
dveloppement durable . Si des dialogues ont t lorigine des
contributions qui suivent, louvrage se lit en ayant lesprit une dmarche
dialogale : les textes se rpondent les uns aux autres. Ils croisent des
points de vue diffrents, des problmatiques et des chelles diverses. Ils
permettent ainsi de dvoiler des facettes parfois insouponnes du mystre de
notre problmatique.
La mthode dialogale et son hermneutique diatopique expose
plus haut nous inscrivent en outre, dans une dmarche qui ne saurait tre
purement comparative, mais se devra dՐtre imparative . Raimon
Panikkar (1988 : 127-129) entend par l une dmarche o lessentiel nest
pas de comparer diverses expriences par rapport un standard prdtermin,
mais plutt dentrer dans un change mutuel qui contribuera un enrichissement
des parties mises en relation, ce qui implique ainsi une mtamorphose des
parties en prsence. Le prtexte pour nos dialogues sarticulait autour de la
question de la redfinition de nos responsabilits dans le monde contemporain.
Si des premires bauches de pistes ont t proposes dans ce sens, le lecteur
sapercevra que cest sur nos questionnements mmes, sur nos positionnements
respectifs autour de notre prtexte qua port lessentiel de nos
efforts, pour le moment. Cest quil est apparu indispensable de poser dabord
le cadre de nos rflexions, de situer mutuellement nos diffrentes approches et
problmatiques.
Cest aussi lexigence du dialogue, et la reconnaissance du
pluralisme quelle implique, qui a men inscrire nos dialogues entre
globalits et localits. Rester dans une dynamique entre global et
local nous condamne en quelque sorte une vision plus uniformise de
notre monde et au paradigme du grand systme dgag par Georges
Balandier (2001 : 51-52). Au lieu de sintresser aux diffrences
entre les multiples situations et dynamiques, on commence ne plus mesurer que
lՎcart de toute situation, de tout dynamique face lՎtalon tabli du
Grand Systme incarnant les valeurs triomphantes des centres de
puissance[23]. Or cest
bien de ces penses rductrices et souvent dichotomiques dont il sagit de
sՎmanciper. Cest pourquoi il a sembl judicieux dՎcrire globalits
et localits plutt que dinscrire notre dmarche plus
classiquement entre global et local . Mme si on peut dgager
certaines rgularits et tirer des conclusions vocation plus gnrales, il
est important de souligner que le local ne saurait subsumer toutes les
localits ou contextes locaux diffrents illustrs dans cet ouvrage par des
terrains aussi divers que les peuples autochtones au Canada ou au Mexique, la
gouvernance urbaine en Afrique etc[24].
De mme il nexiste pas un global selon les problmatiques ce sont bien des
globalits diffrentes qui sont en jeu : on peut distinguer dans notre
ouvrage par exemple des gouvernances plus ou moins globales
linstar des gouvernances mondiales ou rgionales (par exemple europenne, indiennes
ou chinoises) ainsi que des globalits diffrentes par rapport aux
problmatiques abordes : la globalisation denjeux de sant publique ne
peut pas se confondre avec celle des enjeux environnementaux[25].
Le lecteur sapercevra aussi que si les diverses contributions se situent des
chelles diffrentes, nombre dentre elles procdent un croisement des
chelles ordonn par la perspective choisie.
Pour la prsentation des textes, il a sembl judicieux de
les regrouper en deux parties. La premire partie
intitule Problmatiques contemporaines regroupe les
contributions thmatiques qui dveloppent une problmatique particulire
relative la gouvernance et au dveloppement durable. Ainsi seront abordes
successivement les questions de la sant travers plus spcifiquement les
enjeux autour du SIDA, du foncier et de lenvironnement et enfin la question
des nouvelles relations qui mergent avec les peuples autochtones. La deuxime
partie intitule Perspectives interculturelles quant elle regroupe
des perspectives diffrentes partir de diffrents contextes culturels sur la
gouvernance et le dveloppement durable. Le lecteur sera ainsi convi un
voyage le menant dAfrique vers lEurope, puis la Chine, lInde et le Brsil.
