Le Droit en perspective interculturelle.
Images rflchies de la pyramide et du rseau
Revue interdisciplinaire dĠtudes juridiques 2002.49
Ce numro thmatique de la Revue Interdisciplinaire dĠtudes Juridiques regroupe les interventions prsentes lors dĠun sminaire itinrant coorganis par le Laboratoire dĠAnthropologie Juridique de Paris (Universit Paris 1 Panthon - Sorbonne) et le Sminaire Interdisciplinaire dĠtudes Juridiques des Facults universitaires Saint Louis (Bruxelles). Les sminaires, dont deux se sont tenus Bruxelles et un Paris en 2001 / 2002, ont permis dĠapporter des clairages anthropologiques et interculturels sur lĠapproche du droit entre pyramides et rseaux dveloppe par Franois Ost et Michel van de Kerchove (voir leur ouvrage de la pyramide au rseau ? Pour une thorie dialectique du droit, Bruxelles, Publications des Facults Universitaires Saint Louis, 2002, 596 p). Ils ont contribu des changes fructueux entre thoriciens du droit et anthropologues du droit dont tmoigne lĠouvrage collectif qui en est rsult et qui paratra en dcembre 2002.
Prface - Franois Ost
clairages interculturels et anthropologiques de la
pyramide et du rseau. Une introduction - Christoph Eberhard
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Rseaux, pyramide et pluralisme ou Regards sur la
rencontre de deux aspirants-paradigmes de la science juridique - Jacques
Vanderlinden
Observations sur les limites de la mtaphore - Gordon
Woodman
Les reprsentations dĠespace et la structure
Ç atomique È du rseau dans les pratiques de la transmodernit - Etienne
Le Roy
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Imbrication de la pyramide et du rseau dans le droit
tunisien de la famille ? - Nawel Gafsia
Positionnement concurrentiel de la pyramide et des
rseaux - Le droit vietnamien du mariage et de la famille - Edwige
Rude-Antoine
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De la pyramide au rseau ? De la ncessit du
politique dans la production du droit - Alain Rochegude
Rception de la pyramide dans le contexte de
pluralisme juridique sngalais. - Caroline Planon
De lĠextraterritorialit des rseaux la
rorganisation de la pyramide importe en Afrique : un dfi pour lĠAfrique
contemporaine - Moustapha Diop
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Les pratiques alternatives de droit, lĠombre de la
pyramide - Jean-Claude Mas
Le rseau juridique et la place de la pyramide :
Perspectives travers les conciliations indignes au Mexique - Akuavi
Adonon
La pyramide mise mal : quelle place pour les
rseaux ?
Stratgies d'acteurs au Chili entre dictature et transition. - Sandrine
Revet
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Le principe hirarchique l'preuve de la
construction d'une justice pnale internationale. - Sara Liwerant
La coopration avec la Chine dans le domaine de la
rforme juridique et judiciaire : pyramide, rseau et fonction instituante
la lumire de lĠanthropologie du droit
- Alain Bissonnette
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Accueillir le mythe du pluralisme. Un dfi notre
pense du droit - Carole Youns
Le cercle comme ouverture pour la Paix - Dtour par des visions amrindienne et tibtaine du Droit - Christoph Eberhard
clairages interculturels et anthropologiques
de la pyramide et du rseau
Une introduction
Christoph
Eberhardá
LĠouvrage que va dcouvrir le lecteur est le fruit dĠune dynamique collective qui sĠest tire sur presque deux ans et dont les co-organisateurs taient le Sminaire Interdisciplinaire dĠtudes Juridiques des Facults Universitaires Saint-Louis Bruxelles et le Laboratoire dĠAnthropologie Juridique de lĠUniversit Paris 1 Panthon-Sorbonne, auxquels sĠest jointe aussi lĠAssociation Juristes-Solidarits, une association travaillant sur les pratiques alternatives du droit et base Paris. LĠenjeu tait de runir des chercheurs, aussi bien Ç jeunes È que chevronns, thoriciens du droit et anthropologues du Droit[1], et des praticiens afin de rflchir ensemble au Ç mystre È quĠest le Droit. Le point de dpart tait donn par les rflexions de Franois Ost et de Michel van de Kerchove (2000 & 2002) sur un changement de paradigme juridique, de la pyramide au rseau. Il a t enrichi et remis en perspective par des approches plus interculturelles et anthropologiques. La dynamique a pris la forme dĠun sminaire itinrant entre Bruxelles et Paris. Outre le travail collectif par internet et quelques rencontres plus informelles, trois journes dĠtude ont t organises, la premire Bruxelles en mai 2001, la deuxime Paris en septembre 2001 et la dernire de nouveau Bruxelles en fvrier 2002. La recherche sĠest illustre par une ouverture croissante o les participants initiaux ont vu de nouveaux arrivants, venus dĠautres institutions et mme dĠautres pays et continents, gonfler leurs rangs. Les textes runis ici sont le fruit de ces rencontres.