La premire partie est introduite par un texte
de Franois Ost qui dans la perspective de la philosophie du droit, en partant
du local, dcline et articule autour de la problmatique de laction face au
SIDA, les divers niveaux de responsabilit pour en arriver au niveau global. Sa
rflexion est complte par une analyse de Daniel de Beer sur les dynamiques et
les enjeux de la crise (fondatrice ?) qua provoqu lOMC le dbat sur
les mdicaments gnriques et qui nous fait entrevoir les dfis relever pour
une gouvernance mondiale qui ne soit pas compltement soumise lՎconomique.
Faisant cho la dmarche de Franois Ost, mais
cette fois dans le domaine de la scurisation foncire, Alain Rochegude
introduit une rflexion sur la responsabilisation des acteurs dans la gestion
foncire dans des contextes africains travers la reconnaissance dun
droit dagir des citoyens. Cest bien une articulation des
niveaux de responsabilit qui est ncessaire, mais qui implique galement une
refonte institutionnelle permettant la reconnaissance des pratiques des
acteurs. Cet enjeu de gestion dcentralise des ressources
naturelles, en vue non seulement de la scurisation des acteurs, mais aussi de
la protection de lenvironnement est ensuite approfondi par Olivier Barrire qui
montre magistralement, nouveau en se basant sur ses enqutes de terrain
extensives en Afrique, les enjeux de la rforme de nos outils juridiques. Pour
une approche dՎcologie foncire, liant intrts des acteurs et de
lenvironnement, intrt des gnrations prsentes et des gnrations futures,
il semble incontournable de sortir du tout proprit pour
sorienter vers des approches plus patrimoniales. Si les contributions dAlain
Rochegude et dOlivier Barrire abordaient les questions denvironnement plutt
du ct du local, voire national, Benjamin Denis nous fait pntrer au cur des
dynamiques globales autour de la gouvernance mondiale de la prservation de
lenvironnement. En abordant la problmatique de la participation de la socit
civile, Il dplace la question des participations des socits civiles
nationales celle de la socit civile mondiale o les rgles du jeu et les
enjeux se rvlent trs diffrents[26]
et o il parat ncessaire de sinterroger sur les modalits dune
participation relle de ces dernires aux jeux globaux. Les textes suivants
nous introduisent dans la problmatique des peuples autochtones confronts aux
modalits de leur reconnaissance face aux tats Nations contemporains. Akuavi
Adonon ouvre la rflexion travers les enjeux de la gouvernance locale dans le
Chiapas indigne au Mexique. Elle est mene sinterroger explicitement sur
les notions de socit civile, de gouvernance et de responsabilisation sous un
clairage interculturel. Ce pralable indispensable de la comprhension de
lautre pour pouvoir ensuite entrer en dialogue avec lui est magistralement
illustr par la contribution rdige par Alain Bissonnette, Karine Gentelet et
Guy Rocher qui nous plongent au cur des reprsentations Innus et Atikamew au
Qubec. Non contents de nous faire partager des reprsentations sur les droits
autochtones et lautogouvernance et de nous ouvrir ainsi lautre, les auteurs
illustrent galement le caractre dynamique de nos vies en socit :
lautochtone nest pas un autre essentialis, fig. Les ralits
sont multiples et les visions du monde et perspectives sur la vie se
transforment au contact dautres visions tout en sinscrivant en continuit
avec le pass. Pierre
Noreau et Andre Lajoie, qui coordonnent lUniversit de Montral, le projet
Autochtonie et gouvernance[27] dans lequel sinscrit aussi
larticle prcdent, ouvrent ensuite des horizons plus vastes de rflexion sur
les contextes et enjeux de la gouvernance autochtone. Ils
concluent sur limportance dun vritable partenariat entre Nation canadienne
et peuples autochtones qui vite lՎcueil de perptuer le regard
bienveillant du colonialiste de bonne foi . Cet appel introduit
parfaitement lenjeu central de la deuxime partie consacre aux perspectives
interculturelles : faire entendre des voix diffrentes pour pouvoir nous
manciper dimposition, quelles soient explicites ou implicites, de visions du
monde et nous orienter vers de vritables dialogues interculturels qui
reconnaissent que si nous pouvons et devons trouver des terrains dentente sur
certaines questions, nous ne saurions viser une radication du pluralisme
inhrent la vie humaine. Au contraire, le dfi semble bien de penser,
en un mme mouvement, unit et diversit comme nous y invitait en exergue,
Michel Alliot[28].
Le voyage la dcouverte de diffrentes
perspectives sur la gouvernance et le dveloppement durable commence par
lAfrique. Il est introduit par tienne Le Roy dans un texte sur les manires
de gouverner la no-modernit africaine o il sinterroge si le
moment nest pas venu pour les Africains, de sՎmanciper du cadre de lՃtat
import pour refonder une organisation du vivre ensemble sur des bases endognes[29].
Jacques Djoli Esngekeli approfondit ces rflexions. Partant de lexprience
de la Rpublique Dmocratique du Congo, il relve les freins lՎmergence
dune vritable gouvernance africaine et abonde dans le sens dՃtienne Le
Roy : les peuples africains doivent btir leurs propres projets de socit
en prenant en compte leur contemporanit et en acceptant apports endognes et
exognes. Sandra Gandzion et Karine Le Breton
ajoutent une autre dimension en essayant darticuler explicitement leur
rflexion sur lՎmergence dune gouvernance africaine inscrite entre les
niveaux global , tatique et local . Si
ces premiers textes cristallisent la ncessit de repenser nos Droits, Caroline
Planon tente de croiser expriences sngalaise et franaise pour voir si lon
ne pourrait pas dgager des rgularits plus gnrales dans la recomposition
actuelle de divers contextes socio-juridiques. Les dynamiques de globalisation
et dagencement dՎchelles diverses de gouvernance paraissent centrales. Ces
questions seront ensuite claires par la rflexion europenne de John Pitseys sur
la restructuration des modes de rgulation publique travers lanalyse de la
gouvernance europenne au regard de la Mthode Ouverte de
Coordination . Les questions sous-jacentes la construction europenne
dune nouvelle identit au del des identits nationales, qui sont parfaitement
illustrs aujourdhui par les dbats sur la Constitution europenne et sur
lՎlargissement de lEurope semblent faire cho des proccupations chinoises
contemporaines : comment mettre en place une gouvernance chinoise conforme
aux exigences internationales compatible avec caractre chinois et adapt ce
pays ? He Fen introduit la rflexion en nous initiant aux dbats chinois
contemporains relatifs au noconfucianisme et ses liens avec des questions de
gouvernance[30]. Zhou
Yan fournit un pendant plus pragmatique lexpos prcdant trs thorique,
pour nous faire pntrer dans les enjeux concrets de restructuration du droit
chinois. Elle souligne limportance que revtent, encore maintenant, en Chine
les rsolutions alternatives de conflits (alternative dispute
resolution). Pour dvelopper de manire
durable le droit chinois contemporain, il serait peut-tre bon de reconnatre
sa prfrence traditionnelle pour ce genre de mode de rglements de conflits.
La contribution suivante dAmarpal Singh dveloppe une rflexion semblable dans
le contexte indien. Ce ne serait pas tellement le legs britannique qui aurait
permis lInde dՐtre depuis, dj plus de cinquante ans, la plus grande
dmocratie du monde, mais ses fondements endognes qui ont toujours valoris
lunit dans la diversit et lautogestion des divers groupes[31]. Il serait sans doute temps de
questionner le legs moderne et de reposer les
questions relatives la gouvernance et au dveloppement durable non pas top
down , mais bottom up i. e. en ne partant pas des
institutions et visions tatiques mais des visions et pratiques des acteurs. D.
Parthasarty relve un autre dfi important relatif aux enjeux dune vraie
participation la bonne gouvernance : ne pas vacuer la
dimension politique et ne pas traiter tous les acteurs et institutions
seulement comme des partenaires au dveloppement ou la bonne
gouvernance. Sinon, on se retrouve dans une gestion impose et en dernire
analyse conomiciste [32],
fondamentalement contradictoire toute ide dun partage responsable de notre
vivre ensemble. Marcia Nina Bernardes clt cette partie. Tout en nous
introduisant au contexte brsilien, elle met laccent sur le ct mancipateur
que peut constituer la globalisation pour consolider une marche vers la
dmocratie au niveau national : la cration de sphres publiques
transnationales permet de mobiliser des soutiens et dorganiser des pressions
pour faire avancer des enjeux dune dmocratie et dun dveloppement plus
participatifs au niveau national.