Le point de dpart des questionnements rsidait dans la tension cratrice entre deux approches complmentaires mais nanmoins bien distinctes : celle dĠune thorie du droit critique au sens o Franois Ost et de Michel van de Kerchove (1987) lĠentendent, qui illumine le droit en partant de lĠintrieur du systme juridique, et celle dĠune anthropologie du Droit qui essaie de lĠaborder par le dtour de socits diffrentes, qui ne pensent et ne pratiquent pas forcment le droit sous forme de systme (voire nĠont mme pas forcment de traduction pour notre concept de Ç droit È), et par les pratiques des acteurs, qui ne se rduisent pas celles du Ç droit officiel È mais comprennent aussi les Ç pratiques alternatives du droit È, les Ç droits inofficiels È, les Ç droits de la pratique È (voir Eberhard 2002, Le Roy 1999, Rouland 1988 & 1993, Vanderlinden 1996). Ces dtours anthropologiques sont trs importants pour comprendre les Ç jeux du Droit È dans des contextes non-occidentaux, o les fictions et constructions juridiques modernes continuent ne pas constituer une ralit pour des pans entiers de la population et o il devient urgent Ç dĠinterculturaliser È les thories du Droit occidentales (Eberhard 2001).
Initialement, la dynamique des Ç clairages interculturels et anthropologiques de la pyramide et du rseau È pouvait faire penser un Ç dtournement de problmatique È. Si la transition paradigmatique propose par Franois Ost et par Michel van de Kerchove se rapporte un changement de nos perceptions face au systme juridique qui, de pyramidal, sĠouvrirait des formes plus rticulaires, pour les anthropologues du Droit, pyramide et rseau renvoient deux points de vue diffrents sur le phnomne juridique. La pyramide reflte plutt la perspective du droit officiel, celle du rseau plutt celle des acteurs. Pour lĠanthropologue, le rseau est une ralit consubstantielle sa dmarche, autant que lĠest le pluralisme juridique qui contraste avec les approches plus monistes des Ç juristes purs È. En effet, ds lors que lĠon aborde les situations partir des acteurs sociaux, on se trouve invitablement confront au pluralisme de leurs inscriptions sociales et la diversit de leurs rseaux dĠappartenance. La question du Ç droit de la pyramide au rseau È se trouva donc initialement reformule : comment repenser le Droit partir des pratiques des acteurs et des rseaux dans lesquels ils sĠinscrivent, et ceci surtout, mais pas exclusivement, dans des contextes non-occidentaux ? Comment repenser diffremment les questions de la ralisation de lĠtat de Droit ? Dans certains contextes, ne serait-il pas important de commencer rflchir, plutt quĠen termes Ç dĠtat de Droit È, une ralisation Ç dĠtats de Droit È (Le Roy 1999 : 264) entendus comme situations scurises bties sur les ressources locales (intellectuelles, matrielles et humaines), en articulation avec les ressources modernes de lĠtat de Droit ? Quelles en seraient les consquences sur nos thories de lĠtat de Droit ? Faudra-t-il le repenser de faon plus rticulaire ?
Tous ces questionnements renvoient une interrogation fondamentale de thorie gnrale du Droit : quelle forme pour un tat de Droit contemporain, dans des contextes de plus en plus explicitement interculturels, o lĠun des enjeux majeurs est dĠtre en prise avec les pratiques, les reprsentations et les besoins des citoyens ? La remise en perspective interculturelle du Droit dans le cadre de notre dynamique a apport quelques clairages sur cette rflexion, parfois de manire un peu indirecte. De nombreuses contributions ont permis une relecture du Droit pyramidal par la prise de conscience de lĠexistence des rseaux dĠacteurs sociaux. Ce sont l les premiers jalons qui pourront permettre, dans des travaux ultrieurs, de tirer des conclusions thoriques plus vastes quant lĠimplication sur la forme des systmes juridiques modernes. Les auteurs ont dvelopp des analyses des Ç rseaux È dans, ct, en opposition ou en complmentarit avec la ou les pyramides, dgageant ainsi les voies pour aborder le rseau comme paradigme gnral pour une nouvelle reprsentation des divers Ç systmes juridiques È analyss partir d'une perspective anthropologique et interculturelle[2]. Peu dĠauteurs se sont frontalement aventurs dans la dfinition de ce nouveau paradigme, la plupart prfrant pour lĠinstant rester Ç lĠombre de la pyramide È, un terrain plus connu et donc probablement plus rassurant. Il reste donc encore des pistes de recherche prometteuses poursuivre et dĠautres dfricher.
Ë travers la diversit des contributions, la recherche collective sur les clairages interculturels et anthropologiques de la pyramide et du rseau a indniablement permis de rvler le caractre heuristique de cette problmatique. Tout d'abord, la proposition d'un nouveau paradigme pour lire nos droits, celui du rseau, a permis de dcentrer les perspectives habituelles et de reproblmatiser nos diverses approches, et ceci dans des domaines somme toute assez diffrents. Il faut souligner la richesse du concept de Ç rseau È. DĠautant plus qu'il ne va pas de soi qu'un paradigme propos dans le cadre d'une thorie gnrale - mais nanmoins occidentale - du droit, en vue de remplacer le paradigme plus ancien de la pyramide, se rvle heuristique pour l'analyse de phnomnes juridiques qui se situent soit dans des contextes culturels diffrents (problmatique de l'interculturalit), soit sont approches par une dmarche scientifique diffrente, celle de l'anthropologie du Droit (ce qui pose les problmes de lĠinterdisciplinarit et de lĠemprunt rciproque de concepts).
La pyramide ne semble plus pourvoir un modle explicatif satisfaisant pour dcrire et comprendre la ralit juridique occidentale contemporaine. Mais quĠapporte un changement paradigmatique (au sens de Kuhn 1994) vers le rseau, visant rendre compte de l'mergence de l'enchevtrement de hirarchies, de phnomnes de bouclage, de boucles tranges, de complexit - qui est accentue actuellement plus particulirement travers les processus de construction europenne -, de l'rosion constante de la loi, de la fragmentation croissante du rglement, de l'importance croissante des dcisions de justice dans la cration de droit et dĠune tendance de plus en plus affirme l'autorgulation des personnes prives (voir Ost & van de Kerchove 2000 & 2002), quĠapporte-tĠil dans des contextes non-occidentaux ou par rapport des approches plus anthropologiques du Droit ? Parlons-nous bien de la mme chose lorsque nous parlons de Ç rseaux È et de Ç pyramides È dans ces divers contextes ? A priori, l'exportation partout dans le monde des modles juridiques occidentaux peut crer lĠillusion de lĠuniversalit de la problmatique de la pyramide et du rseau. Or, si cette impression est justifie dans une certaine mesure, de nombreuses contributions montrent que, s'il y a bien partout des Ç pyramides tatiques È, la pertinence de les repenser travers les lunettes du Ç rseau È est lie des facteurs diffrents de ceux qui ont pu tre dgags dans le cadre europen : dĠabord le fait que, dans de nombreux contextes non-occidentaux, l'tat est investi par divers rseaux de manire trs visible. Puis, l'tat n'a souvent pas la position prdominante qu'il est suppos avoir : il ne surplombe pas un espace social homogne sur lequel il projetterait sa pyramide normative, mais doit partager sa revendication de lgitimit avec d'autres lgitimits locales concurrentes. Souvent il n'apparat que comme l'un des multiples rseaux juridiques, ou des multiples pyramides dĠailleurs, d'une situation de pluralisme juridique.