La conclusion dgage provisoirement quelques enjeux et
perspectives pour nos futurs travaux. linstar de ces deux premires annes
o un noyau dur de chercheurs a t rejoint par de nouveaux compagnons de
route, nous esprons que la prsente publication incitera dautres curieux
venir se joindre nos dialogues entre localits et globalits sur la
redfinition de nos responsabilits.
Christoph Eberhard
Alliot Michel, 1981,
Protection de la personne et structure sociale (Europe et
Afrique) , in Michel Alliot, 2003, Le droit et le service public au
miroir de lanthropologie. Textes choisis et dits par Camille Kuyu, Paris,
Karthala, 400 p. [pp. 223-230].
Alliot Michel, 1982,
Les transferts de droit ou la double illusion , in Michel Alliot,
2003, Le droit et le service public au miroir de lanthropologie. Textes
choisis et dits par Camille Kuyu, Paris, Karthala, 400 p. [pp.
129-133]
Alliot Michel, 1983,
Anthropologie et juristique. Sur les conditions de lՎlaboration dune
science du droit , in Michel Alliot, 2003, Le droit et le service
public au miroir de lanthropologie. Textes choisis et dits par Camille Kuyu, Paris,
Karthala, 400 p. [pp. 283-305].
Alliot Michel, 1999,
Demain lan 2000. Mmoire du sicle. Quen restera-t-il ? ,
in Michel Alliot, 2003, Le droit et le service public au miroir de
lanthropologie. Textes choisis et dits par Camille Kuyu, Paris, Karthala,
400 p. [pp. 377-388].
Arnaud Andr-Jean,
1998, Entre modernit et mondialisation - Cinq leons d'histoire de la
philosophie du droit et de l'tat, Paris, L.G.D.J., 185 p., Coll. Droit et
Socit 20.
Arnaud Andr-Jean,
2003, Critique de la raison juridique 2. Gouvernants sans frontires. Entre
mondialisation et post-mondialisation, Paris, LGDJ, 433 p., coll. Droit et
socit 37.
Balandier Georges, 2001, Le
Grand Systme,
Paris, Fayard, 274 p.
Beck Ulrich, 2003, Pouvoir
et contre-pouvoir lՏre de la mondialisation, Paris, Alto / Aubier,
558 p.
Calame Pierre, 2003, La
dmocratie en miettes. Pour une rvolution de la gouvernance, Paris,
ditions Charles Lopold Mayer / Descartes & Cie, 331 p.
De
Bary W. M. Theodore, 1998, Asian values and Human Rights. A
Confucian Communitarian Perspective, Cambridge Mass.,
Harvard University Press, 196 p.
Eberhard Christoph,
1999, Les politiques juridiques lՉge de la globalisation. Entre
archtypes, logiques, pratiques et projets de socit. , Bulletin de
liaison du Laboratoire danthropologie juridique de Paris, n 24,
pp 5-20.
Eberhard Christoph,
2002a, Droits de lhomme et dialogue interculturel, Paris, ditions des
crivains, 398 p.
Eberhard Christoph
(d.), 2002b, Le Droit en perspective interculturelle, numro 49
thmatique de la Revue Interdisciplinaire dՃtudes Juridiques, 346 p.
Eberhard
Christoph, 2002c, Challenges and Prospects for the Anthropology of Law.
A Francophone Perspective , Newsletter of the Commission on Folk Law
and Legal Pluralism, n XXXV, pp. 47-68.
Eberhard
Christoph, 2004, Droit,
gouvernance et dveloppement durable. Quelques rflexions prliminaires ,
Revue Interdisciplinaire dՃtudes Juridiques n 53, pp. 81-122.
Eberhard
Christoph, 2005a, tat de Droit, droits de l'homme, et gouvernance. Trois
problmatiques pour une dynamique danthropologie du Droit , Cahiers
danthropologie du droit, hors srie pour le 40e anniversaire
du LAJP, Paris, Karthala, paratre.