Avant de passer une trs brve prsentation des textes, une petite remarque. Le lecteur juriste ou thoricien du Droit pourra tre un peu dstabilis au premier abord par le souci pouss des anthropologues du Droit de systmatiquement faire la chasse lĠethnocentrisme et de sembler en voir partoutÉ et surtout dans toutes les constructions juridiques modernes ! Soyons clairs : il ne sĠagit pas de nier la pertinence des approches non anthropologiques du Droit et de soutenir que toutes les approches, mises part celles des anthropologues, seraient atteintes dĠune sorte dĠinfirmit congnitale lie leur manque dĠouverture interculturelle. Le fait est plutt que la problmatique centrale de lĠanthropologie du Droit est celle de lĠaltrit, qui engendre celle de la complexit dans la comprhension de nos vies en socit. Les anthropologues sont donc tenus un devoir constant de vigilance et nĠarrtent pas de sĠapercevoir que des constructions qui pouvaient sembler interculturellement valables un certain moment se rvlent souvent biaises plus tard la lumire de nouvelles connaissances et de lĠapprofondissement des problmatiques. La perptuelle remise en question des outils conceptuels et des approches fait intrinsquement partie de la dmarche anthropologique. Le lecteur ne sĠtonnera donc pas de la retrouver ici, surtout que le droit moderne, qui fait partie de notre rflexion, nĠa pas pour vocation premire de rflchir lĠaltrit et quĠil apparat donc ncessaire que lĠanthropologue du Droit apporte des clairages la problmatique du droit moderne confront lĠinterculturalit et sa complexit. Ainsi sera-t-il progressivement possible quĠanthropologues et thoriciens du Droit cheminent ensemble dans lĠlaboration de thories de plus en plus interculturelles du droit et du Droit.
LĠouvrage procde en cinq vagues. On aurait pu donner un titre chacune dĠentre elles. JĠai finalement prfr ne pas les nommer mais simplement les distinguer pour ne pas briser leur continuit. Elles sĠenchanent logiquement et font pntrer petit petit le lecteur dans une approche anthropologique du phnomne juridique travers une diversit de points de vue et de problmatiques. Si cĠest la problmatique des pyramides et des rseaux qui donne cohrence lĠensemble, lĠouvrage constitue aussi une excellente introduction aux problmatiques et terrains de lĠanthropologie du Droit contemporaine. Nous laisserons au lecteur le plaisir de dcouvrir par lui-mme les contributions et leur cohrence entre elles et nous nous limiterons quelques mots introductifs pour lui suggrer des points de repre dans son cheminement.
Les trois premiers textes de Jacques Vanderlinden, de Gordon Woodman et dĠtienne Le Roy se situent un niveau plus thorique et permettent de prendre conscience de certains des enjeux pistmologiques dĠune rflexion sur le Droit entre Ç pyramides È et Ç rseaux È. Dans cette optique, Jacques Vanderlinden fait plus particulirement le lien avec le pluralisme juridique, Gordon Woodman sĠinterroge sur le rle des mtaphores dans toute construction de thorie du droit, et tienne Le Roy pointe la difficult de rflchir aux Ç rseaux È dĠune faon qui rponde aux exigences de la dmarche anthropologique.