Eberhard Christoph, 2005b, Lanthropologie du Droit : un
itinraire entre altrit, complexit et interculturalit , in,
Rude-Antoine . & Zagianaris J., Croise des champs disciplinaires et
recherches en sciences sociales, paratre.
Eberhard
Christoph & Gupta Nidhi, 2005
(ds.), Legal Pluralism in India, Special Issue of the Indian
Socio-Legal Journal, Vol. XXXI, 148 p
Fitzpatrick Peter, 1992, The
Mythology of Modern Law, London, Routledge, Sociology of
Law & Crime, 235 p.
Frydman
Benoit, 2001, Vers un statut de la socit civile dans l'ordre
international , Droits Fondamentaux, n 1,
2001, pp. 151-158.
GEMDEV (d.), Les avatars de lՃtat en
Afrique,
Paris, Karthala, 338 p.
GEMDEV (d.),
1999, Mondialisation. Les mots et les choses, Paris, Karthala, 358 p
Jaffrelot Christophe, 1998, La dmocratie en Inde. Religion, caste
et politique,
Paris, Fayard, 321 p.
Jonas Hans, 1984, Das
Prinzip Verantwortung. Versuch einer Ethik fr die technologische Zivilisation, Frankfurt am Main, Suhrkamp, 425 p.
Latouche Serge, 1998, Les
dangers du march plantaire, Paris, Presses de la fondation des sciences
politiques, 131 p., Coll. La bibliothque du citoyen.
Le Roy tienne, 1982,
Communauts dAfrique Noire et protection des droits de lindividu face
au pouvoir - Problmatiques, modalits et actualit , Bulletin de la
socit Jean Bodin, 1988, Tome 47, pp. 37-63.
Le Roy tienne, 1986,
Lintroduction du modle europen de lՃtat en Afrique francophone.
Logiques et mythologiques du discours juridique , Coquery Vidrovitch C et
Forest A (ds.), Dcolonisation et nouvelles dpendances, 1986,
Villeneuve dAscq, PU de Lille, pp. 81-110.
Le Roy tienne, 1990,
Juristique et anthropologie : Un pari sur lavenir , Journal of
legal pluralism and unofficial law, number 29, pp. 5-21.
Le Roy tienne, 1991,
Les usages politiques du droit , Coulon Christian, Martin Denis-Constant (ds.), Les afriques
politiques,
Paris, La Dcouverte, 294 p. [pp. 109-122] Coll. Textes lappui, Srie
Histoire contemporaine.
Le Roy tienne, 2004, Les Africains et
l'Institution de la Justice, Paris, Dalloz, 283 p.
Lenoble Jacques, Ost Franois, 1980, Droit, mythe et
raison. Essai sur la drive mytho-logique de la rationalit juridique, Bruxelles,
Facults Universitaires Saint Louis, 590 p.
Mattelart Armand, 2000, Histoire
de lutopie plantaire. De la cit prophtique la socit globale, Paris, La
Dcouverte / Syros, 422 p.
Menski Werner F., 2003, Hindu Law. Beyond
Tradition and Modernity, New Delhi, Oxford University
Press, 648 p.
Ost Franois
& Van Drooghenbroeck
Sbastien, 2004, La responsabilit, face cache des droits de
lhomme , in
Emmanuelle Bribosia et Ludovic Hennebel (dir.), Classer
les droits de lhomme, Bruxelles,
Bruylant, 398 p., [pp. 87-134].
Panikkar
Raimon, 1979, Myth, Faith and Hermeneutics - Cross-cultural studies,
New-York, Paulist Press, 500 p.
Panikkar
Raimon, 1984, The Dialogical Dialogue , in Whaling F. (d.), The
Worlds Religious Traditions, Edinburgh, T. & T.
Clark, 311 p. [pp. 201-221].
Panikkar
Raimon, 1988, What is Comparative Philososphy Comparing ? ,
in Larson Gerald James & Deutsch Eliot, Interpreting Across Boundaries.
New Essays in Comparative Philosophy, Princeton, Princeton
University Press, pp. 116-136.