Les deux textes suivants, de Nawel Gafsia et dĠEdwige Rude Antoine, sur lĠimbrication et la concurrence des pyramides et des rseaux dans le domaine du droit de la famille en Tunisie et au Vietnam, mettent en lumire de faon concrte lĠexistence dĠun pluralisme juridique entre pyramides et rseaux qui met en cause les visions classiques monistes du droit et de lĠtat.
Alain Rochegude, Caroline Planon et Moustapha Diop nous invitent, travers des dtours par diffrents terrains africains, prendre conscience du rle du politique dans la production et dans lĠapplication du droit, ainsi que du rle des Ç socits civiles È et de lĠimportance de leur prise en compte pour toute rflexion sur la ralisation de vritables tats de Droit au sens fort, cĠest--dire qui, outre quĠils rpondent aux exigences de lĠexistence de rgles gnrales et impersonnelles auxquelles doit aussi se soumettre lĠautorit instituante (lĠtat), rencontrent galement lĠexigence fondamentale que ces rgles et procdures correspondent aussi lĠethos partag par le plus grand nombre (voir dans ce sens Eberhard 2002b : 214-222 & Le Roy 1999 : 263-268).
Cette dernire exigence permet de faire la transition avec les contributions de Jean-Claude Mas, dĠAkuavi Adonon et de Sandrine Revet, relatives aux Ç pratiques alternatives du droit È, qui, pour les deux dernires, nous emmnent en Amrique du Sud, Ç terreau des pratiques alternatives du droit È. Ces contributions soulignent que lĠtat nĠa pas le monopole du juridique et que les acteurs sociaux nĠhsitent pas fonctionner lĠombre, voire ct de la pyramide tatique, si ceci leur convient ou leur semble ncessaire. Et parfois ces pratiques alternatives sont mme porteuses de projets de socit mancipateurs qui ont vocation mettre en cause explicitement le modle tatique et obliger le repenser.
Mais les pratiques Ç alternatives È du droit, la remise en question de la Ç pyramide È et lĠmergence de Ç rseaux È nĠont pas uniquement leur pertinence des niveaux locaux. CĠest ce que dmontrent les articles de Sara Liwerant et dĠAlain Bissonnette qui nous invitent une rflexion au niveau international, pour Sara Liwerant en ce qui concerne le droit international et plus particulirement la construction dĠune justice pnale internationale, pour Alain Bissonnette en ce qui concerne la coopration juridique internationale et plus particulirement, dans le cas tudi, entre le Canada et la Chine.
Enfin, peut-tre se cache-t-il Ç autre chose È derrire lĠmergence dĠune rflexion sur le droit de la pyramide au rseau. CĠest ce vers quoi pointent les deux dernires contributions de Carole Youns et de Christoph Eberhard. Carole Youns se demande si le passage de la pyramide au rseau ne camouflerait pas lĠenracinement dans un nouveau mythe mergent, celui du pluralisme (voir dans ce sens aussi Vachon 1997). Et Christoph Eberhard conclut la rflexion en faisant un dtour par des visions amrindienne et tibtaine du Droit, qui ouvre la voie de nouvelles pistes de rflexion[3] : au-del de la pyramide et du rseau, ne serait-il pas temps de sĠouvrir une autre figure, centrale pour de nombreuses cultures dans leur conception du monde et de son maintien : le cercle ?