Panikkar
Raimon, 1990, The Pluralism of Truth , Harry James Carger (d.), Invisible
Harmony. Essays on Contemplation and Responsibility,
USA, Fortress Press, 210 p. [pp. 92-101].
Piel Jean, 1999,
De quelques considrations lexicales et historiques propos de la
mondialisation , in GEMDEV (d.), 1999, Mondialisation. Les mots et
les choses,
Paris, Karthala, 358 p. [pp.141-166].
Prigogine
Ilya & Stengers Isabelle,
1985, Order out of Chaos. Mans New Dialogue With Nature,
Glasgow, Flamingo, 349 p.
Rist Gilbert, 1996, Le
dveloppement. Histoire dune croyance occidentale, Paris, Presses de la
fondation nationale des sciences politiques, 426 p., Coll. Rfrences indites.
Rocher Guy, 2001,
La mondialisation un phnomne pluriel , Mercure Daniel (dir.), Une
socit monde ? Les dynamiques sociales de la mondialisation, Laval, Qubec,
Universit Laval / De Boeck & Larcier, 335 p. [pp.17-31]
Rochegude Alain, 2002,
De la pyramide au rseau ? De la ncessit du politique dans la
production du droit , in Eberhard Christoph (d.), 2002b, Le Droit en
perspective interculturelle, 49 numro spcial de la Revue
Interdisciplinaire dՃtudes Juridiques, 346 p. [pp.117-136]
Touraine Alain, 1992, Critique de la modernit, Paris, Fayard,
2e d., 510 p., Coll. Biblio Essais.
de
Sousa Santos Boaventura, 1995, Toward
a New Common Sense - Law, Science and Politics in the Paradigmatic Transition,
New York-London, Routledge, After the Law Series, 614 p.
de Sousa
Santos Boaventura, 2001, La globalisation contre-hgmonique et
la rinvention de lՎmancipation sociale , Mercure Daniel (dir.), Une
socit monde ? Les dynamiques sociales de la mondialisation, Laval, Qubec,
Universit Laval / De Boeck & Larcier, 335 p. [pp. 45-63].
Vachon Robert, 1990,
LՎtude du pluralisme juridique - une approche diatopique et
dialogale , Journal of Legal Pluralism and Unofficial Law, n 29, pp
163-173.
Vachon Robert, 1997,
Le mythe mergent du pluralisme et de linterculturalisme de la
ralit , Confrence donne au sminaire Pluralisme et Socit,
Discours alternatifs la culture dominante, organis par
lInstitut Interculturel de Montral, le 15 Fvrier 1997, 34 p, consultable sur
http://www.dhdi.org
LE ROY tienne :
Prface
EBERHARD
Christoph :
Redfinir nos responsabilits entre globalits et localits. Dialogues
introductifs
OST Franois :
Stand Up for Your Rights !
De BEER Daniel :
OMC, la preuve du dispositif par lՎpreuve du SIDA
ROCHEGUDE Alain :
Le Droit dagir , une proposition pour la bonne gouvernance
foncire
BARRIRE Olivier :
Une gouvernance environnementale dans une perspective patrimoniale :
approche dune cologie foncire
BENJAMIN Denis :
La gouvernance mondiale de la prservation de lenvironnement : acteurs
non-tatiques et processus politique international li au rchauffement de la
plante
ADONON Akuavi :
Autochtonie, Autonomie, Altrit. Les visages de la gouvernance dans le Chiapas
indigne
BISSONNETTE Alain,
GENTELET Karine & ROCHER Guy : Droits ancestraux et pluralit des
mondes juridiques chez les Innu et les Atikamekw du Qubec
NOREAU Pierre &
LAJOIE Andre
: Peuples autochtones et gouvernance en contexte Canadien : difficults de
lautonomie gouvernementale autochtone et perspectives de recherche
LE ROY tienne :
Gouverner la no-modernit africaine ?
DJOLI ESNGEKELI
Jacques : Pour lՎmergence d'une gouvernance africaine
GANDZION Sandra &
LE BRETON Karine : Du mal gouvernement la gouvernance en
Afrique
PLANON Caroline :
La gouvernance et la diversit des cultures de la rgulation juridique.
Illustrations au Sngal et en France
PITSEYS John :
La gouvernance europenne au regard de la mthode ouverte de coordination (MOC)
HE Fen :
No-confucianismes contemporains dans la gouvernance chinoise
ZHOU Yan :
Chinese Alternative Dispute Resolution (ADR) and Sustainable Development of Law
SINGH Amarpal :
Sustainable Laws and Sustainable Development
PARTHASARATHY D. : Taking
Participation Seriously : A Critique of Good Governance
BERNARDES Marcia :
Globalization, Political Inclusion and Development in Brazil
EBERHARD Christoph :
Refonder notre vivre-ensemble laube du troisime millnaire. Enjeux et
perspectives
Antoine Bailleux : ARNAUD Andr-Jean, 2004 (2me
dition), Entre modernit et mondialisation - Cinq leons d'histoire de la
philosophie du droit et de l'tat, France, L.G.D.J., Col. Droit et Socit n 20,
185 p
Christoph Eberhard : CALAME Pierre, 2003, La
dmocratie en miettes. Pour une rvolution de la gouvernance, ditions Charles
Lopold Mayer / Descartes & Cie, Paris, 331 p
Benjamin Denis : GRAZ
Jean-Christophe, 2004, La
gouvernance de la mondialisation, Paris, La Dcouverte, Collection
Repres, 122 p.
Dominik Kohlhagen : TARRIUS Alain, 2002, La
mondialisation par le bas, Paris, d. Balland, 168 p.
Carole Younes : ARNAUD Andr-Jean, 2003, Critique
de la raison juridique 2. Gouvernants sans frontires. Entre mondialisation et
post-mondialisation, Paris, LGDJ, 433 p
[1] Dans cet article, jutiliserai indistinctement les termes mondialisation et globalisation . Pour des diffrentiations possibles voir par exemple Arnaud 1998 : 21-28 ; Piel 1999.
[2] Dans notre rflexion, ouverte nos rapports avec lenvironnement dans sa dimension dveloppement durable , il faudrait ajouter notre vision cartsienne de la nature, comme objet matriser et exploiter qui se rvle de plus en plus inadquate et destructrice (voir par exemple Ost 1995).
[3] Voir par exemple Arnaud 2003 ; Beck 2003 ; Calame 2003, de Sousa Santos 1995.
[4] Lorsque jՎcrirai Droit avec une majuscule, ce sera toujours pour dsigner la juridicit au sens des anthropologues et dont le droit positif ne constitue que la face merge de liceberg.
[5] Sur les mythes fondateurs du droit moderne, voir entre autres Fitzpatrick 1992 ; Lenoble & Ost Franois 1980. Pour ceux de la globalisation, voir par exemple Mattelart 2000. Pour ceux du dveloppement, voir aussi Rist 1996.
[6] Pour une explicitation de cette dmarche, de ses fondements et de ses enjeux, voir Eberhard 2002a : 100-128 ; Le Roy 1990 ; Vachon 1990.
[7] Sur la centralit du paradigme rationaliste dans la modernit, voir par exemple Touraine 1992 :19 ss.
[8] Voir Prigogine & Stengers 1985.
[9] Voir dans ce contexte Eberhard 2005b.
[10] Voir par exemple Panikkar 1979 : 232-256.
[11] La dynamique Droit, gouvernance et dveloppement durable participe aussi un groupe interculturel de recherche sur la notion de responsabilit o il sagit de comprendre comment se pose la question des responsabilits dune culture lautre pour pouvoir ensuite entamer un vritable dialogue et dfinir des pistes daction communes au niveau global. Lide est de proposer un troisime pilier ct de la Charte des Nations Unies et de la Dclaration Universelle des Droits de lHomme. Ce travail sinscrit dans la dynamique dune charte des responsabilits humaines finance par la Fondation Charles Lopold Mayer pour le Progrs de lHomme (FPH). Pour plus dinformations voir : http://allies.alliance21.org/charter/.
[12] Paralllement la dynamique de recherche internationale, les FUSL ont mis en place un cours interfacultaire sur Droit, gouvernance et dveloppement durable qui prend la forme dune srie de confrences clairant la problmatique de manire interdisciplinaire et interculturelle.