Bibliographie
EBERHARD Christoph, 2001, Ç Towards an
Intercultural Legal Theory - The Dialogical Challenge È, in Social
& Legal Studies. An International Journal, nĦ 10 (2), p 171- 201
EBERHARD Christoph, 2002a, Droits de
lĠhomme et dialogue interculturel, France, ditions des crivains
EBERHARD Christoph, 2002b, Ç Vers une
nouvelle approche du Droit travers ses pratiques. Quelques implications des
approches alternatives È, in Revue Interdisciplinaire dĠtudes Juridiques, nĦ 48, p 205-232
EBERHARD Christoph & NDONGO Aboubakri,
2001, Ç Relire Amadou Hampat B pour une approche africaine du Droit.
Images rflchies de la ÔpyramideĠ et du ÔrseauĠ È, in Revue
Interdisciplinaire dĠtudes Juridiques, nĦ 47, p 73-113
KUHN Thomas S., 1994 (1970, seconde dition
largie), La structure des rvolutions scientifiques, Manchecourt, Flammarion, Col. Champs, 284 p
LE ROY tienne, 1999, Le jeu des lois. Une
anthropologie Ç dynamique È du Droit, France, LGDJ, Col. Droit et Socit, Srie
anthropologique, 415 p
LE ROY tienne & Jacqueline (ds.), 2000, Un
passeur entre les mondes. Le livre des Anthropologues du Droit disciples et
amis du Recteur Michel Alliot,
France, Publications de la Sorbonne, 357 p
OST Franois, van de KERCHOVE Michel, 1987, Jalons
pour une thorie critique du droit, Bruxelles, Publications des Facults universitaires Saint-Louis, Col.
Travaux et Recherches, 602 p
OST Franois, van de KERCHOVE
Michel, 2000, Ç De la pyramide au rseau ? Vers un nouveau mode de production
du droit ? È, in Revue Interdisciplinaire dĠtudes Juridiques, nĦ 44, p 1-82
OST Franois, van de KERCHOVE
Michel, 2002, De la pyramide au rseau ? Pour une thorie dialectique
du droit,
Bruxelles, Facults Universitaires Saint Louis, 596 p
ROULAND Norbert, 1988, Anthropologie
juridique, France, PUF, Col.
Droit fondamental Droit politique et thorique, 496 p
ROULAND Norbert, 1993, Aux confins du droit, Mayenne, Odile Jacob, 318 p
VACHON Robert, 1997, Ç Le mythe mergent
du pluralisme et de lĠinterculturalisme de la ralit È, Confrence donne
au sminaire Pluralisme et Socit, Discours alternatifs la culture
dominante, organis par
lĠInstitut Interculturel de Montral, le 15 Fvrier 1997, 34 p. Consultable sur
http://www.dhdi.org
VANDERLINDEN Jacques, 1996, Anthropologie
Juridique, Dalloz, France,
123 p
á Collaborateur scientifique du Fonds
National de la Recherche Scientifique (FNRS, Belgique), Facults Universitaires
Saint-Louis / Laboratoire dĠAnthropologie Juridique de Paris.
[1] Quand jĠcrirai ici Ç Droit È
avec un grand Ç D È, cĠest pour faire rfrence au phnomne
juridique quĠessayent dĠlucider les anthropologues et qui ne se rsume pas au
droit comme droit tatique ou comme normes gnrales et impersonnelles.
[2] J'emploie ici le terme de
Ç systme juridique È de manire tendue et, au fond, pas entirement
satisfaisante. Plutt que de faire allusion au systme de normes juridiques
compris au sens positiviste, je pense en effet au Ç systme de
juridicit È ou plutt au Ç processus de juridicit È ou
Ç jeu de juridicit È (voir Le Roy 1999) dans un espace donn. Cet
emploi dcoule de mon positionnement comme anthropologue qui essaie de penser
le Droit non pas uniquement partir du droit (au sens positiviste) mais
partir de la totalit sociale (Le Roy 1999 : 178-179).
[3] Pour un autre dcentrement culturel, africain, par rapport la problmatique de la pyramide et du rseau, voir aussi Eberhard & Ndongo 2001.