[13] Ce rseau vient de publier un premier travail collectif sur le pluralisme juridique en Inde (voir Eberhard & Gupta 2005). Il se mobilise nouveau en ce moment pour la tenue dun colloque international sur le foncier et la gestion des ressources naturelles prvu Pondichry en mars 2006.
[14] Une dynamique asiatique sur la gouvernance vient dՐtre lance.
[15] Voir par exemple Eberhard 2002c ; Le Roy 1991.
[16] Pour une prsentation plus approfondie voir Eberhard 2005.
[17] Sur la question du transfert de lՃtat de droit voir par exemple Alliot 1982 ; Le Roy 1986. Sur la protection de la dignit humaine et les droits de lhomme voir par exemple : Alliot 1981 ; Le Roy 1982.
[18] Voir par exemple Alliot 1983 ; Le Roy 1990.
[19] Voir dans ce sens Eberhard 2002 et le site internet Droits de lhomme et dialogue interculturel : http://www.dhdi.org.
[20] Voir par exemple la publication collective au sein du GEMDEV sur lՃtat en Afrique (Gemdev 1997).
[21] Mais qui souvrira aussi des participants venant dautres institutions.
[22] Un texte prliminaire dgageant la mthode et les enjeux de notre dmarche a t publi fin 2004 dans la Revue Interdisciplinaire dՃtudes Juridiques (voir Eberhard 2004).
[23] Sur les enjeux de pouvoir dans la globalisation et les tensions et luttes entre globalisations hgmoniques et contre-hgmoniques voir par exemple de Sousa Santos 2001.
[24] Dun point de vue anthropologique, il nous parat ici intressant de rappeler les rflexions que dveloppait tienne Le Roy (1998 : 179) dans le cadre dune recherche internationale sur les enfants des rues dans un article intitul Crises, mondialisation, complexit sociale : spcificits des situations et gnralits des pratiques : [] le sens commun parat tendre conceptualiser les effets de la globalisation de lՎconomie ou de la consommation culturelle et nenvisager les rponses pratiques ou les rponses des pratiques que comme des spcificits Plus ou moins bien tolres par le systme dominant. Parler de la spcificit des situations nest donc pas innocent, pas plus que de gnralit des pratiques. Nous supposons ici que des processus communs peuvent tre effectivement identifis mais que concernant les pratiques, ils mettent en vidence un certain paralllisme des rponses plutt quune unit des questions quinduisent les milieux dans lesquels doivent sinscrire les modes de socialisation des jeunes. [] ce sont les interprtations quen donnent les divers acteurs (aspect subjectif) plutt que les infrastructures (aspect objectif) qui inflchissent fondamentalement les modes dexpression et les ractions individuelles et collectives.
[25] Il faut noter aussi que si nous privilgions dans notre dmarche les aspects juridiques, on peut dans un perspective plus large distinguer diffrentes formes de globalisations ou mondialisations qui sont interdpendantes mais quil ne faudrait pas confondre : la mondialisation conomique, la mondialisation politique, la mondialisation culturelle et la mondialisation juridique (Rocher 2001 : 20).
[26] Voir sur cette question aussi par exemple Frydman 2001.
[27] Pour une prsentation de ce projet voir : http://www.autochtonie.umontreal.ca/.
[28] Voir sur cette question aussi les rflexions de Raimon Panikkar (1990) sur le pluralisme de la vrit et de Robert Vachon (1997) sur le mythe mergent du pluralisme et de linterculturalisme de la ralit.
[29] Pour approfondir ces questions on se reportera Le Roy 2004.
[30] Pour complter cette introduction et prendre conscience de limportance et des ressorts de la pense confucenne dans le domaine juridique contemporain chinois et plus spcialement comme support possible dune dynamique chinoise des droits de lhomme voir De Bary 1998.
[31] Voir dans ce sens aussi Jaffrelot 1998 : 20-21 et lexcellent ouvrage de Werner Menski sur le droit hindou au-del de tradition et de modernit (2003 : 22 ss).
[32] Pour reprendre le terme de Serge Latouche (1998 : 18).